16 false false ORG-0001 SPL Grand Orly Seine Bièvre Vincennes 94300 FR107 FRA 93219433500018 BLIN Mathilde - 0608300645 blin@sadev94.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 0e50e317-5a9c-4c8b-ae02-d3bff9d4fae3 c7ad30a1-86ad-47f3-8f50-69d2753d5e4e 2026-04-17+02:00 16:10:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-crim true neg-w-call false 2600002 Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine du NPNRU Cœur de Ville à Vitry-sur-Seine L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement porte sur des missions de composition urbaine dans le cadre de l'approfondissement du projet d'aménagement, la constitution des dossiers opérationnels : apporter les éléments nécessaires à la réalisation de l'étude d'impact, contribuer à l'élaboration des dossiers de création et de réalisation de ZAC, d'assistance à la SPL, la ville de Vitry-sur-Seine et l'EPT à la concertation, des missions de coordination urbaine, architecturale et paysagère des opérations de constructions (logements, activités, équipements) réalisées sous maîtrise d'ouvrage diverses, suivi du projet urbain d'ensemble, actions de communication, traduction réglementaire et opérationnelle du projet et mise à jour des documents fondateurs. des missions de maîtrise d'oeuvre complète des espaces publics ainsi que la synthèse et la coordination concessionnaires. services 1400000 71400000 Vitry-sur-Seine FR107 FRA LOT-0001 3 not-allowed no-eu-funds false https://marches.maximilien.fr/entreprise non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise epo-procurement-document none no not-allowed not-allowed false Se référer au RDC https://marches.maximilien.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 FRA false false required true false 2026-04-03+02:00 12:00:00+02:00 true 5 3 false 1 La durée se justifie par la nature et la complexité de l’opération d’aménagement, ainsi que par la nécessité d’assurer la cohérence technique, fonctionnelle et architecturale de l’ensemble des prestations de maîtrise d’oeuvre tout au long du déroulement de l’opération. fa-wo-rc none Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine du NPNRU Coeur de Ville à Vitry-sur-Seine L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement porte sur : des missions de composition urbaine dans le cadre de l'approfondissement du projet d'aménagement, la constitution des dossiers opérationnels : apporter les éléments nécessaires à la réalisation de l?étude d'impact, contribuer à l'élaboration des dossiers de création et de réalisation de ZAC, d'assistance à la SPL, la ville de Vitry-sur-Seine et l'EPT à la concertation, des missions de coordination urbaine, architecturale et paysagère des opérations de constructions (logements, activités, équipements) réalisées sous maîtrise d'ouvrage diverses, suivi du projet urbain d'ensemble, actions de communication, traduction réglementaire et opérationnelle du projet et mise à jour des documents fondateurs, des missions de maîtrise d'oeuvre complète des espaces publics, Synthèse et coordination concessionnaires. services opp 1400000 71400000 vitry-sur-seine FR107 FRA 2026-07-20+02:00 2032-07-27+02:00 26-39471 3.2.5 SPL Grand Orly Seine Bièvre 2026-04-19 2026-05-18 197 Maîtrise d'oeuvre 94 Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine du NPNRU Cœur de Ville à Vitry-sur-Seine Avis de marché - Avis n° 26-39471 du 17/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-39471
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Grand Orly Seine Bièvre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine du NPNRU Cœur de Ville à Vitry-sur-Seine
Description : L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement porte sur des missions de composition urbaine dans le cadre de l'approfondissement du projet d'aménagement, la constitution des dossiers opérationnels : apporter les éléments nécessaires à la réalisation de l'étude d'impact, contribuer à l'élaboration des dossiers de création et de réalisation de ZAC, d'assistance à la SPL, la ville de Vitry-sur-Seine et l'EPT à la concertation, des missions de coordination urbaine, architecturale et paysagère des opérations de constructions (logements, activités, équipements) réalisées sous maîtrise d'ouvrage diverses, suivi du projet urbain d'ensemble, actions de communication, traduction réglementaire et opérationnelle du projet et mise à jour des documents fondateurs. des missions de maîtrise d'oeuvre complète des espaces publics ainsi que la synthèse et la coordination concessionnaires.
Identifiant de la procédure : c7ad30a1-86ad-47f3-8f50-69d2753d5e4e
Identifiant interne : 2600002
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vitry-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine du NPNRU Coeur de Ville à Vitry-sur-Seine
Description : L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement porte sur : des missions de composition urbaine dans le cadre de l'approfondissement du projet d'aménagement, la constitution des dossiers opérationnels : apporter les éléments nécessaires à la réalisation de l?étude d'impact, contribuer à l'élaboration des dossiers de création et de réalisation de ZAC, d'assistance à la SPL, la ville de Vitry-sur-Seine et l'EPT à la concertation, des missions de coordination urbaine, architecturale et paysagère des opérations de constructions (logements, activités, équipements) réalisées sous maîtrise d'ouvrage diverses, suivi du projet urbain d'ensemble, actions de communication, traduction réglementaire et opérationnelle du projet et mise à jour des documents fondateurs, des missions de maîtrise d'oeuvre complète des espaces publics, Synthèse et coordination concessionnaires.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : vitry-sur-seine
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Date de fin de durée : 27/07/2032
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RDC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/04/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée se justifie par la nature et la complexité de l’opération d’aménagement, ainsi que par la nécessité d’assurer la cohérence technique, fonctionnelle et architecturale de l’ensemble des prestations de maîtrise d’oeuvre tout au long du déroulement de l’opération.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SPL Grand Orly Seine Bièvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPL Grand Orly Seine Bièvre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Grand Orly Seine Bièvre
Numéro d’enregistrement : 93219433500018
Ville : Vincennes
Code postal : 94300
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : BLIN Mathilde -
Adresse électronique : blin@sadev94.fr
Téléphone : 0608300645
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0e50e317-5a9c-4c8b-ae02-d3bff9d4fae3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026
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L’essentiel du marché

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