8000000 24000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 24000000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 24000000 no TPA-0001 LOT-0001 ARJO FRANCE SAS CON-0001 2025-05-12+02:00 2025-05-14+02:00 true 146303-2025 ORG-0001 2025-R017-000-000 TEN-0001 TPA-0001 ARJO FRANCE SAS ORG-0003 29 true https://www.resah.fr/ https://www.maximilien.fr/ ORG-0001 GIP Resah 9 RUE BRAHMS Paris 75012 FR101 FRA 13000501000033 SERVICE ACHAT ENVIRONNEMENT DU PATIENT 0155785454 equipementpatient@resah.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy GREFFE Paris cedex 04 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradem.fr true large ORG-0003 ARJO FRANCE SAS 2 AVENUE ALCIDE DE GASPERI CS 70133 RONCQ 59223 FRE11 FRA 30521967700146 0320281313 kam.france@arjo.com 2.3 eforms-sdk-1.13 960bfbcc-df65-4d6e-9e03-125d31f51e5d a7b05dd4-6307-47f7-9345-7d3acbdae684 2026-04-16+02:00 12:06:52+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 false open d007f7ba-d2b3-4d89-bdac-486170b280b3-01 2025-R017-000-000 Solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients / résidents et prestations associées Solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients / résidents et prestations associées supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L' accord-cadre est un accord-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents. L' accord-cadre comporte un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce maximum est indiqué dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre » qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat – 9 rue Brahms - 75012 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. 24000000 8000000 48000000 33197000 Le lieu d'exécution est précisé dans le CCAP anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds Les critères sont énoncés dans le régalement de consultation price Le critère et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères Valeur technique, Qualité de service, Développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC ORG-0001 ORG-0001 Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994). ORG-0002 ORG-0002 true 146303-2025 false buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R017-000-000 Solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients/résidents et prestations associées solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients/résidents et prestations associées supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 24000000 8000000 48000000 33197000 Le lieu d'exécution est précisé dans le CCAP anyw-cou FRA 2025-05-15+02:00 2026-05-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP 2000-01-01Z 26-38777 25-24793 25-26979 3.2.5 GIP Resah ARJO FRANCE SAS 2026-04-17 2026-06-16 186 Logiciel 75 Solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients / résidents et prestations associées Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38777 du 16/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-38777
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP Resah
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients / résidents et prestations associées
Description : Solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients / résidents et prestations associées
Identifiant de la procédure : a7b05dd4-6307-47f7-9345-7d3acbdae684
Avis précédent : d007f7ba-d2b3-4d89-bdac-486170b280b3-01
Identifiant interne : 2025-R017-000-000
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33197000 Matériel informatique à usage médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le CCAP
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L' accord-cadre est un accord-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents. L' accord-cadre comporte un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce maximum est indiqué dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre » qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat – 9 rue Brahms - 75012 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients/résidents et prestations associées
Description : solution de pilotage de l'usage de dispositifs médicaux destinés au soutien fonctionnel des patients/résidents et prestations associées
Identifiant interne : 2025-R017-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33197000 Matériel informatique à usage médical
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le CCAP
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Date de fin de durée : 14/05/2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 146303-2025
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères Valeur technique, Qualité de service, Développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères sont énoncés dans le régalement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP Resah
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 8,000,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 24,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARJO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : ARJO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 24,000,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R017-000-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/05/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 146303-2025
Organisation qui signe le marché : GIP Resah
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP Resah
Numéro d’enregistrement : 13000501000033
Adresse postale : 9 RUE BRAHMS
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE ACHAT ENVIRONNEMENT DU PATIENT
Adresse électronique : equipementpatient@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Adresse internet : https://www.resah.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : GREFFE
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradem.fr
Téléphone : 0144594400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ARJO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30521967700146
Adresse postale : 2 AVENUE ALCIDE DE GASPERI CS 70133
Ville : RONCQ
Code postal : 59223
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : kam.france@arjo.com
Téléphone : 0320281313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 960bfbcc-df65-4d6e-9e03-125d31f51e5d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 12:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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