16 https://ville-avion.fr/ ORG-0001 MAIRIE D'AVION PLACE DUCLOS AVION 62210 FRE12 FRA 21620065900011 JEAN LETOQUART +33 321794479 marchespublics@ville-avion.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 2.3 eforms-sdk-1.13 d65ea9cd-1487-4e30-bdb5-6e63f140ab2d a1f09a89-8acc-406f-9b4c-62a2e94ee5a4 2026-04-17+02:00 08:40:40+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 true open false 2026-04 DIVERSES PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES Le présent marché a pour objet d’assurer : - Les déplacements liés aux activités scolaires (piscines, sorties éducatives diverses) - Les déplacements liés aux activités extrascolaires (centres de loisirs, colonies de vacances, centres aérés, etc) - Les déplacements liés à la restauration scolaire - Les déplacements organisés par la Ville pour les associations communales et pour ses différents services. services 60100000 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false FRA 2026-04 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-15+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2026-04-01 Transports scolaires La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’un véhicule et d’un conducteur pour le transport collectif des enfants scolarisés dans les écoles de la commune d’Avion et leurs accompagnateurs, lors de leurs déplacements sur les temps scolaires comprenant des :  Transports Réguliers intra-muros :  Les transports entre les écoles et les lieux de restauration scolaire de la Ville  Les transports pour se rendre sur les différents sites de la Ville  Les transports entre les écoles et le collège pour se rendre à la piscine municipale services true 60100000 FRE12 FRA 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-15+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2026-04-02 Transports occasionnels d’adultes et d’enfants liés aux diverses animations et manifestations sur et en dehors de la commune. les prestations concernent les transports occasionnels de personnes :  intra-muros :  le transport, avec un bus adapté aux personnes à mobilité réduite, des personnes âgées à l’occasion d’un repas, d’un goûter, d’un spectacle… avec plusieurs points de ramassage sur la commune.  les transports occasionnels d’élus, de personnel communal, d’associations ou autres lors de diverses manifestations ou sorties.  extérieurs : Transports d’adultes et d’enfants en journée ou en demi-journée  avec immobilisation du car  sans immobilisation du car services true 60100000 FRE12 FRA 12 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-15+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2026-04-03 Transports des ALSH et du CAJ La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’un véhicule et d’un conducteur pour le transport collectif des enfants sur les temps extrascolaires de la commune d’Avion et leurs accompagnateurs.  Intra-muros :  Le transport d’enfants en période des vacances scolaires : Toussaint, hiver, Pâques et lors des vacances d’été.  Le transport d’enfants en période scolaire : les Mercredi et samedi – possibilité de rotations à la journée ou ½ journée  Extérieurs :  Avec immobilisation du car,  Sans immobilisation du car. services true 60100000 FRE12 FRA 12 3 26-39111 3.2.5 MAIRIE D'AVION 2026-04-19 2026-05-15T12:00:00+02:00 2026-05-15 347 Transport 62 DIVERSES PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES Avis de marché - Avis n° 26-39111 du 17/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-39111
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE D'AVION
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DIVERSES PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES
Description : Le présent marché a pour objet d’assurer : - Les déplacements liés aux activités scolaires (piscines, sorties éducatives diverses) - Les déplacements liés aux activités extrascolaires (centres de loisirs, colonies de vacances, centres aérés, etc) - Les déplacements liés à la restauration scolaire - Les déplacements organisés par la Ville pour les associations communales et pour ses différents services.
Identifiant de la procédure : a1f09a89-8acc-406f-9b4c-62a2e94ee5a4
Identifiant interne : 2026-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports scolaires
Description : La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’un véhicule et d’un conducteur pour le transport collectif des enfants scolarisés dans les écoles de la commune d’Avion et leurs accompagnateurs, lors de leurs déplacements sur les temps scolaires comprenant des :  Transports Réguliers intra-muros :  Les transports entre les écoles et les lieux de restauration scolaire de la Ville  Les transports pour se rendre sur les différents sites de la Ville  Les transports entre les écoles et le collège pour se rendre à la piscine municipale
Identifiant interne : 2026-04-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'AVION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE D'AVION
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'AVION
Organisation qui traite les offres : MAIRIE D'AVION
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports occasionnels d’adultes et d’enfants liés aux diverses animations et manifestations sur et en dehors de la commune.
Description : les prestations concernent les transports occasionnels de personnes :  intra-muros :  le transport, avec un bus adapté aux personnes à mobilité réduite, des personnes âgées à l’occasion d’un repas, d’un goûter, d’un spectacle… avec plusieurs points de ramassage sur la commune.  les transports occasionnels d’élus, de personnel communal, d’associations ou autres lors de diverses manifestations ou sorties.  extérieurs : Transports d’adultes et d’enfants en journée ou en demi-journée  avec immobilisation du car  sans immobilisation du car
Identifiant interne : 2026-04-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'AVION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE D'AVION
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'AVION
Organisation qui traite les offres : MAIRIE D'AVION
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transports des ALSH et du CAJ
Description : La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’un véhicule et d’un conducteur pour le transport collectif des enfants sur les temps extrascolaires de la commune d’Avion et leurs accompagnateurs.  Intra-muros :  Le transport d’enfants en période des vacances scolaires : Toussaint, hiver, Pâques et lors des vacances d’été.  Le transport d’enfants en période scolaire : les Mercredi et samedi – possibilité de rotations à la journée ou ½ journée  Extérieurs :  Avec immobilisation du car,  Sans immobilisation du car.
Identifiant interne : 2026-04-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584151?orgAcronyme=c7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'AVION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE D'AVION
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'AVION
Organisation qui traite les offres : MAIRIE D'AVION
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE D'AVION
Numéro d’enregistrement : 21620065900011
Adresse postale : PLACE DUCLOS
Ville : AVION
Code postal : 62210
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : JEAN LETOQUART
Adresse électronique : marchespublics@ville-avion.fr
Téléphone : +33 321794479
Adresse internet : https://ville-avion.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d65ea9cd-1487-4e30-bdb5-6e63f140ab2d - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 08:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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