16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DE2E4DDB-E3DC-1327-8E0D19916A6D57A3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saintdenis.re/marchespublics ORG-0002 Commune de Saint-Denis Direction de la Commande Publique 26 rue Lislet Geoffroy Sainte Clotilde Saint-Denis 97490 FRY40 FRA 33586 BOULEVART Patrice Maire 0262921670 achats-publics@saintdenis.re ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA DE2E4DF9-B507-04C4-EA4077C57542F7C6 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges 27 rue Myollis Paris 75015 FR101 FRA DE2E4E08-E0C6-13B4-312FFEA5C3A1D79F 0144426243 0144436337 ccira@paris-idf.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA DE2E4E16-E0D0-E2C2-16BC4265BCE22388 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6e710561-f5e0-4b5b-b88f-4cf85ce3a436 9bd661a5-4759-4ed6-82de-cb33b811889d 2026-04-16+02:00 14:15:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.saintdenis.re/marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 22 open false 2601280012-CB NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE 2026 - 2030 Les prestations portent sur l'entretien et le nettoyage ménager des bâtiments communaux de la Ville de Saint-Denis. Le détail des prestations est indiqué au Cahier des Clauses Techniques Particulières services Aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat Garanties professionnelles et techniques Garanties économiques et financières La règle de limitation d'attribution est plus complexe que ce qui est énoncé dans l'avis. Elle est décrite au règlement de la consultation 90900000 90522400 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Montagne 15ème Lot 1 - Montagne 15ème services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 192000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot 2 - Montagne 8ème Lot 2 - Montagne 8ème services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 141000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot 3 - Bas de la Rivière 1 Lot 3 - Bas de la Rivière 1 services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 153000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot 4 - Bas de la Rivière 2 Lot 4 - Bas de la Rivière 2 services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 165000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Lot 5 - Centre-Ville Lot 5 - Centre-Ville services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 75000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Lot 6 - La Source - Bellepierre Lot 6 - La Source - Bellepierre services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 81000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Lot 7 - Saint-François - Brulé Lot 7 - Saint-François - Brulé services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 144000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. 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Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Lot 9 - Montgaillard - Camélias Lot 9 - Montgaillard - Camélias services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. 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Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Lot 10 - Sainte-Clotilde Lot 10 - Sainte-Clotilde services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. 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Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 11 Lot 11 - Moufia Lot 11 - Moufia services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. 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Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Lot 13 - Chaudron Lot 13 - Chaudron services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. 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Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Lot 14 - Domenjod - Prima Lot 14 - Domenjod - Prima services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. 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Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 15 Lot 15 - Bretagne Lot 15 - Bretagne services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 153000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Lot 16 - Hôtel de Ville Lot 16 - Hôtel de Ville services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 405000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Lot 17 - Centre Technique Communal 1 Lot 17 - Centre Technique Communal 1 services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 183000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 18 Lot 18 - Centre Technique Communal 2 Lot 18 - Centre Technique Communal 2 services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 177000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 19 Lot 19 - Immeuble SARLAVA Lot 19 - Immeuble SARLAVA services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 408000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 20 Lot 20 - Médiathèque Lot 20 - Médiathèque services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 780000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 21 Lot 21 - Vie associative et sports Lot 21 - Vie associative et sports services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 1147000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds t-requ true Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu) not-allowed 1808144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-18+02:00 13:00:00+02:00 2026-05-19+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 22 Lot 22 - Prestations ponctuelles sur l'ensemble du territoire Lot 22 - Prestations ponctuelles sur l'ensemble du territoire services Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché other 480000 90900000 90911200 90522400 2026-07-01+04:00 48 Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible 0 26-38844 3.2.5 Commune de Saint-Denis 2026-04-17 2026-05-18T13:00:00+02:00 2026-05-18 239 Nettoyage de locaux 974 NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE 2026 - 2030 Avis de marché - Avis n° 26-38844 du 16/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-38844
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE 2026 - 2030
Description : Les prestations portent sur l'entretien et le nettoyage ménager des bâtiments communaux de la Ville de Saint-Denis. Le détail des prestations est indiqué au Cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant de la procédure : 9bd661a5-4759-4ed6-82de-cb33b811889d
Identifiant interne : 2601280012-CB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat Garanties professionnelles et techniques Garanties économiques et financières La règle de limitation d'attribution est plus complexe que ce qui est énoncé dans l'avis. Elle est décrite au règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 22
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Montagne 15ème
Description : Lot 1 - Montagne 15ème
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 192,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Montagne 8ème
Description : Lot 2 - Montagne 8ème
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 141,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Bas de la Rivière 1
Description : Lot 3 - Bas de la Rivière 1
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 153,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Bas de la Rivière 2
Description : Lot 4 - Bas de la Rivière 2
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Centre-Ville
Description : Lot 5 - Centre-Ville
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - La Source - Bellepierre
Description : Lot 6 - La Source - Bellepierre
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 81,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Saint-François - Brulé
Description : Lot 7 - Saint-François - Brulé
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 144,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Providence
Description : Lot 8 - Providence
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 144,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Montgaillard - Camélias
Description : Lot 9 - Montgaillard - Camélias
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 114,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Sainte-Clotilde
Description : Lot 10 - Sainte-Clotilde
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Moufia
Description : Lot 11 - Moufia
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 159,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Bois de Nèfle
Description : Lot 12 - Bois de Nèfle
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 102,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 - Chaudron
Description : Lot 13 - Chaudron
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 192,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 - Domenjod - Prima
Description : Lot 14 - Domenjod - Prima
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 147,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 - Bretagne
Description : Lot 15 - Bretagne
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 153,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 - Hôtel de Ville
Description : Lot 16 - Hôtel de Ville
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 405,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 - Centre Technique Communal 1
Description : Lot 17 - Centre Technique Communal 1
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 183,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 - Centre Technique Communal 2
Description : Lot 18 - Centre Technique Communal 2
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 177,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 - Immeuble SARLAVA
Description : Lot 19 - Immeuble SARLAVA
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 408,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 20 - Médiathèque
Description : Lot 20 - Médiathèque
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 780,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot 21 - Vie associative et sports
Description : Lot 21 - Vie associative et sports
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,147,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot 22 - Prestations ponctuelles sur l'ensemble du territoire
Description : Lot 22 - Prestations ponctuelles sur l'ensemble du territoire
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Marché sans mise en concurrence ultérieure avec le même titulaire possible
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est relancé tous les 4 ans (sauf s'il y a une résiliation avant le terme prévu)
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné est le montant maximum du lot sur l'unique période. La date de début est une date estimative. Elle dépend du délai de passation et de notification du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808144
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808144
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-2 du CCP, les prestations font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté. Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat. Les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sont décrites au DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Saint-Denis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DE2E4DDB-E3DC-1327-8E0D19916A6D57A3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 33586
Adresse postale : Direction de la Commande Publique 26 rue Lislet Geoffroy Sainte Clotilde
Ville : Saint-Denis
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : BOULEVART Patrice
Adresse électronique : achats-publics@saintdenis.re
Téléphone : 0262921670
Adresse internet : https://www.saintdenis.re/marchespublics
Profil de l’acheteur : https://www.saintdenis.re/marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : DE2E4DF9-B507-04C4-EA4077C57542F7C6
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : DE2E4E08-E0C6-13B4-312FFEA5C3A1D79F
Adresse postale : 27 rue Myollis
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0144426243
Télécopieur : 0144436337
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : DE2E4E16-E0D0-E2C2-16BC4265BCE22388
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis de la Réunion
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone : 0262924360
Télécopieur : 0262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e710561-f5e0-4b5b-b88f-4cf85ce3a436 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 14:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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