360000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other t-esubm 4 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 120000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0003 TEN-0001 1 true 240000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de INGENIA TEN-0002 true 120000 no TPA-0001 LOT-0003 Offre pour le lot 3 de INGENIA CON-0001 2026-03-25+01:00 ORG-0001 2500095 TEN-0002 CON-0002 2026-03-25+01:00 ORG-0001 2500095a TEN-0001 TPA-0001 Commune de Pontault-Combault ORG-0003 29 https://maximilien.fr ORG-0001 Commune de Pontault-Combault 107, avenue de la République PONTAULT-COMBAULT Cedex 77347 FR102 FRA 21770373500019 Le Maire +33 170054753 marchespublics@pontault-combault.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal de Melun 43, rue du Général De Gaulle - Case Postale 8630 MELUN Cedex 770008 FR102 FRA 17770704900017 true sme ORG-0003 INGENIA MONTREUIL 93100 FR106 FRA 722060480 2.3 eforms-sdk-1.13 2d917b64-9094-4667-b0d1-f4cb92473213 0df2dc17-48b4-4b5a-867f-4bb9e9a91ee1 2026-04-17+02:00 14:36:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 746829-2025 false 2500095 Fourniture et pose de signalisation verticale Fourniture, transport, pose et dépose de signalisation verticale supplies 35260000 34942000 34992300 35260000 34992200 107 Avenue de la République Pontault-combault 77340 FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Qualité des produits proposés per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 Fourniture et pose de panneaux de signalisation Les prestations comprennent la fourniture, le transport, la pose et la dépose de la signalisation. supplies 34992200 35260000 107 Avenue de la République Pontault-combault 77340 FR102 FRA 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Qualité des produits proposés per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 Fourniture et pose de panneaux directionnels Les prestations comprennent la fourniture, le transport, la pose et la dépose de la signalisation. supplies 34992200 34942000 107 Avenue de la République Pontault-combault 77340 FR102 FRA 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 price Prix des prestations per-exa 20 quality valeur technique per-exa 20 quality Qualité des produits proposés per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 3 Fourniture et pose de plaques de rues Les prestations comprennent la fourniture, le transport, la pose et la dépose de la signalisation supplies 34992300 34942000 107 Avenue de la République Pontault-combault 77340 FR102 FRA 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 2000-01-01+01:00 26-39378 25-124900 3.2.5 Commune de Pontault-Combault INGENIA 2026-04-19 2026-05-17 322 Signalisation 77 Fourniture et pose de signalisation verticale Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-39378 du 17/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-39378
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Pontault-Combault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et pose de signalisation verticale
Description : Fourniture, transport, pose et dépose de signalisation verticale
Identifiant de la procédure : 0df2dc17-48b4-4b5a-867f-4bb9e9a91ee1
Avis précédent : 746829-2025
Identifiant interne : 2500095
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992300 Indicateurs de rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 107 Avenue de la République
Ville : Pontault-combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et pose de panneaux de signalisation
Description : Les prestations comprennent la fourniture, le transport, la pose et la dépose de la signalisation.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35260000 Signalisation de police
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 107 Avenue de la République
Ville : Pontault-combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Pontault-Combault
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Pontault-Combault
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun
Organisation qui signe le marché : Commune de Pontault-Combault
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et pose de panneaux directionnels
Description : Les prestations comprennent la fourniture, le transport, la pose et la dépose de la signalisation.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 107 Avenue de la République
Ville : Pontault-combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Pontault-Combault
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Pontault-Combault
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et pose de plaques de rues
Description : Les prestations comprennent la fourniture, le transport, la pose et la dépose de la signalisation
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992300 Indicateurs de rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 107 Avenue de la République
Ville : Pontault-combault
Code postal : 77340
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Pontault-Combault
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Pontault-Combault
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Melun
Organisation qui signe le marché : Commune de Pontault-Combault
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 360,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INGENIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de INGENIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2500095a
Date de conclusion du marché : 25/03/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Pontault-Combault
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INGENIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 3 de INGENIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2500095
Date de conclusion du marché : 25/03/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Pontault-Combault
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Pontault-Combault
Numéro d’enregistrement : 21770373500019
Adresse postale : 107, avenue de la République
Ville : PONTAULT-COMBAULT Cedex
Code postal : 77347
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@pontault-combault.fr
Téléphone : +33 170054753
Adresse internet : https://maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue du Général De Gaulle - Case Postale 8630
Ville : MELUN Cedex
Code postal : 770008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : INGENIA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : 722060480
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2d917b64-9094-4667-b0d1-f4cb92473213 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 14:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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