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            <nomOfficiel>Communauté d’Agglomération de NEVERS</nomOfficiel>
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            <ville>NEVERS cedex</ville>
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               <nomContact>Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération</nomContact>
               <adresseMailContact>marches.publics@ville-nevers.fr</adresseMailContact>
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            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Produire :
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique 
OU une lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1) 
- un document d’habilitation du mandataire par les autres membres du groupement justifiant de sa capacité à intervenir en leur nom et pour leur compte 
- un extrait Kbis du candidat individuel ou de chaque membre du groupement
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Produire :
- une déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (formulaire DC2 ou équivalent)
- une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement)
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Produire :
- la présentation d'une liste des principales références sur les 5 dernières années de prestations similaires indiquant les caractéristiques, le montant, la date et l’identité du maître d’ouvrage 
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 
- l’indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché 
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature 
- l’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) délivrée à tout collaborateur intervenant directement dans les travaux à proximité des réseaux aériens ou enterrés en tant qu’opérateur d’engin, ou au minimum, délivrée à une personne de l'encadrement par chantier
- le cas échéant, le ou les certificats de qualification professionnelle détenus par le candidat établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres État membres</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Valeur technique - 60 %
Prix - 40 %</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Travaux d'aménagement de terrains familiaux locatifs à Saint-Eloi</intitule>
               <codeCPV>
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               <description>La présente consultation concerne l’aménagement de terrains familiaux locatifs à SAINT-ELOI (58000).
Lot n°1 - VRD
Lot n°2 - Containers maritimes aménagés
Lot n°3 - Courants forts / Courants faibles
L’ensemble de l’équipement sera strictement conforme au décret n° 2019-1478 du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d'accueil et aux terrains familiaux locatifs destinés aux gens du voyage et pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et la citoyenneté, ainsi qu’à son arrêté du 8 juin 2021 pris pour application.</description>
               <lieuExecution>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77</lieuExecution>
               <dureeMois>9</dureeMois>
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            </natureMarche>
            <lots>
               <lot>
                  <description>Voirie et Réseaux Divers
Les travaux consistent pour l’essentiel en :
-	Travaux préparatoires : dépose clôtures, bornes, portails, travaux préalables aux terrassements ;
-	Terrassements
-	Empierrements pour les bâtiments, les voiries et les terrains ;
-	Revêtements : enrobés pour la voirie, dalle béton pour les bâtiments et sablé pour les terrains ;
-	Fourniture et pose de bordures béton :
-	Réalisation des réseaux : tranchées, fourreaux, canalisations pour les réseaux électricité, eau potable, eaux usées et eaux pluviales ;
-	Fourniture et pose d’une réserve incendie 240 m3 ;
-	Fourniture et pose d’une microstation de traitement des eaux usées de 40 EH ;
-	Plantation de haies, arbres et gazon ;
-	Fourniture et pose de clôtures et portails.
Nombre minimum d'heures d'insertion à réaliser : 150 heures
Visite obligatoire du site d'exécution avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</description>
                  <codeCPV>
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                        <classPrincipale>45112320</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
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                  <lieuExecutionLivraison>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77.</lieuExecutionLivraison>
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               <lot>
                  <description>Containers maritimes aménagés
Les travaux consistent pour l’essentiel en :
-	Fourniture et pose bâtiment préfabriqué type containers maritimes aménagé avec cuisine, chambre, salle de bain, WC ;
-	Fondations au lot VRD.
Visite obligatoire du site d'exécution avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>34221000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77.</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
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                  <description>Courants forts / Courants faibles
Les travaux consistent pour l’essentiel en :
-	Etude de section de câbles ;
-	CONSUEL pour l’ensemble des lots ;
-	Fourniture et pose de câbles ;
-	Raccordements ;
-	Dépose et repose de 2 candélabres solaires ;
-	Fourniture et pose de luminaires solaires.
Visite obligatoire du site d'exécution avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>45311000</classPrincipale>
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                  <lieuExecutionLivraison>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77.</lieuExecutionLivraison>
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            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>Avant la remise des offres, les candidats devront prendre rendez-vous afin d’effectuer la visite obligatoire auprès de : 
•	Contact référent	: Lucille DUFOUR
•	N° de téléphone	: 06 78 06 67 22
•	Adresse électronique : ldufour@agglo-nevers.fr</visiteDetail>
               </oui>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-39112</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-04-17</DATE_PUBLICATION>
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         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-05-26</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
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               <CODE>105</CODE>
               <LIBELLE>Electricité (travaux)</LIBELLE>
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               <CODE>341</CODE>
               <LIBELLE>Terrassement</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
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         <DEP_PUBLICATION>58</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux d'aménagement de terrains familiaux locatifs à SAINT-ELOI</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-39112 du 17/04/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-39112 du 17/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>58</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-39112</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Communauté d’Agglomération de NEVERS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24580440600107</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>NEVERS cedex</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>58027</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>58</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>PA26-09</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 386684487</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Produire :
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique 
OU une lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1) 
- un document d’habilitation du mandataire par les autres membres du groupement justifiant de sa capacité à intervenir en leur nom et pour leur compte 
- un extrait Kbis du candidat individuel ou de chaque membre du groupement
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Produire :
- une déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (formulaire DC2 ou équivalent)
- une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement)
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Produire :
- la présentation d'une liste des principales références sur les 5 dernières années de prestations similaires indiquant les caractéristiques, le montant, la date et l’identité du maître d’ouvrage 
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 
- l’indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché 
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature 
- l’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) délivrée à tout collaborateur intervenant directement dans les travaux à proximité des réseaux aériens ou enterrés en tant qu’opérateur d’engin, ou au minimum, délivrée à une personne de l'encadrement par chantier
- le cas échéant, le ou les certificats de qualification professionnelle détenus par le candidat établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres État membres</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>26/05/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique - 60 %
Prix - 40 %</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux d'aménagement de terrains familiaux locatifs à Saint-Eloi</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112320</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation concerne l’aménagement de terrains familiaux locatifs à SAINT-ELOI (58000).
Lot n°1 - VRD
Lot n°2 - Containers maritimes aménagés
Lot n°3 - Courants forts / Courants faibles
L’ensemble de l’équipement sera strictement conforme au décret n° 2019-1478 du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d'accueil et aux terrains familiaux locatifs destinés aux gens du voyage et pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et la citoyenneté, ainsi qu’à son arrêté du 8 juin 2021 pris pour application.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>9</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>1390000.0 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Voirie et Réseaux Divers
Les travaux consistent pour l’essentiel en :
-	Travaux préparatoires : dépose clôtures, bornes, portails, travaux préalables aux terrassements ;
-	Terrassements
-	Empierrements pour les bâtiments, les voiries et les terrains ;
-	Revêtements : enrobés pour la voirie, dalle béton pour les bâtiments et sablé pour les terrains ;
-	Fourniture et pose de bordures béton :
-	Réalisation des réseaux : tranchées, fourreaux, canalisations pour les réseaux électricité, eau potable, eaux usées et eaux pluviales ;
-	Fourniture et pose d’une réserve incendie 240 m3 ;
-	Fourniture et pose d’une microstation de traitement des eaux usées de 40 EH ;
-	Plantation de haies, arbres et gazon ;
-	Fourniture et pose de clôtures et portails.
Nombre minimum d'heures d'insertion à réaliser : 150 heures
Visite obligatoire du site d'exécution avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112320</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77.</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Containers maritimes aménagés
Les travaux consistent pour l’essentiel en :
-	Fourniture et pose bâtiment préfabriqué type containers maritimes aménagé avec cuisine, chambre, salle de bain, WC ;
-	Fondations au lot VRD.
Visite obligatoire du site d'exécution avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34221000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77.</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Courants forts / Courants faibles
Les travaux consistent pour l’essentiel en :
-	Etude de section de câbles ;
-	CONSUEL pour l’ensemble des lots ;
-	Fourniture et pose de câbles ;
-	Raccordements ;
-	Dépose et repose de 2 candélabres solaires ;
-	Fourniture et pose de luminaires solaires.
Visite obligatoire du site d'exécution avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45311000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de SAINT-ELOI (58000) – proximité de l’échangeur n°36 A77.</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Avant la remise des offres, les candidats devront prendre rendez-vous afin d’effectuer la visite obligatoire auprès de : 
•	Contact référent	: Lucille DUFOUR
•	N° de téléphone	: 06 78 06 67 22
•	Adresse électronique : ldufour@agglo-nevers.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>17/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Communauté d’Agglomération de NEVERS</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marches.ternum-bfc.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.ternum-bfc.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.ternum-bfc.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation concerne l’aménagement de terrains familiaux locatifs à SAINT-ELOI
            (58000). Lot n°1 - VRD Lot n°2 - Containers maritimes aménagés Lot n°3 - Courants
            forts / Courants faibles L’ensemble de l’équipement sera strictement conforme au décret
            n° 2019-1478 du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d'accueil et aux terrains
            familiaux locatifs destinés aux gens du voyage et pris pour l'application de l'article
            149 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et la citoyenneté,
            ainsi qu’à son arrêté du 8 juin 2021 pris pour application.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>9</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Voirie et Réseaux Divers Les travaux consistent pour l’essentiel en : - Travaux préparatoires
                  : dépose clôtures, bornes, portails, travaux préalables aux terrassements ; - Terrassements
                  - Empierrements pour les bâtiments, les voiries et les terrains ; - Revêtements :
                  enrobés pour la voirie, dalle béton pour les bâtiments et sablé pour les terrains
                  ; - Fourniture et pose de bordures béton : - Réalisation des réseaux : tranchées,
                  fourreaux, canalisations pour les réseaux électricité, eau potable, eaux usées et
                  eaux pluviales ; - Fourniture et pose d’une réserve incendie 240 m3 ; - Fourniture
                  et pose d’une microstation de traitement des eaux usées de 40 EH ; - Plantation de
                  haies, arbres et gazon ; - Fourniture et pose de clôtures et portails. Nombre minimum
                  d'heures d'insertion à réaliser : 150 heures Visite obligatoire du site d'exécution
                  avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</li>
               <li>Containers maritimes aménagés Les travaux consistent pour l’essentiel en : - Fourniture
                  et pose bâtiment préfabriqué type containers maritimes aménagé avec cuisine, chambre,
                  salle de bain, WC ; - Fondations au lot VRD. Visite obligatoire du site d'exécution
                  avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</li>
               <li>Courants forts / Courants faibles Les travaux consistent pour l’essentiel en : - Etude
                  de section de câbles ; - CONSUEL pour l’ensemble des lots ; - Fourniture et pose de
                  câbles ; - Raccordements ; - Dépose et repose de 2 candélabres solaires ; - Fourniture
                  et pose de luminaires solaires. Visite obligatoire du site d'exécution avant remise
                  des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation.</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>26/05/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
