16 true ORG-0001 Université Lumière Lyon 2 18 Quai Claude Bernard Lyon 69007 FRK26 FRA 196 917 751 00014 0478697100 marchespublics@listes.univ-lyon2.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 04 87 63 50 00 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0003 Université Claude Bernard Lyon 1 Villeurbanne 69001 FRK26 FRA 196 917 744 00019 0000000000 achats@univ-lyon1.fr false ORG-0004 Université Jean Moulin Lyon 3 Lyon 69003 FRK26 FRA 196 924 377 00282 0000000000 achats@univ-lyon3.fr false ORG-0005 INSA de Lyon Villeurbanne 69100 FRK26 FRA 196 901 920 00013 0000000000 marchespublics@insa-lyon.fr false ORG-0006 ENS de Lyon Lyon 69007 FRK26 FRA 130 008 121 00019 0000000000 marches.publics@ens-lyon.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 442cdbb7-867d-4f8f-8314-c3d9ac65dfb3 188683b2-cce8-43dc-933a-1d3972c15064 2026-04-17+02:00 10:18:07.048+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h body-pl education ORG-0001 body-pl education ORG-0003 body-pl education ORG-0004 body-pl education ORG-0005 body-pl education ORG-0006 epo-procurement-document 3 3 open true Procédure dématérialisée 2026F26015XXX Fourniture de papiers courants et spécifiques et autres supports pour l’impression et la création graphique Les prestations portent sur la : - Fourniture de papiers pour copieurs multifonctions pour l’ensemble des services des membres du groupement ; - Fourniture de papiers et de support d’impression et de finitions pour les services et pôles reprographie du groupement, lesquels fournissent des services d’impression et de copie pour leurs composantes, services centraux et laboratoires respectifs. Ils sont chacun équipés d’un parc d’imprimantes numériques de production « haut volume », et certains, de systèmes d’impression grand format aqueux et solvants. supplies La présente consultation est passé en groupement de commande dont le coordonnateur est l'Université Lumière Lyon 2 (se référer aux documents du marché pour plus d'informations). 30197630 30199000 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2026F26015 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance Des conditions particulières de livraison s'appliquent (se référer aux documents du marché pour plus d'informations - notamment article 7 du CCP). required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h 150 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 1000000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026F26015XXX1 Papiers bureautiques courants, blancs et colorés Fourniture de papiers bureautiques courants, blancs et colorés supplies Le présent lot n°1 est un accord-cadre multi-attributaires en cascade. Il sera attribué à deux opérateurs (se référer aux documents du marché pour plus d'informations). 30197630 30199000 30197643 FRK26 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds 2026F26015 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h 150 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 1000000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026F26015XXX2 Papiers techniques et de création pour l’édition et les arts graphiques Fourniture de papiers techniques et de création pour l’édition et les arts graphiques supplies 30197630 30199000 37823500 22990000 FRK26 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds 2026F26015 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h 150 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-20+01:00 12:00:00+01:00 false 1000000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026F26015XXX3 Supports d’impression grand format et produits de finition Fourniture de supports d’impression grand format et produits de finition supplies 30197630 30199000 30197640 22990000 FRK26 FRA 48 26-39166 3.2.5 Université Lumière Lyon 2 2026-04-19 2026-05-20T12:00:00+01:00 2026-05-20 262 Papeterie 69 Fourniture de papiers courants et spécifiques et autres supports pour l’impression et la création graphique Avis de marché - Avis n° 26-39166 du 17/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-39166
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Lumière Lyon 2
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon 1
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Jean Moulin Lyon 3
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
1.1 Acheteur
Nom officiel : INSA de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENS de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de papiers courants et spécifiques et autres supports pour l’impression et la création graphique
Description : Les prestations portent sur la : - Fourniture de papiers pour copieurs multifonctions pour l’ensemble des services des membres du groupement ; - Fourniture de papiers et de support d’impression et de finitions pour les services et pôles reprographie du groupement, lesquels fournissent des services d’impression et de copie pour leurs composantes, services centraux et laboratoires respectifs. Ils sont chacun équipés d’un parc d’imprimantes numériques de production « haut volume », et certains, de systèmes d’impression grand format aqueux et solvants.
Identifiant de la procédure : 188683b2-cce8-43dc-933a-1d3972c15064
Identifiant interne : 2026F26015XXX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Procédure dématérialisée
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est passé en groupement de commande dont le coordonnateur est l'Université Lumière Lyon 2 (se référer aux documents du marché pour plus d'informations).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Papiers bureautiques courants, blancs et colorés
Description : Fourniture de papiers bureautiques courants, blancs et colorés
Identifiant interne : 2026F26015XXX1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot n°1 est un accord-cadre multi-attributaires en cascade. Il sera attribué à deux opérateurs (se référer aux documents du marché pour plus d'informations).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Des conditions particulières de livraison s'appliquent (se référer aux documents du marché pour plus d'informations - notamment article 7 du CCP).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Papiers techniques et de création pour l’édition et les arts graphiques
Description : Fourniture de papiers techniques et de création pour l’édition et les arts graphiques
Identifiant interne : 2026F26015XXX2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37823500 Papier couché et papier d'artisanat
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22990000 Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Supports d’impression grand format et produits de finition
Description : Fourniture de supports d’impression grand format et produits de finition
Identifiant interne : 2026F26015XXX3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197640 Papier autocopiant ou autre papier à copies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22990000 Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Lumière Lyon 2
Numéro d’enregistrement : 196 917 751 00014
Adresse postale : 18 Quai Claude Bernard
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@listes.univ-lyon2.fr
Téléphone : 0478697100
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2983943&orgAcronyme=f2h
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d’enregistrement : 196 917 744 00019
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@univ-lyon1.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Université Jean Moulin Lyon 3
Numéro d’enregistrement : 196 924 377 00282
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@univ-lyon3.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : INSA de Lyon
Numéro d’enregistrement : 196 901 920 00013
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@insa-lyon.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ENS de Lyon
Numéro d’enregistrement : 130 008 121 00019
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ens-lyon.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 442cdbb7-867d-4f8f-8314-c3d9ac65dfb3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 10:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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