1800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1800000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 Offre SHELL FRANCE CON-0001 2026-03-30+02:00 2026-04-14+02:00 ORG-0001 202603A TEN-0001 TPA-0001 Offre SHELL FRANCE ORG-0005 29 true https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Yu8JE-6ToS ORG-0001 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE 12 Rue Lapique - BP 60559 Bar le duc cedex 55012 FRF32 FRA 20003302500012 +33329795631 marchespublics@barleduc.fr false https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Yu8JE-6ToS ORG-0002 CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE BAR LE DUC SUD MEUSE 12 Rue Lapique - BP 60559 Bar le duc cedex 55012 FRF32 FRA 20003407200013 +33329795631 marchespublics@barleduc.fr false https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Yu8JE-6ToS ORG-0003 VILLE DE BAR-LE-DUC 12 Rue Lapique - BP 60559 Bar le duc cedex 55012 FRF32 FRA 21550029900015 +33329795631 marchespublics@barleduc.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nancy 5, place de la Carrière CO 20038 NANCY CEDEX 54036 FRF31 FRA 17540005000019 +33383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr true large ORG-0005 SHELL FRANCE TOUR LANDSCAPE- 6 PLACE DES DEGRES, 22 ROUTE DE LA DEMI-LUNE, PUTEAUX 92800 FR105 FRA 780 130 175 14753 2.3 eforms-sdk-1.13 18af2973-3b1d-4261-8c57-2707d99946e5 c4ccb9cf-ff47-4d6e-925f-efd9f5eedfde 2026-04-17+02:00 09:12:42+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com la gen-pub ORG-0001 https://www.achatpublic.com la gen-pub ORG-0002 https://www.achatpublic.com la gen-pub ORG-0003 open 52421da3-847c-4acb-a238-0bbfc61fbc1a-01 false 202603A Fourniture de carburants pour le parc automobile Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc automobile des services du groupement de commandes composé par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse et la Ville de Bar-le-Duc supplies 1800000 0.00 09130000 09132100 09132300 09134000 Bar-le-Duc 55000 FRF32 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 90 cost S'agissant de l'évaluation du critère économique, les candidats devront prendre en compte les précisions suivantes : Le coût du déplacement des véhicules de l'acheteur vers la station-service du candidat sera pris en compte pour la comparaison des offres. Ainsi, au prix du carburant proposé par les candidats, sera ajouté le coût du déplacement évalué entre la station de référence désignée par le candidat et l'Hôtel de Ville de BAR-LE-DUC. La formule permettant d'intégrer le coût de déplacement au coût du carburant du candidat est la suivante : Coût = PDQE + (a*b*c) • PDQE : Prix total TTC résultant du Devis Quantitatif Estimatif rempli par le candidat • a : distance en kilomètres (au plus court via l'application Viamichelin) séparant la station de référence du candidat et l'Hôtel de Ville de Bar-le-Duc ; • b : barème kilométrique. La valeur de b est la suivante : 0,64 Euros/km ; • c : nombre de trajets sur une année, fixé à 3 840 (160 véhicules *24 trajets). Le critère Valeur économique sera analysé selon la formule suivante : 𝑵𝒐𝒕𝒆 𝒔𝒖𝒓 90 = (Coût du moins disant/Coût de l'offre analysée) * 90 La note ainsi obtenue sera arrondie au centième près. poi-exa 10 quality Critère 1 Valeur technique, noté sur 10 points, et selon les éléments d’appréciation suivants : ➢ La qualité des prestations de gestion des cartes accréditives (mise en place, livraison, remplacement, service client). ORG-0001 - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 et du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du pouvoir adjudicateur (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0004 ORG-0004 true false buyer-categories fa-wo-rc none Fourniture de carburants pour le parc automobile Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc automobile des services du groupement de commandes composé par la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse et la Ville de Bar-le-Duc supplies 1800000 09130000 09132100 09132300 09134000 Bar-le-Duc 55000 FRF32 FRA 4 2000-01-01Z 26-39129 26-2569 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE SHELL FRANCE 2026-04-19 2026-06-20 52 Carburant, hydrocarbure 55 08 10 51 Fourniture de carburants pour le parc automobile Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-39129 du 17/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 55, 08, 10, 51
Annonce n° 26-39129
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE BAR LE DUC SUD MEUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE BAR-LE-DUC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburants pour le parc automobile
Description : Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc automobile des services du groupement de commandes composé par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse et la Ville de Bar-le-Duc
Identifiant de la procédure : c4ccb9cf-ff47-4d6e-925f-efd9f5eedfde
Avis précédent : 52421da3-847c-4acb-a238-0bbfc61fbc1a-01
Identifiant interne : 202603A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132300 Essence à l'éthanol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bar-le-Duc
Code postal : 55000
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de carburants pour le parc automobile
Description : Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc automobile des services du groupement de commandes composé par la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse et la Ville de Bar-le-Duc
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132300 Essence à l'éthanol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bar-le-Duc
Code postal : 55000
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : S'agissant de l'évaluation du critère économique, les candidats devront prendre en compte les précisions suivantes : Le coût du déplacement des véhicules de l'acheteur vers la station-service du candidat sera pris en compte pour la comparaison des offres. Ainsi, au prix du carburant proposé par les candidats, sera ajouté le coût du déplacement évalué entre la station de référence désignée par le candidat et l'Hôtel de Ville de BAR-LE-DUC. La formule permettant d'intégrer le coût de déplacement au coût du carburant du candidat est la suivante : Coût = PDQE + (a*b*c) • PDQE : Prix total TTC résultant du Devis Quantitatif Estimatif rempli par le candidat • a : distance en kilomètres (au plus court via l'application Viamichelin) séparant la station de référence du candidat et l'Hôtel de Ville de Bar-le-Duc ; • b : barème kilométrique. La valeur de b est la suivante : 0,64 Euros/km ; • c : nombre de trajets sur une année, fixé à 3 840 (160 véhicules *24 trajets). Le critère Valeur économique sera analysé selon la formule suivante : 𝑵𝒐𝒕𝒆 𝒔𝒖𝒓 90 = (Coût du moins disant/Coût de l'offre analysée) * 90 La note ainsi obtenue sera arrondie au centième près.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 Valeur technique, noté sur 10 points, et selon les éléments d’appréciation suivants : ➢ La qualité des prestations de gestion des cartes accréditives (mise en place, livraison, remplacement, service client).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 et du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du pouvoir adjudicateur (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SHELL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SHELL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202603A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 14/04/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Numéro d’enregistrement : 20003302500012
Adresse postale : 12 Rue Lapique - BP 60559
Ville : Bar le duc cedex
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@barleduc.fr
Téléphone : +33329795631
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Yu8JE-6ToS
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE BAR LE DUC SUD MEUSE
Numéro d’enregistrement : 20003407200013
Adresse postale : 12 Rue Lapique - BP 60559
Ville : Bar le duc cedex
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@barleduc.fr
Téléphone : +33329795631
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Yu8JE-6ToS
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VILLE DE BAR-LE-DUC
Numéro d’enregistrement : 21550029900015
Adresse postale : 12 Rue Lapique - BP 60559
Ville : Bar le duc cedex
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@barleduc.fr
Téléphone : +33329795631
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Yu8JE-6ToS
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5, place de la Carrière CO 20038
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SHELL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 780 130 175 14753
Adresse postale : TOUR LANDSCAPE- 6 PLACE DES DEGRES, 22 ROUTE DE LA DEMI-LUNE,
Ville : PUTEAUX
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 18af2973-3b1d-4261-8c57-2707d99946e5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 09:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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