16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E6E16F2A-A458-5713-D6E95BF6B6C1BD3A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ceze-cevennes.fr ORG-0002 Communauté de Commune Cèze Cévennes 120 route d'Uzès prolongée Saint Ambroix 30500 FRJ12 FRA 76300 Martin Olivier PRESIDENT 0466837787 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA E6E16F49-0934-F71E-BE74E604AA9721CC 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA E6E16F59-A4F9-8C5A-A3FAB3357ECC7830 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a64850bc-5419-44fe-83ea-e4df69e222e1 7c8e566f-6347-4199-8548-a4a8a7738849 2026-04-16+02:00 18:18:50+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false S-PF-1809059 Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes Exploitation et Gestion des déchèteries/Gestion et Exploitation du site de Bordezac services Visite obligatoire pour les lots 3 et 5 voir détail à l'article 5.2.1 du Rc Il leur sera remis à cette occasion un certificat de visite émis par la Communauté qui devra impérativement être produit par les candidats dans le contenu de l'offre. Tout candidat qui ne produirait pas cette pièce verrait son offre être déclarée irrégulière car incomplète 12915500 90500000 90510000 120 routes d'uzès prolongée Saint Ambroix 30500 FRJ12 FRA LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1809059 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809059 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809059 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 23:59:00+02:00 2026-05-05+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Ambroix false none none 3 Exploitation et Gestion des déchèteries Exploitation et Gestion des déchèteries services 4134000 90500000 90510000 90510000 120 routes d'uzès prolongée Saint Ambroix 30500 FRJ12 FRA 2026-06-01+02:00 60 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1809059 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809059 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809059 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 23:59:00+02:00 2026-05-05+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Ambroix false none none 5 Gestion et Exploitation du site de Bordezac Gestion et Exploitation du site de Bordezac services 8781500 90500000 90510000 90510000 120 routes d'uzès prolongée Saint Ambroix 30500 FRJ12 FRA 2026-06-01+02:00 60 0 26-39071 3.2.5 Communauté de Commune Cèze Cévennes 2026-04-18 2026-05-04T23:59:00+02:00 2026-05-04 249 Ordures ménagères (prestations) 30 Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes Avis de marché - Avis n° 26-39071 du 16/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-39071
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Commune Cèze Cévennes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes
Description : Exploitation et Gestion des déchèteries/Gestion et Exploitation du site de Bordezac
Identifiant de la procédure : 7c8e566f-6347-4199-8548-a4a8a7738849
Identifiant interne : S-PF-1809059
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 120 routes d'uzès prolongée
Ville : Saint Ambroix
Code postal : 30500
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,915,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Visite obligatoire pour les lots 3 et 5 voir détail à l'article 5.2.1 du Rc Il leur sera remis à cette occasion un certificat de visite émis par la Communauté qui devra impérativement être produit par les candidats dans le contenu de l'offre. Tout candidat qui ne produirait pas cette pièce verrait son offre être déclarée irrégulière car incomplète
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Exploitation et Gestion des déchèteries
Description : Exploitation et Gestion des déchèteries
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 120 routes d'uzès prolongée
Ville : Saint Ambroix
Code postal : 30500
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,134,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809059
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809059
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 23:59
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2026 à 10:00
Lieu : Saint-Ambroix
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Gestion et Exploitation du site de Bordezac
Description : Gestion et Exploitation du site de Bordezac
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 120 routes d'uzès prolongée
Ville : Saint Ambroix
Code postal : 30500
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,781,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809059
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809059
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 23:59
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2026 à 10:00
Lieu : Saint-Ambroix
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E6E16F2A-A458-5713-D6E95BF6B6C1BD3A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Commune Cèze Cévennes
Numéro d’enregistrement : 76300
Adresse postale : 120 route d'Uzès prolongée
Ville : Saint Ambroix
Code postal : 30500
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Martin Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466837787
Adresse internet : http://www.ceze-cevennes.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : E6E16F49-0934-F71E-BE74E604AA9721CC
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : E6E16F59-A4F9-8C5A-A3FAB3357ECC7830
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a64850bc-5419-44fe-83ea-e4df69e222e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2026 à 18:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>