16 https://www.territoireenergiegard.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_0HqO7iX1w9 ORG-0001 Territoire d'Energie GARD-SMEG 4 rue bridaine Nimes 30000 FRJ12 FRA 20003954300018 Service Commande publique +33 0466386575 contact@territoireenergiegard.fr http://www.ta-nimes.juradam.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 , avenue Feuchères Nîmes 30000 FRJ12 FRA 13000192800014 +33 0466273700 +330466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a2dee2e8-01ba-48da-b845-70628a1bee2a d9eedd76-19ab-45c0-93d3-ef1574dada61 2026-04-17+02:00 15:04:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 12 Procédure formalisée: appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Documents de consultation disponibles suivant les références:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_0HqO7iX1w9 open false MAC ING 2730 Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre, infrastructure, réseaux secs pour le TE Gard-SMEG Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements électroniques de communication, d'éclairage public, et de maitrise de la demande d'énergie pour les années 2027 à 2030. services 71323100 34993000 32412100 71314200 65400000 FRJ12 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true false required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Maitrise de la demande d'énergie Maîtrise d'oeuvre pour la maitrise de la demande d'énergie services 80000 71314200 65400000 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Infrastructure 2 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 2 services 770000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Infrastructure 3 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 3 services 400000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0004 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Infrastructure 4 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 4 services 570000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0005 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Infrastructure 5 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 5 services 660000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0006 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 6 Infrastructure 6 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 6 services 920000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0007 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 7 Infrastructure 7 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 7 services 470000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0008 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 8 Infrastructure 8 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 8 services 560000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0009 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 9 Infrastructure 9 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 9 services 620000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0010 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 10 Infrastructure 10 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 10 services 540000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0011 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 11 Infrastructure 11 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 11 services 380000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. LOT-0012 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none performance no not-allowed required L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation. https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 12 Infrastructure 12 Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 12 services 620000 71323100 34993000 32412100 FRJ12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 3 La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois. 26-39405 3.2.5 Territoire d'Energie GARD-SMEG 2026-04-19 2026-06-08T12:00:00+02:00 2026-08-01 455 Ingénierie 197 Maîtrise d'oeuvre 30 Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre, infrastructure, réseaux secs pour le TE Gard-SMEG Avis de marché - Avis n° 26-39405 du 17/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-39405
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Territoire d'Energie GARD-SMEG
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre, infrastructure, réseaux secs pour le TE Gard-SMEG
Description : Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements électroniques de communication, d'éclairage public, et de maitrise de la demande d'énergie pour les années 2027 à 2030.
Identifiant de la procédure : d9eedd76-19ab-45c0-93d3-ef1574dada61
Identifiant interne : MAC ING 2730
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure formalisée: appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Documents de consultation disponibles suivant les références:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_0HqO7iX1w9
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 65400000 Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maitrise de la demande d'énergie
Description : Maîtrise d'oeuvre pour la maitrise de la demande d'énergie
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 65400000 Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Infrastructure 2
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 2
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 770,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Infrastructure 3
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 3
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Infrastructure 4
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 4
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 570,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Infrastructure 5
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 5
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 660,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Infrastructure 6
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 6
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Infrastructure 7
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 7
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 470,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Infrastructure 8
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 8
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Infrastructure 9
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 9
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Infrastructure 10
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 10
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Infrastructure 11
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 11
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 380,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Infrastructure 12
Description : Maîtrise d'oeuvre des réseaux électriques, communication électroniques et éclairage public du lot géographique 12
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71323100 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412100 Réseau de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale est de 12 (douze) mois. Le marché pourra être reconduit 3 (trois) fois 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Territoire d'Energie GARD-SMEG
Numéro d’enregistrement : 20003954300018
Adresse postale : 4 rue bridaine
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : contact@territoireenergiegard.fr
Téléphone : +33 0466386575
Adresse internet : https://www.territoireenergiegard.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_0HqO7iX1w9
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 , avenue Feuchères
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 0466273700
Télécopieur : +330466362786
Adresse internet : http://www.ta-nimes.juradam.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a2dee2e8-01ba-48da-b845-70628a1bee2a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 15:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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