Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine) 25310098600046 Toulouse 31011 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1809019 MA2026-0095 Direction Achats et Commande publique +33 567778061 Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat 2026-06-01T12:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande Valeur technique : 50% Responsabilité Sociétale des Organisations (Rso) : 10% Prix des prestations : 40% Réalisation de l'enquête Image Satisfaction et Suivi des usages vélÔToulouse 2026-2029 79311200 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du dossier de consultation des entreprises. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Périmètre VLS 31000 - Toulouse 48 240000 Les conditions de participation sont précisées au règlement de la consultation et dans l'avis d'appel à la concurrence. Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse http://tisseo.marches-publics.info/. Tisséo Collectivités se réserve la possibilité d'attribuer le contrat sur la base des offres initiales, sans négociation. Toutefois, si Tisséo-Collectivités décide de négocier, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est à dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an reconductible 3 fois un an. Le montant maximum est de 60 000,00 euro(s) HT par période, soit 240 000,00 euro(s) HT sur la totalité de la durée de l'accord-cadre 26-39677 3.2.5 Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine) 2026-04-20 2026-06-01T12:00:00 2026-06-01 471 Sondage, enquête 31 Réalisation de l'enquête Image Satisfaction et Suivi des usages vélôtoulouse 2026-2029 Avis de marché - Avis n° 26-39677 du 20/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-39677
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25310098600046
Ville : Toulouse
Code postal : 31011
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1809019
Identifiant interne de la consultation : MA2026-0095
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction Achats et Commande publique
Numéro de téléphone du contact : +33 567778061
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 01/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique : 50% Responsabilité Sociétale des Organisations (Rso) : 10% Prix des prestations : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation de l'enquête Image Satisfaction et Suivi des usages vélÔToulouse 2026-2029
Code CPV principal - Descripteur principal : 79311200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du dossier de consultation des entreprises. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : Périmètre VLS 31000 - Toulouse
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 240000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les conditions de participation sont précisées au règlement de la consultation et dans l'avis d'appel à la concurrence. Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse http://tisseo.marches-publics.info/. Tisséo Collectivités se réserve la possibilité d'attribuer le contrat sur la base des offres initiales, sans négociation. Toutefois, si Tisséo-Collectivités décide de négocier, les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est à dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an reconductible 3 fois un an. Le montant maximum est de 60 000,00 euro(s) HT par période, soit 240 000,00 euro(s) HT sur la totalité de la durée de l'accord-cadre
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

Informations pratiques

]]>