467933 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 6 CON-0001 LOT-0011 TEN-0001 467933 no TPA-0001 LOT-0011 Offre pour le lot 11 de ESPACE MENUISERIE CON-0001 2026-03-26+01:00 ORG-0001 2026T00051 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 Département de l'Yonne 16-18 Boulevard de la Marne Auxerre 89000 FRC14 FRA 22890001500238 Département de l'Yonne +33 386728989 Scp@yonne.fr http://sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 true sme ORG-0003 ESPACE MENUISERIE CHEVANNAY 21540 FRC11 FRA 411755754 2.3 eforms-sdk-1.13 cfef3982-0097-4718-a788-31ce0bad40cf abebd279-c9c9-4a39-a100-c44d9daf77aa 2026-04-16+02:00 12:29:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 open 812816-2025 false 2025128F 2025128F_Construction du Foyer de l'enfance_ Relance du lot N°11 "Menuiseries intérieures" Cette relance concerne les prestations liées aux menuiseries intérieures dans le cadre du projet de construction du Foyer de l’Enfance à Auxerre (lot N°11 du marché initial). Ce lot concerne notamment la réalisation de mobilier en bois ainsi que des interventions sur les ouvertures du bâtiment comme décrit au CCTP. Le présent marché fait suite à la consultation 2025097F déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lié à la redéfinition du besoin en date du 28 octobre 2025. works 45210000 45421000 FRC14 FRA LOT-0011 no-eu-funds per-exa 60.00 price Critère Prix des Prestations apprécié au regard prix global et forfaitaire fixé à l’acte d’engagement L’offre la moins-disante obtiendra la note maximale. Les autres notes seront calculées par application de la formule suivante : 60 X (montant de l’offre la moins-disante / montant de l’offre du candidat) En cas d’erreur constatées dans la D.P.G.F, le candidat sera invité à régulariser son offre. En cas de refus, son offre sera éliminée. per-exa 30.00 quality Critère Valeur Technique décomposé en deux sous critères : Sous critère N°1 : Cohérence, expérience, expertise des moyens humains affectés aux travaux par rapport à l’objet du marché et, la présence de personnel encadrant sur toutes les étapes du chantier) y compris la qualité et la cohérence des moyens matériels dédiés au lot. Le candidat doit démontrer la cohérence entre ses moyens humains et matériels avec le délai qu’il propose. Sous critère N°2 : la gestion environnementale des travaux détaillant les pratiques responsables d’un point de vue environnemental de l’entreprise (gestion du tri des déchets, filières de réemploi, approvisionnement, matériel utilisé, politique RSE, etc.) per-exa 10.00 quality Critère Délai apprécié au regard du délai proposé par le candidat à l’article X de l’acte d’engagement au moyen de la formule suivante : « 5 au moins disant, y/n*5 (y étant le délai du moins disant et n celui de l’entreprise considérée) » ORG-0001 ORG-0001 Liste des recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. - Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr ORG-0002 true false none none 11 Relance du Lot 11 « Menuiseries intérieures » Le présent lot est passé dans le cadre de l'opération du construction du Foyer de l'Enfance qui comporte 23 lots. Il s'agit ici de la relance du lot N°11 Menuiseries intérieures qui concerne notamment la réalisation de mobilier en bois ainsi que des interventions sur les ouvertures du bâtiment comme décrit dans le CCTP. works 45210000 45421000 FRC14 FRA 23 2000-01-01+01:00 26-38790 25-126786 3.2.5 Département de l'Yonne ESPACE MENUISERIE 2026-04-17 2026-05-16 222 Menuiserie 89 2025128F_Construction du Foyer de l'enfance_ Relance du lot N°11 "Menuiseries intérieures" Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-38790 du 16/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 89
Annonce n° 26-38790
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Yonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2025128F_Construction du Foyer de l'enfance_ Relance du lot N°11 "Menuiseries intérieures"
Description : Cette relance concerne les prestations liées aux menuiseries intérieures dans le cadre du projet de construction du Foyer de l’Enfance à Auxerre (lot N°11 du marché initial). Ce lot concerne notamment la réalisation de mobilier en bois ainsi que des interventions sur les ouvertures du bâtiment comme décrit au CCTP. Le présent marché fait suite à la consultation 2025097F déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lié à la redéfinition du besoin en date du 28 octobre 2025.
Identifiant de la procédure : abebd279-c9c9-4a39-a100-c44d9daf77aa
Avis précédent : 812816-2025
Identifiant interne : 2025128F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Relance du Lot 11 « Menuiseries intérieures »
Description : Le présent lot est passé dans le cadre de l'opération du construction du Foyer de l'Enfance qui comporte 23 lots. Il s'agit ici de la relance du lot N°11 Menuiseries intérieures qui concerne notamment la réalisation de mobilier en bois ainsi que des interventions sur les ouvertures du bâtiment comme décrit dans le CCTP.
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 23 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Prix des Prestations apprécié au regard prix global et forfaitaire fixé à l’acte d’engagement L’offre la moins-disante obtiendra la note maximale. Les autres notes seront calculées par application de la formule suivante : 60 X (montant de l’offre la moins-disante / montant de l’offre du candidat) En cas d’erreur constatées dans la D.P.G.F, le candidat sera invité à régulariser son offre. En cas de refus, son offre sera éliminée.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère Valeur Technique décomposé en deux sous critères : Sous critère N°1 : Cohérence, expérience, expertise des moyens humains affectés aux travaux par rapport à l’objet du marché et, la présence de personnel encadrant sur toutes les étapes du chantier) y compris la qualité et la cohérence des moyens matériels dédiés au lot. Le candidat doit démontrer la cohérence entre ses moyens humains et matériels avec le délai qu’il propose. Sous critère N°2 : la gestion environnementale des travaux détaillant les pratiques responsables d’un point de vue environnemental de l’entreprise (gestion du tri des déchets, filières de réemploi, approvisionnement, matériel utilisé, politique RSE, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère Délai apprécié au regard du délai proposé par le candidat à l’article X de l’acte d’engagement au moyen de la formule suivante : « 5 au moins disant, y/n*5 (y étant le délai du moins disant et n celui de l’entreprise considérée) »
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Liste des recours : - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. - Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 467,933 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESPACE MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 11 de ESPACE MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 467,933 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026T00051
Date de conclusion du marché : 26/03/2026
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Yonne
Numéro d’enregistrement : 22890001500238
Adresse postale : 16-18 Boulevard de la Marne
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Département de l'Yonne
Adresse électronique : Scp@yonne.fr
Téléphone : +33 386728989
Adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ESPACE MENUISERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 411755754
Ville : CHEVANNAY
Code postal : 21540
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cfef3982-0097-4718-a788-31ce0bad40cf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 12:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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