16 false false http://www.cigversailles.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_OK6tvv2l64 ORG-0001 CIG Versailles 15, rue Boileau Versailles 78008 FR103 FRA 28780054400010 marches.cig@cigversailles.fr 0139497005 marches.cig@cigversailles.fr http://www.versailles-tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78000 FR103 FRA 17780005900012 greffe.ta-versailles@juradm.fr 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3b7a2a36-6d8e-461a-af8a-febe769876af 82f3c79a-8a8e-4b65-b577-087b80c111bc 2026-04-17+02:00 15:39:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-08 Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail, avec prestations associées (mise en œuvre, formation, hébergement, maintenance et assistance, ...) supplies 1800000 0.00 48180000 15, rue Boileau Versailles 78008 FR103 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_OK6tvv2l64 none epo-procurement-document performance no not-allowed not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-08 Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail, avec services associés (mise en oeuvre, paramétrage, formation, hébergement, maintenance, assistance, ...) supplies true 1200000 48180000 15, rue Boileau Versailles 78008 FR103 FRA 2026-07-10+02:00 2027-07-10+02:00 3 Ce marché d'une année est renouvelable trois fois. 26-39439 3.2.5 CIG Versailles 2026-04-19 2026-06-02T12:00:00+02:00 2026-06-02 186 Logiciel 78 Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail Avis de marché - Avis n° 26-39439 du 17/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-39439
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CIG Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail
Description : Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail, avec prestations associées (mise en œuvre, formation, hébergement, maintenance et assistance, ...)
Identifiant de la procédure : 82f3c79a-8a8e-4b65-b577-087b80c111bc
Identifiant interne : 2026-08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 15, rue Boileau
Ville : Versailles
Code postal : 78008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail
Description : Fourniture d'une solution de gestion (en mode SaaS) pour la gestion et le suivi des activités du service de santé et de prévention au travail, avec services associés (mise en oeuvre, paramétrage, formation, hébergement, maintenance, assistance, ...)
Identifiant interne : 2026-08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 15, rue Boileau
Ville : Versailles
Code postal : 78008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Date de fin de durée : 10/07/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché d'une année est renouvelable trois fois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_OK6tvv2l64
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CIG Versailles
Numéro d’enregistrement : 28780054400010
Adresse postale : 15, rue Boileau
Ville : Versailles
Code postal : 78008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : marches.cig@cigversailles.fr
Adresse électronique : marches.cig@cigversailles.fr
Téléphone : 0139497005
Adresse internet : http://www.cigversailles.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_OK6tvv2l64
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : http://www.versailles-tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3b7a2a36-6d8e-461a-af8a-febe769876af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 15:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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