JACQUES Elisabeth
Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
4 avenue des 3 Frères Arnaud
04400
Barcelonnette
+33 492810493
+33 492811526
iarnaud@ccvusp.fr
http://www.ccvusp.fr
https://www.marches-securises.fr
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES POUR L'ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE 7 A 9 PLACES NEUF OU D'OCCASION.
CCVUSP
04400
Barcelonnette
ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE 7 A 9 PLACES, NEUF OU D'OCCASION.
20
DC1 ET DC2
fr
Acte d'engagement rempli et signé
DPGF remplie et signée
Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier.
40
Caractéristiques techniques
30
Prix
30
Délai de livraison
2026-05-18T12:00:00
2026/10TAD
Communauté de Communes Vallée de l'ubaye Serre Ponçon
4 avenue des 3 Frères Arnaud
4
04400
Barcelonnette
+33 0492810493
+33 492811526
iarnaud@ccvusp.fr
26-39206
3.2.5
Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
2026-04-17
2026-05-18T12:00:00
2026-05-18
475
Véhicules (acquisition)
04
ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE 7 A 9 PLACES, NEUF OU D'OCCASION.
Avis de marché - Avis n° 26-39206 du 17/04/2026
Département(s) de publication :
04
Annonce n°
26-39206
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
Correspondant : JACQUES Elisabeth
Adresse : 4 avenue des 3 Frères Arnaud,
04400
Barcelonnette
Coordonnées :
Téléphone :
+33 492810493
Télécopieur :
+33 492811526
Courriel :
iarnaud@ccvusp.fr
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES POUR L'ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE 7 A 9 PLACES NEUF OU D'OCCASION.
Lieu d'exécution et de livraison :CCVUSP,
04400
Barcelonnette
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE 7 A 9 PLACES, NEUF OU D'OCCASION.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
20 jours à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
DC1 ET DC2
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Acte d'engagement rempli et signé DPGF remplie et signée
Commentaire sur les justifications :Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Caractéristiques techniques : 40%
- Prix : 30%
- Délai de livraison : 30%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026/10TAD
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Communauté de Communes Vallée de l'ubaye Serre Ponçon
Adresse :4 avenue des 3 Frères Arnaud
4,
04400
Barcelonnette
Coordonnées :
Téléphone :
+33 0492810493
Télécopieur :
+33 492811526
Courriel :
iarnaud@ccvusp.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
- A l'attention de : JACQUES Elisabeth
- Adresse : 4 avenue des 3 Frères Arnaud, 04400, Barcelonnette
- Téléphone : +33 492810493
- Courriel : iarnaud@ccvusp.fr
- Adresse internet : http://www.ccvusp.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
- Objet du marché : MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES POUR L'ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE 7 A 9 PLACES
NEUF OU D'OCCASION.
- Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
: CCVUSP, 04400 Barcelonnette
- Caractéristiques principales : ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE 7 A 9 PLACES, NEUF OU D'OCCASION.
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 12:00
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
ci-dessous :
- Caractéristiques techniques : 40 %
- Prix : 30 %
- Délai de livraison : 30 %
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