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               <description>La présente consultation lancée par Grand Besançon Métropole (GBM) a pour objet la passation d'un contrat de concession de service public pour l'exploitation du crématorium de Besançon. Le concessionnaire aura la charge de l'exploitation et de la gestion du service public de crémation, des opérations liées, ainsi que des prestations funéraires (réception des cercueils, accueil et accompagnement des familles, crémations, cérémonies, pulvérisation des cendres, etc.). Le contrat est conclu pour une durée de cinq (5) ans, à compter du 1er août 2027</description>
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                  <description>La présente consultation lancée par Grand Besançon Métropole (GBM) a pour objet la passation d'un contrat de concession de service public pour l'exploitation du crématorium de Besançon. Le concessionnaire aura la charge de l'exploitation et de la gestion du service public de crémation, des opérations liées, ainsi que des prestations funéraires (réception des cercueils, accueil et accompagnement des familles, crémations, cérémonies, pulvérisation des cendres, etc.). Le contrat est conclu pour une durée de cinq (5) ans, à compter du 1er août 2027</description>
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            <infoCompl>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -
Afin de permettre aux candidats d'apprécier les caractéristiques des locaux, GBM organise une visite facultative du site en présence d'un représentant de GBM. Cette visite aura lieu le 5 mai 2026 à 17h00. Le lieu de rendez-vous est fixé sur le site devant l'entrée du crématorium.

Cette visite, qui revêt un caractère facultatif, a pour seul objet de permettre aux candidats de visualiser les installations. Elle n'a pas pour objet d'apporter aux candidats des renseignements complémentaires à ceux donnés au dossier de consultation, ni de répondre à des questions particulières, en respect du principe d'égalité entre les candidats.

Les candidats peuvent poser des questions écrites pour obtenir des précisions complémentaires, d'ordre administratif ou technique jusqu'au mercredi 27 mai 2026 à 12h00 via la plateforme dématérialisée. A compter de cette date, plus aucune question ne sera acceptée par Grand Besançon Métropole.

Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses sont transmises à tous les candidats admis à présenter une offre, via la plateforme dématérialisée au plus tard le mardi 9 juin 2026 à 17h00.

Les renseignements compris dans ces réponses auront la même valeur que les informations qu'ils modifient, le cas échéant, au sein des pièces du dossier de consultation.

Si la date limite fixée pour la remise des offres initiale ou finale est reportée, les délais fixés ci-dessus seront comptés en fonction de cette nouvelle date.

Des documents complémentaires pourront être transmis, dans le respect strict de l'égalité de traitement des candidats.

Il s'agit d'une procédure ouverte qui implique la transmission des candidatures et de l'offre dans les conditions fixées par le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site suivant : https://www.marches.grandbesancon.fr</infoCompl>
         </initial>
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   </DONNEES>
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      <div class="center">
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      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>25</strong>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom de l'acheteur Public : </span>Grand Besançon Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">À l'attention de : </span>Président</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>4  rue Gabriel Plançon<span>,</span>
            <span> 25043 </span>
            <span>BESANCON</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>+33 381878889</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>commande.publique@grandbesancon.fr</span>
               </div>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de pouvoir adjudicateur : </span>Organisme de droit public</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Activité principale : </span>
            <div class="section">
               <div>Services généraux des administrations publiques</div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code NUTS : </span>FRC21</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet</span>
            <span class="fr-text--bold">, à l'adresse : </span>
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            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues</span>
         </div>
         <div class="section">
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Nom officiel : </span>Grand Besançon Métropole : http://www.marches.grandbesançon.fr</div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                     <span>+33 381878889</span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                     <span>deces@besancon.fr</span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                  </div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur : </span>
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            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Code NUTS : </span>FRC21</div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Les candidatures ou, le cas échéant, les offres doivent être envoyées :</span>
         <div class="section">
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Par voie électronique via : </span>
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            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3_1">Section 3 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé : </span>Concession de service public pour l'exploitation du crématorium de Besançon, sis 1, place du Souvenir Français à Besançon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence : </span>2026-CREMATORIUM</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">CPV - Objet principal : </span>98371120</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte : </span>La présente consultation lancée par Grand Besançon Métropole (GBM) a pour objet la passation d'un contrat de concession de service public pour l'exploitation du crématorium de Besançon. Le concessionnaire aura la charge de l'exploitation et de la gestion du service public de crémation, des opérations liées, ainsi que des prestations funéraires (réception des cercueils, accueil et accompagnement des familles, crémations, cérémonies, pulvérisation des cendres, etc.). Le contrat est conclu pour une durée de cinq (5) ans, à compter du 1er août 2027</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur totale estimée ( hors TVA ) : </span>2925000 euros</div>
         <div class="fr-h5">Section 3.1 - Renseignements relatifs aux lots : </div>
         <div class="section">
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Ce marché est divisé en lots : </span>Non</div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Intitulé du lot : </span>Concession de service public pour l'exploitation du crématorium de Besançon, sis 1, place du Souvenir Français à Besançon</div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) : </span>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">CPV - Objet principal : </span>98371120</div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code NUTS : </span>FRC21</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution ou de livraison : </span>1 place du souvenir français 25000 - Besançon</div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Description des prestations : </span>La présente consultation lancée par Grand Besançon Métropole (GBM) a pour objet la passation d'un contrat de concession de service public pour l'exploitation du crématorium de Besançon. Le concessionnaire aura la charge de l'exploitation et de la gestion du service public de crémation, des opérations liées, ainsi que des prestations funéraires (réception des cercueils, accueil et accompagnement des familles, crémations, cérémonies, pulvérisation des cendres, etc.). Le contrat est conclu pour une durée de cinq (5) ans, à compter du 1er août 2027</div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché</div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Valeur estimée ( hors TVA ) : </span>2925000 euros</div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Durée de la concession : </span>À compter du 01/08/2027 et jusqu'au 31/07/2032</div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : </span>Non</div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Conditions de participation</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : </span>Renvoi au règlement de la consultation</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : </span>Renvoi au règlement de la consultation</div>
         <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière : </span>
         <div class="section">
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation : </span>
                                                Oui
                                            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière : </span>
         <div class="section">
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation : </span>
                                                Oui
                                            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">Renseignements d'ordre administratif</span>
         <div class="section">
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres : </span>26/06/2026 à 12:00</div>
            <span class="fr-text--bold">Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Renseignements complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Informations complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -
Afin de permettre aux candidats d'apprécier les caractéristiques des locaux, GBM organise une visite facultative du site en présence d'un représentant de GBM. Cette visite aura lieu le 5 mai 2026 à 17h00. Le lieu de rendez-vous est fixé sur le site devant l'entrée du crématorium.

Cette visite, qui revêt un caractère facultatif, a pour seul objet de permettre aux candidats de visualiser les installations. Elle n'a pas pour objet d'apporter aux candidats des renseignements complémentaires à ceux donnés au dossier de consultation, ni de répondre à des questions particulières, en respect du principe d'égalité entre les candidats.

Les candidats peuvent poser des questions écrites pour obtenir des précisions complémentaires, d'ordre administratif ou technique jusqu'au mercredi 27 mai 2026 à 12h00 via la plateforme dématérialisée. A compter de cette date, plus aucune question ne sera acceptée par Grand Besançon Métropole.

Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses sont transmises à tous les candidats admis à présenter une offre, via la plateforme dématérialisée au plus tard le mardi 9 juin 2026 à 17h00.

Les renseignements compris dans ces réponses auront la même valeur que les informations qu'ils modifient, le cas échéant, au sein des pièces du dossier de consultation.

Si la date limite fixée pour la remise des offres initiale ou finale est reportée, les délais fixés ci-dessus seront comptés en fonction de cette nouvelle date.

Des documents complémentaires pourront être transmis, dans le respect strict de l'égalité de traitement des candidats.

Il s'agit d'une procédure ouverte qui implique la transmission des candidatures et de l'offre dans les conditions fixées par le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site suivant : https://www.marches.grandbesancon.fr</div>
         <span class="fr-text--bold">Procédures de recours : </span>
         <div class="section">
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Instance chargée des procédures de recours : </span>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Nom Officiel : </span>Tribunal administratif de Besançon</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>30, rue Charles Nodier<span>,</span>
                     <span> 25044 </span>
                     <span>Besançon</span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                     <div class="section">
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                           <span>+33 381826000</span>
                        </div>
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                           <span>+33 381826001</span>
                        </div>
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                           <span>greffe.ta-besancon@juradm.fr</span>
                        </div>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Organe chargé des procédures de médiation : </span>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Nom Officiel : </span>Tribunal administratif de Besançon</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>30, rue Charles Nodier<span>,</span>
                     <span> 25044 </span>
                     <span>Besançon</span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                     <div class="section">
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                           <span>+33 381826000</span>
                        </div>
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                           <span>+33 381826001</span>
                        </div>
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                           <span>greffe.ta-besancon@juradm.fr</span>
                        </div>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : </span>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Nom Officiel : </span>Tribunal administratif de Besançon</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>30, rue Charles Nodier<span>,</span>
                     <span> 25044 </span>
                     <span>Besançon</span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                     <div class="section">
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                           <span>+33 381826000</span>
                        </div>
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                           <span>+33 381826001</span>
                        </div>
                        <div>
                           <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                           <span>greffe.ta-besancon@juradm.fr</span>
                        </div>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>20/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'autorité délégante : </span>Grand Besançon Métropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>4 rue Gabriel Plançon,&nbsp;25043,&nbsp;BESANCON&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>+33 381878889</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>commande.publique@grandbesancon.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet de l'autorité délégante : </span><a href="https://www.grandbesancon.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.grandbesancon.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.grandbesancon.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Autres caractéristiques et informations sur la nature et l'objet de la convention
               : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour
            retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr
            - Afin de permettre aux candidats d'apprécier les caractéristiques des locaux, GBM
            organise une visite facultative du site en présence d'un représentant de GBM. Cette
            visite aura lieu le 5 mai 2026 à 17h00. Le lieu de rendez-vous est fixé sur le site
            devant l'entrée du crématorium. Cette visite, qui revêt un caractère facultatif, a
            pour seul objet de permettre aux candidats de visualiser les installations. Elle n'a
            pas pour objet d'apporter aux candidats des renseignements complémentaires à ceux
            donnés au dossier de consultation, ni de répondre à des questions particulières, en
            respect du principe d'égalité entre les candidats. Les candidats peuvent poser des
            questions écrites pour obtenir des précisions complémentaires, d'ordre administratif
            ou technique jusqu'au mercredi 27 mai 2026 à 12h00 via la plateforme dématérialisée.
            A compter de cette date, plus aucune question ne sera acceptée par Grand Besançon
            Métropole. Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses sont transmises
            à tous les candidats admis à présenter une offre, via la plateforme dématérialisée
            au plus tard le mardi 9 juin 2026 à 17h00. Les renseignements compris dans ces réponses
            auront la même valeur que les informations qu'ils modifient, le cas échéant, au sein
            des pièces du dossier de consultation. Si la date limite fixée pour la remise des
            offres initiale ou finale est reportée, les délais fixés ci-dessus seront comptés
            en fonction de cette nouvelle date. Des documents complémentaires pourront être transmis,
            dans le respect strict de l'égalité de traitement des candidats. Il s'agit d'une procédure
            ouverte qui implique la transmission des candidatures et de l'offre dans les conditions
            fixées par le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable
            sur le site suivant : https://www.marches.grandbesancon.fr</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul></ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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