35064f1c-ef47-4d10-890e-2c677b9b5bf6-01 1 Allégement des conditions minimales de candidature par suppression de l'exigence minimale qui suit : - OPQIBI n° 1815 ou équivalent. Modification en conséquence du règlement de la consultation. 2 Modification de détail portant sur l'acte d'engagement : - modification du numéro interne de dossier, - insertion de paragraphes relatifs à l'objet, pour harmonisation avec le reste du contrat. Le délai de consultation est conséquence reporté au 30 avril 2026, pour permettre le dépôt de dossier rectifié par l'ensemble des candidats. PROCEDURE 16 https://www.sigerly.fr/ ORG-0001 20005849300053 1 esplanade M VILLEURBANNE 69100 FRK26 FRA 20005849300053 +33478849827 commandepublique@sigerly.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN PAAL JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 dab8d9f1-4ff1-46eb-9344-1c34205387e3 c1656ae3-ce1a-4e82-8f39-da968efae56e 2026-04-16+02:00 14:40:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://sigerly.e-marchespublics.com body-pl-la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 202607 Missions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés Réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, de détection, de levé topographique et de géo-référencement en classe A concernant principalement les réseaux de signalisation lumineuse tricolore (SLT), les bornes automatisées, les équipements de gestion des mobilités (EGDM) et les réseaux de régulation associés. Les prestations sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). services 2000000 71352000 Prestations à exécuter sur le territoire de la Métropole de Lyon FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1151317.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix Jugement du prix selon la pondération (40%) et les modalités fixées par le règlement de la consultation quality Valeur technique Jugement de la valeur technique selon la pondération (60%) et les modalités fixées par le règlement de la consultation ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/ 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-30+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 202607 Missions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés Repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, de détection, de levé topographique et de géo-référencement en classe A concernant principalement les réseaux de signalisation lumineuse tricolore (SLT), les bornes automatisées, les équipements de gestion des mobilités (EGDM) et les réseaux de régulation associés services Attention : le point de départ de la durée (30 juin 2026) est indicatif. La durée démarrera à la notification du marché. 71352000 Les prestations peuvent être exécutées sur l'ensemble du territoire de la Métropole de Lyon. Métropole de Lyon FRK26 FRA 2026-06-30+02:00 2028-04-04+02:00 Marché sans tranche optionnelle 0 26-38864 26-26791 3.2.5 SIGERLY 2026-04-17 2026-04-30T12:00:00+02:00 2026-05-01 306 Réseaux divers 478 Sondage (travaux) 69 Missions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-38864 du 16/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-38864
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 20005849300053
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés
Description : Réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, de détection, de levé topographique et de géo-référencement en classe A concernant principalement les réseaux de signalisation lumineuse tricolore (SLT), les bornes automatisées, les équipements de gestion des mobilités (EGDM) et les réseaux de régulation associés. Les prestations sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : c1656ae3-ce1a-4e82-8f39-da968efae56e
Identifiant interne : 202607
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71352000 Services de levés souterrains
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prestations à exécuter sur le territoire de la Métropole de Lyon
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Missions de repérage, détection et géo-référencement en classe A des réseaux de signalisation lumineuse tricolore et équipements associés
Description : Repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, de détection, de levé topographique et de géo-référencement en classe A concernant principalement les réseaux de signalisation lumineuse tricolore (SLT), les bornes automatisées, les équipements de gestion des mobilités (EGDM) et les réseaux de régulation associés
Identifiant interne : 202607
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71352000 Services de levés souterrains
Options :
Description des options : Marché sans tranche optionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Métropole de Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations peuvent être exécutées sur l'ensemble du territoire de la Métropole de Lyon.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/06/2026
Date de fin de durée : 04/04/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Attention : le point de départ de la durée (30 juin 2026) est indicatif. La durée démarrera à la notification du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Jugement du prix selon la pondération (40%) et les modalités fixées par le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Jugement de la valeur technique selon la pondération (60%) et les modalités fixées par le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1151317.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 20005849300053
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 20005849300053
Numéro d’enregistrement : 20005849300053
Adresse postale : 1 esplanade M
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@sigerly.fr
Téléphone : +33478849827
Adresse internet : https://www.sigerly.fr/
Profil de l’acheteur : https://sigerly.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN PAAL JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 35064f1c-ef47-4d10-890e-2c677b9b5bf6-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : 1 Allégement des conditions minimales de candidature par suppression de l'exigence minimale qui suit : - OPQIBI n° 1815 ou équivalent. Modification en conséquence du règlement de la consultation. 2 Modification de détail portant sur l'acte d'engagement : - modification du numéro interne de dossier, - insertion de paragraphes relatifs à l'objet, pour harmonisation avec le reste du contrat. Le délai de consultation est conséquence reporté au 30 avril 2026, pour permettre le dépôt de dossier rectifié par l'ensemble des candidats.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dab8d9f1-4ff1-46eb-9344-1c34205387e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 14:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
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L’essentiel du marché

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