16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 09396ED0-BFF9-9391-C6D66AD6E0680245 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRL04 FRA 59526 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 09396F10-C987-3450-5170547D02668351 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 09396F20-F6D6-D63A-AA9656AF48361AF3 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ec054538-f521-4f82-8a96-91bc0bccc1ba 291165a5-c840-4c3e-bc94-40cacb434fc2 2026-04-17+02:00 10:19:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2025-0257 2025-0257 AO FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, FORMATION, MAINTENANCE DE SOLUTIONS D'INFORMATISATION DES SECTEURS DE REANIMATION, SOINS INTENSIFS POLYVALENTS ET ANESTHESIE Le présent accord-cadre à pour objet la fourniture, installation, mise en service, formation, maintenance de solutions d'informatisation des secteurs de réanimation, soins intensifs polyvalents et anesthésie. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 3 914 176 euro(s) Euro(s) H.T. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché, tous lots confondus et comprend la partie forfaitaire et unitaire supplies Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre 11000000 48180000 48814000 - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne Marseille 13000 FRL04 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerle document « fiche fournisseur » dument complétécopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public Tout élément permettant d'identifier le candidat ainsi que les personnes habilitées à l'engager (extrait des statuts de la société, délibération du Conseil d'Administration, pouvoir habilitant la personne nommément désignée à représenter l'entreprise). En cas de groupement, l'habilitation autorisant le mandataire à représenter le groupement et à signer l'offre. Les justifications devront être fournies pour tous les membres du groupement slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Le marché est renouvelable dans le cadre de la maintenance not-allowed 1808717 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808717 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative, voir en ce sens, article 8.4 du CCAP. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808717 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-22+02:00 10:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Solution d'informatisation des secteurs de réanimation et soins intensifs polyvalents Lot 1 : Acquisition d'une solution d'informatisation des secteurs de réanimation et soins intensifs polyvalents et maintenance associée<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 817 088,00 Euro(s) H.T supplies other other 1817088 48180000 48180000 48814000 - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne Marseille 13000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 48 Conformément aux dispositions du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, avec le/ les titulaires du présent marché, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titre du présent contrat. Ces prestations similaires portent exclusivement sur des prestations d'acquisition de licences de logiciel, de maintenance, de formation, d'assistance technique répondant aux mêmes spécifications techniques et fonctionnelles que celles définies dans le présent marché 2 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Ces reconductions ne concernent que la partie du marché à bons de commande. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour permettre la mise en place de la solution sur 4 ans et faire face à l'amortissement des investissements réalisés dans le cadre de la mise en oeuvre et du déploiement de la solution (supérieur à 4 ans) et de la durée de vie de la solution LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerle document « fiche fournisseur » dument complétécopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public Tout élément permettant d'identifier le candidat ainsi que les personnes habilitées à l'engager (extrait des statuts de la société, délibération du Conseil d'Administration, pouvoir habilitant la personne nommément désignée à représenter l'entreprise). En cas de groupement, l'habilitation autorisant le mandataire à représenter le groupement et à signer l'offre. Les justifications devront être fournies pour tous les membres du groupement slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Le marché est renouvelable dans le cadre de la maintenance not-allowed 1808717 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808717 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative, voir en ce sens, article 8.4 du CCAP. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808717 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-22+02:00 10:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Solution d'informatisation des secteurs d'anesthésie Lot 2 : Acquisition d'une solution d'informatisation des secteurs d'anesthésie maintenance et prestations associées<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 817 088,00 Euro(s) H.T supplies other other 1817088 48180000 48180000 48814000 - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne Marseille 13000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 48 Conformément aux dispositions du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, avec le/ les titulaires du présent marché, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titre du présent contrat. Ces prestations similaires portent exclusivement sur des prestations d'acquisition de licences de logiciel, de maintenance, de formation, d'assistance technique répondant aux mêmes spécifications techniques et fonctionnelles que celles définies dans le présent marché 2 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Ces reconductions ne concernent que la partie du marché à bons de commande. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour permettre la mise en place de la solution sur 4 ans et faire face à l'amortissement des investissements réalisés dans le cadre de la mise en oeuvre et du déploiement de la solution (supérieur à 4 ans) et de la durée de vie de la solution LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerle document « fiche fournisseur » dument complétécopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public Tout élément permettant d'identifier le candidat ainsi que les personnes habilitées à l'engager (extrait des statuts de la société, délibération du Conseil d'Administration, pouvoir habilitant la personne nommément désignée à représenter l'entreprise). En cas de groupement, l'habilitation autorisant le mandataire à représenter le groupement et à signer l'offre. Les justifications devront être fournies pour tous les membres du groupement slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Le marché est renouvelable dans le cadre de la maintenance not-allowed 1808717 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808717 epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative, voir en ce sens, article 8.4 du CCAP. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808717 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-22+02:00 10:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Solution d'interopérabilité biomédicale pour l'intégration de dispositifs médicaux au SI (concentrateur) Lot 3 : Acquisition d'une solution d'interopérabilité biomédicale pour l'intégration de dispositifs médicaux au SI (concentrateur), maintenance et prestations associées<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(s) H.T supplies other other 280000 48180000 48180000 48814000 - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne Marseille 13000 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 48 Conformément aux dispositions du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, avec le/ les titulaires du présent marché, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titre du présent contrat. Ces prestations similaires portent exclusivement sur des prestations d'acquisition de licences de logiciel, de maintenance, de formation, d'assistance technique répondant aux mêmes spécifications techniques et fonctionnelles que celles définies dans le présent marché 2 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Ces reconductions ne concernent que la partie du marché à bons de commande. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour permettre la mise en place de la solution sur 4 ans et faire face à l'amortissement des investissements réalisés dans le cadre de la mise en oeuvre et du déploiement de la solution (supérieur à 4 ans) et de la durée de vie de la solution 26-39167 3.2.5 HOPITAUX DE PROVENCE 2026-04-19 2026-06-22T10:00:00+02:00 2026-06-22 186 Logiciel 13 2025-0257 AO FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, FORMATION, MAINTENANCE DE SOLUTIONS D'INFORMATISATION DES SECTEURS DE REANIMATION, SOINS INTENSIFS POLYVALENTS ET ANESTHESIE Avis de marché - Avis n° 26-39167 du 17/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-39167
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2025-0257 AO FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, FORMATION, MAINTENANCE DE SOLUTIONS D'INFORMATISATION DES SECTEURS DE REANIMATION, SOINS INTENSIFS POLYVALENTS ET ANESTHESIE
Description : Le présent accord-cadre à pour objet la fourniture, installation, mise en service, formation, maintenance de solutions d'informatisation des secteurs de réanimation, soins intensifs polyvalents et anesthésie. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 3 914 176 euro(s) Euro(s) H.T. La valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché, tous lots confondus et comprend la partie forfaitaire et unitaire
Identifiant de la procédure : 291165a5-c840-4c3e-bc94-40cacb434fc2
Identifiant interne : 2025-0257
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Solution d'informatisation des secteurs de réanimation et soins intensifs polyvalents
Description : Lot 1 : Acquisition d'une solution d'informatisation des secteurs de réanimation et soins intensifs polyvalents et maintenance associée<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 817 088,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, avec le/ les titulaires du présent marché, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titre du présent contrat. Ces prestations similaires portent exclusivement sur des prestations d'acquisition de licences de logiciel, de maintenance, de formation, d'assistance technique répondant aux mêmes spécifications techniques et fonctionnelles que celles définies dans le présent marché
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Ces reconductions ne concernent que la partie du marché à bons de commande. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour permettre la mise en place de la solution sur 4 ans et faire face à l'amortissement des investissements réalisés dans le cadre de la mise en oeuvre et du déploiement de la solution (supérieur à 4 ans) et de la durée de vie de la solution
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,817,088 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelable dans le cadre de la maintenance
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerle document « fiche fournisseur » dument complétécopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public Tout élément permettant d'identifier le candidat ainsi que les personnes habilitées à l'engager (extrait des statuts de la société, délibération du Conseil d'Administration, pouvoir habilitant la personne nommément désignée à représenter l'entreprise). En cas de groupement, l'habilitation autorisant le mandataire à représenter le groupement et à signer l'offre. Les justifications devront être fournies pour tous les membres du groupement
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808717
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808717
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative, voir en ce sens, article 8.4 du CCAP. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Solution d'informatisation des secteurs d'anesthésie
Description : Lot 2 : Acquisition d'une solution d'informatisation des secteurs d'anesthésie maintenance et prestations associées<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 817 088,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, avec le/ les titulaires du présent marché, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titre du présent contrat. Ces prestations similaires portent exclusivement sur des prestations d'acquisition de licences de logiciel, de maintenance, de formation, d'assistance technique répondant aux mêmes spécifications techniques et fonctionnelles que celles définies dans le présent marché
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Ces reconductions ne concernent que la partie du marché à bons de commande. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour permettre la mise en place de la solution sur 4 ans et faire face à l'amortissement des investissements réalisés dans le cadre de la mise en oeuvre et du déploiement de la solution (supérieur à 4 ans) et de la durée de vie de la solution
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,817,088 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelable dans le cadre de la maintenance
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerle document « fiche fournisseur » dument complétécopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public Tout élément permettant d'identifier le candidat ainsi que les personnes habilitées à l'engager (extrait des statuts de la société, délibération du Conseil d'Administration, pouvoir habilitant la personne nommément désignée à représenter l'entreprise). En cas de groupement, l'habilitation autorisant le mandataire à représenter le groupement et à signer l'offre. Les justifications devront être fournies pour tous les membres du groupement
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808717
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808717
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative, voir en ce sens, article 8.4 du CCAP. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Solution d'interopérabilité biomédicale pour l'intégration de dispositifs médicaux au SI (concentrateur)
Description : Lot 3 : Acquisition d'une solution d'interopérabilité biomédicale pour l'intégration de dispositifs médicaux au SI (concentrateur), maintenance et prestations associées<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure, avec le/ les titulaires du présent marché, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titre du présent contrat. Ces prestations similaires portent exclusivement sur des prestations d'acquisition de licences de logiciel, de maintenance, de formation, d'assistance technique répondant aux mêmes spécifications techniques et fonctionnelles que celles définies dans le présent marché
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille- Centre Hospitalier d'Aubagne
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Ces reconductions ne concernent que la partie du marché à bons de commande. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour permettre la mise en place de la solution sur 4 ans et faire face à l'amortissement des investissements réalisés dans le cadre de la mise en oeuvre et du déploiement de la solution (supérieur à 4 ans) et de la durée de vie de la solution
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelable dans le cadre de la maintenance
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerle document « fiche fournisseur » dument complétécopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public Tout élément permettant d'identifier le candidat ainsi que les personnes habilitées à l'engager (extrait des statuts de la société, délibération du Conseil d'Administration, pouvoir habilitant la personne nommément désignée à représenter l'entreprise). En cas de groupement, l'habilitation autorisant le mandataire à représenter le groupement et à signer l'offre. Les justifications devront être fournies pour tous les membres du groupement
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808717
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808717
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage est purement indicative, voir en ce sens, article 8.4 du CCAP. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 09396ED0-BFF9-9391-C6D66AD6E0680245
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 59526
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://marchespublics.ght13.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 09396F10-C987-3450-5170547D02668351
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 09396F20-F6D6-D63A-AA9656AF48361AF3
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec054538-f521-4f82-8a96-91bc0bccc1ba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 10:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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