5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Description
:
Accord-cadre n°1 : cathédrale Saint-Étienne de Meaux
Identifiant interne
:
2026DracIdFEntretienOrgues-AC1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92311000
Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37311300
Orgues musicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37311000
Instruments à clavier
Options
:
Description des options
:
Chaque accord-cadre est conclu pour une période d’un (1) an hors reconduction(s) éventuelle(s). Chaque accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois un an, dans la limite d'une durée maximale de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Meaux
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
CCAP article 1.5 : RÉALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES "Le Pouvoir adjudicateur pourra confier au Titulaire de l’accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des marchés à prestations similaires pourront porter sur l’ensemble des édifices gérés par la DRAC Île-de-France. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent de l’accord-cadre."
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Voir articles 9.2 "attribution de l'accord-cadre" et article 7.1 "documents à produire" du règlement de consultation du marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Article 1.2 du CCAP : "Les prestations à exécuter sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. Elles font l’objet d’un bon de commande (BdC)"
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Description
:
Accord-cadre n°2 : cathédrale Saint-Louis de Versailles
Identifiant interne
:
2026DracIdFEntretienOrgues-AC2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92311000
Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37311300
Orgues musicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37311000
Instruments à clavier
Options
:
Description des options
:
Chaque accord-cadre est conclu pour une période d’un (1) an hors reconduction(s) éventuelle(s). Chaque accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois un an, dans la limite d'une durée maximale de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Versailles
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
CCAP article 1.5 : RÉALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES "Le Pouvoir adjudicateur pourra confier au Titulaire de l’accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des marchés à prestations similaires pourront porter sur l’ensemble des édifices gérés par la DRAC Île-de-France. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent de l’accord-cadre."
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Voir articles 9.2 "attribution de l'accord-cadre" et article 7.1 "documents à produire" du règlement de consultation du marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Article 1.2 du CCAP : "Les prestations à exécuter sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. Elles font l’objet d’un bon de commande (BdC)"
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Description
:
Accord-cadre n°3 : basilique Saint-Denis de Saint-Denis
Identifiant interne
:
2026DracIdFEntretienOrgues-AC3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92311000
Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37311300
Orgues musicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37311000
Instruments à clavier
Options
:
Description des options
:
Chaque accord-cadre est conclu pour une période d’un (1) an hors reconduction(s) éventuelle(s). Chaque accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois un an, dans la limite d'une durée maximale de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint-Denis
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
CCAP article 1.5 : RÉALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES "Le Pouvoir adjudicateur pourra confier au Titulaire de l’accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des marchés à prestations similaires pourront porter sur l’ensemble des édifices gérés par la DRAC Île-de-France. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent de l’accord-cadre."
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Voir articles 9.2 "attribution de l'accord-cadre" et article 7.1 "documents à produire" du règlement de consultation du marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Article 1.2 du CCAP : "Les prestations à exécuter sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. Elles font l’objet d’un bon de commande (BdC)"
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.