16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QmHXC6mAak ORG-0001 Communauté d' Agglomération de Lens Lievin 21, rue Marcel Sembat - BP 65 Lens cedex 62302 FRE12 FRA 24620036400080 Service Commande Publique 0321790790 mcp@agglo-lenslievin.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint-hilaire CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400025 Greffe du tribunal administratif de Lille 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 821c712a-6e50-46c9-867e-8cd7e239ecc1 53345e3b-5c9e-45b9-b145-a2748d3789be 2026-04-16+02:00 12:06:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 25C088R Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE services La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-7 à R2162-9 (marchés subséquents). Le seuils minimum et maximum de l'accord cadre sont définis comme suit : Pour toute la période le minimum est fixé à 0.00 euros HT et le maximum à 800 000,00 euros HT. 0.00 71300000 71400000 21 rue marcel sembat Lens 62300 FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/ non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QmHXC6mAak epo-procurement-document none performance no required not-allowed poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable poi-exa 40 price Prix https://www.achatpublic.com/ 180 En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039, 59014 Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Email / courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required false 2026-05-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00 false 1 Conformément à l'article R2112-5 du code de la commande publique, cette durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération d'aménagement de très grande ampleur et de longue durée. La durée de l'accord-cadre tient compte de la nécessité de l'intervention d'un maître d'oeuvre dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence globale du projet, la maitrise des coûts, et le respect des objectifs de requalification dans le temps. buyer-categories fa-wo-rc none 1 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE services 0.00 71300000 Lens 62300 FRE12 FRA 6 26-38778 3.2.5 Communauté d' Agglomération de Lens Lievin 2026-04-17 2026-05-29T12:00:00+02:00 2026-05-29 197 Maîtrise d'oeuvre 62 59 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE Avis de marché - Avis n° 26-38778 du 16/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 59
Annonce n° 26-38778
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE
Description : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE
Identifiant de la procédure : 53345e3b-5c9e-45b9-b145-a2748d3789be
Identifiant interne : 25C088R
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue marcel sembat
Ville : Lens
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-7 à R2162-9 (marchés subséquents). Le seuils minimum et maximum de l'accord cadre sont définis comme suit : Pour toute la période le minimum est fixé à 0.00 euros HT et le maximum à 800 000,00 euros HT.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE
Description : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre infrastructure pou l'aménagement de l'échangeur Recytech sur l'A21 et son marché subséquent n°1 - RELANCE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lens
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 19/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QmHXC6mAak
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2112-5 du code de la commande publique, cette durée exceptionnelle se justifie par le fait qu'il s'agit d'une opération d'aménagement de très grande ampleur et de longue durée. La durée de l'accord-cadre tient compte de la nécessité de l'intervention d'un maître d'oeuvre dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence globale du projet, la maitrise des coûts, et le respect des objectifs de requalification dans le temps.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039, 59014 Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Email / courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Numéro d’enregistrement : 24620036400080
Adresse postale : 21, rue Marcel Sembat - BP 65
Ville : Lens cedex
Code postal : 62302
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : mcp@agglo-lenslievin.fr
Téléphone : 0321790790
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QmHXC6mAak
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400025
Adresse postale : 5 rue Geoffroy saint-hilaire CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 821c712a-6e50-46c9-867e-8cd7e239ecc1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 12:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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