16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D9C9AAC8-BB02-6FB1-AF431B1DC60C8D6E +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse.fr/ ORG-0002 Ville de Toulouse Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57040 MOUDENC Jean-Luc Maire 0561222922 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA D9C9AAE7-FBB7-62EF-64D87E3E57768C1B 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA D9C9AAF9-93CA-DD15-5C173B77AC36A31C 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 TOULOUSE METROPOLE 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31000 FRJ23 FRA D9C9AB08-97AD-FDEF-1F7DE15E9E5FE010 Direction de la commande publique 0581917200 entreprises_soamcomrheco@toulouse-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d696da7f-808f-4417-8552-9039bdb31f84 8829dd77-1250-4562-9b28-f695df079bc6 2026-04-16+02:00 12:12:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document 2 2 open false 26VC0036PA 26VC0036PA - BAFA / BAFD / BPJEPS - 2026-2030 Lot n°1 - BAFA / BAFD Lot n°2 - BPJEPS L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de TOULOUSE. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les structures d'animation gérées par la Ville de Toulouse sont très variées et disséminées sur l'ensemble du territoire de la collectivité. Nous retrouvons leur champ d'intervention dans les domaines de l'éducation (CLAE maternels et élémentaires accueillant des mineurs sur les temps périscolaires) et du loisir (ADL maternels et élémentaires accueillant des mineurs sur les temps extrascolaires.) D'autres types de structures à vocation sociale et ouvertes tout au long de l'année sont également mises à disposition des Toulousains (espaces socioculturels, foyers jeunes...). Dans un souci de respect des normes d'encadrement et de qualification imposées par le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, les formations réglementaires BAFA, BAFD, BPJEPS doivent être mises en place pour les agents travaillant en ACCEM (Accueils Collectifs à Caractère Éducatif de Mineurs) déclarés auprès de la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (DRAJES). Par ailleurs, les différentes dynamiques territoriales amènent les professionnels à diversifier leurs missions afin de répondre aux besoins et demandes au sein de chaque structure. Ces formations dans le cadre de la professionnalisation vont leur permettre de mieux appréhender les situations quotidiennes en termes de gestion d'équipes, de mise en oeuvre de projets d'animation et d'implication des publics dans la conception de projets. Au-delà de cet aspect réglementaire, ces 3 diplômes constituent également un support à l'évolution professionnelle des agents, politique portée par notre collectivité dans le cadre de la GPEC services Montants estimatifs : Pour le lot 1 Bafa/Bafd : - Commune de Toulouse : 50 000 euro(s) Ht par an, soit 200 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Pour le lot 2 Bpjeps : - Commune de Toulouse : 96 000 euro(s) Ht par an, soit 384 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre ; - Toulouse Metropole : 9 000 euro(s) Ht par an, soit 36 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre - Total (lot 2) : 105 000 euro(s) Ht par an, soit 420 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Montant total estimatif pour les 2 lots : 155 000 euro(s) Ht par an, soit 620 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Montants maximums : Pour le lot 1 Bafa/Bafd : - Commune de Toulouse : 100 000 euro(s) Ht par an, soit 400 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Pour le lot 2 Bpjeps : - Commune de Toulouse : 192 000 euro(s) Ht par an, soit 768 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre - Toulouse Metropole : 18 000 euro(s) Ht par an, soit 72 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre - Total (lot 2) : 210 000 euro(s) Ht par an, soit 840 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Montant total maximum pour les 2 lots : 310 000 euro(s) Ht par an, soit 1 240 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre 620000 80530000 80530000 Toulouse : Dans Un Rayon De 10km Des Residences Administratives Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1805858 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805858 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805858 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-29+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 BAFA / BAFD BAFA / BAFD (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur / Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur)<br/> services La date du 1er septembre 2026 est indiquée à titre uniquement prévisionnel. Les prestations du lot 1 - Bafa/Bafd débuteront à la date du notification du contrat 200000 80530000 80530000 Toulouse : Dans Un Rayon De 10km Des Residences Administratives Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-09-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre (pour les 2 lots) est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1805858 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805858 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805858 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-29+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 BPJEPS BPJEPS (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport)<br/> services La date du 1er septembre 2026 est indiquée à titre uniquement prévisionnel. Les prestations du lot 2 - Bpjeps débuteront à la date du notification du contrat 420000 80530000 80530000 Toulouse : Dans Un Rayon De 10km Des Residences Administratives Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-09-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre (pour les 2 lots) est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 26-38780 3.2.5 Ville de Toulouse 2026-04-17 2026-05-29T12:00:00+02:00 2026-05-29 410 Formation 31 26VC0036PA - BAFA / BAFD / BPJEPS - 2026-2030 Lot n°1 - BAFA / BAFD Lot n°2 - BPJEPS Avis de marché - Avis n° 26-38780 du 16/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-38780
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26VC0036PA - BAFA / BAFD / BPJEPS - 2026-2030 Lot n°1 - BAFA / BAFD Lot n°2 - BPJEPS
Description : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - TOULOUSE METROPOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de TOULOUSE. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les structures d'animation gérées par la Ville de Toulouse sont très variées et disséminées sur l'ensemble du territoire de la collectivité. Nous retrouvons leur champ d'intervention dans les domaines de l'éducation (CLAE maternels et élémentaires accueillant des mineurs sur les temps périscolaires) et du loisir (ADL maternels et élémentaires accueillant des mineurs sur les temps extrascolaires.) D'autres types de structures à vocation sociale et ouvertes tout au long de l'année sont également mises à disposition des Toulousains (espaces socioculturels, foyers jeunes...). Dans un souci de respect des normes d'encadrement et de qualification imposées par le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, les formations réglementaires BAFA, BAFD, BPJEPS doivent être mises en place pour les agents travaillant en ACCEM (Accueils Collectifs à Caractère Éducatif de Mineurs) déclarés auprès de la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports (DRAJES). Par ailleurs, les différentes dynamiques territoriales amènent les professionnels à diversifier leurs missions afin de répondre aux besoins et demandes au sein de chaque structure. Ces formations dans le cadre de la professionnalisation vont leur permettre de mieux appréhender les situations quotidiennes en termes de gestion d'équipes, de mise en oeuvre de projets d'animation et d'implication des publics dans la conception de projets. Au-delà de cet aspect réglementaire, ces 3 diplômes constituent également un support à l'évolution professionnelle des agents, politique portée par notre collectivité dans le cadre de la GPEC
Identifiant de la procédure : 8829dd77-1250-4562-9b28-f695df079bc6
Identifiant interne : 26VC0036PA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse : Dans Un Rayon De 10km Des Residences Administratives
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 620,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montants estimatifs : Pour le lot 1 Bafa/Bafd : - Commune de Toulouse : 50 000 euro(s) Ht par an, soit 200 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Pour le lot 2 Bpjeps : - Commune de Toulouse : 96 000 euro(s) Ht par an, soit 384 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre ; - Toulouse Metropole : 9 000 euro(s) Ht par an, soit 36 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre - Total (lot 2) : 105 000 euro(s) Ht par an, soit 420 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Montant total estimatif pour les 2 lots : 155 000 euro(s) Ht par an, soit 620 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Montants maximums : Pour le lot 1 Bafa/Bafd : - Commune de Toulouse : 100 000 euro(s) Ht par an, soit 400 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Pour le lot 2 Bpjeps : - Commune de Toulouse : 192 000 euro(s) Ht par an, soit 768 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre - Toulouse Metropole : 18 000 euro(s) Ht par an, soit 72 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre - Total (lot 2) : 210 000 euro(s) Ht par an, soit 840 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Montant total maximum pour les 2 lots : 310 000 euro(s) Ht par an, soit 1 240 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BAFA / BAFD
Description : BAFA / BAFD (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur / Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur)<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse : Dans Un Rayon De 10km Des Residences Administratives
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre (pour les 2 lots) est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date du 1er septembre 2026 est indiquée à titre uniquement prévisionnel. Les prestations du lot 1 - Bafa/Bafd débuteront à la date du notification du contrat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805858
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805858
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : BPJEPS
Description : BPJEPS (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport)<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Toulouse : Dans Un Rayon De 10km Des Residences Administratives
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre (pour les 2 lots) est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 420,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date du 1er septembre 2026 est indiquée à titre uniquement prévisionnel. Les prestations du lot 2 - Bpjeps débuteront à la date du notification du contrat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805858
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805858
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D9C9AAC8-BB02-6FB1-AF431B1DC60C8D6E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 57040
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0561222922
Adresse internet : https://www.toulouse.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : D9C9AAE7-FBB7-62EF-64D87E3E57768C1B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : D9C9AAF9-93CA-DD15-5C173B77AC36A31C
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : D9C9AB08-97AD-FDEF-1F7DE15E9E5FE010
Adresse postale : 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : entreprises_soamcomrheco@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0581917200
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d696da7f-808f-4417-8552-9039bdb31f84 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 12:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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