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            <nomOfficiel>Régie des Eaux gessiennes</nomOfficiel>
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               <identifiantInterne>EXP_26_01</identifiantInterne>
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               <nomContact>Bertrand Soulage</nomContact>
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               <telContact>+33 450993881</telContact>
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               <capaciteExercice>- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</capaciteTech>
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            <natureMarche>
               <intitule>Marchés de prestations de services relatifs à l'entretien des espaces verts des sites de la Régie des Eaux Gessiennes</intitule>
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               <description>Marchés de prestations de services relatifs à l'entretien des espaces verts des sites de la Régie des Eaux Gessiennes</description>
               <lieuExecution>Territoire de la régie des Eaux Gessiennes</lieuExecution>
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                  <description>Lot 1: Entretien courant des sites assainissement
Ce lot a pour objet l'entretien des espaces verts de 41 sites de traitement des eaux usées de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :
- Entretien des surfaces enherbées : tonte, Débroussaillage ;
- Désherbage thermique des allées, ramassage des feuilles mortes ;
- Entretien et taille des haies ; 
- Dégagement de clôtures ;
- Éparage.</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
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                  <description>Lot 2: Faucardage des lits plantés de roseaux
Ce lot a pour objet le faucardage annuel des 7 stations de traitement des eaux usées sur filtres plantés de roseaux de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :
- Faucardage des roseaux ;
- Ramassage des roseaux ;
- Transport et traitement en filière agréée.</description>
                  <codeCPV>
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                  <lieuExecutionLivraison>7 stations de traitement des eaux usées sur filtres plantés de roseaux</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>Lot 3: Eco patûrage
Ce lot a pour objet l’entretien par écopâturage des espaces verts de 6 stations de traitement des eaux usées de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :

	Ecopaturage des surfaces enherbées ;
	Dégagement de clôture par moyen mécaniques manuel ;
	Coupe et broyage des végétaux non pâturés.</description>
                  <codeCPV>
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                  <description>Lot 4: Entretien des espaces verts des sites eau potable et des bâtiments de la Régie des Eaux Gessiennes
Ce lot a pour objet l’entretien des 78 sites de production et de stockage d’eau potable ainsi que du bâtiment technique et de l’accueil clientèle de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :
- Entretien des surfaces enherbées : tonte, Débroussaillage ;
- Ramassage des feuilles mortes ;
- Entretien et taille des haies ;
- Dégagement de clôtures ;
- Abattage d’arbres ;
- Gyrobroyage.</description>
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            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Le  modalités d'organisation des visites sont précisées à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Elles auront lieu les mercredi 29 avril et jeudi 30 avril 2026.</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse URL est la suivante : https://webmarche.adullact.org</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
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         <IDWEB>26-39958</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>Régie des Eaux gessiennes</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-04-20</DATE_PUBLICATION>
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         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-05-13</DATE_FIN_DIFFUSION>
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               <LIBELLE>Espaces verts</LIBELLE>
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         <RESUME_OBJET>Marchés de prestations de services relatifs à l'entretien des espaces verts des sites de la Régie des Eaux Gessiennes</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-39958 du 20/04/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-39958 du 20/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>01, 74</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-39958</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Régie des Eaux gessiennes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>82478966300013</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Saint Genis Pouilly</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>01630</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>01, 74</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>EXP_26_01</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Bertrand Soulage</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marches@reoges.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 450993881</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>13/05/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Marchés de prestations de services relatifs à l'entretien des espaces verts des sites de la Régie des Eaux Gessiennes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>77310000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Marchés de prestations de services relatifs à l'entretien des espaces verts des sites de la Régie des Eaux Gessiennes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Territoire de la régie des Eaux Gessiennes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>120000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 1: Entretien courant des sites assainissement
Ce lot a pour objet l'entretien des espaces verts de 41 sites de traitement des eaux usées de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :
- Entretien des surfaces enherbées : tonte, Débroussaillage ;
- Désherbage thermique des allées, ramassage des feuilles mortes ;
- Entretien et taille des haies ; 
- Dégagement de clôtures ;
- Éparage.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>77310000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>30000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de la Régie des Eaux Gessiennes</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 2: Faucardage des lits plantés de roseaux
Ce lot a pour objet le faucardage annuel des 7 stations de traitement des eaux usées sur filtres plantés de roseaux de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :
- Faucardage des roseaux ;
- Ramassage des roseaux ;
- Transport et traitement en filière agréée.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>77310000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>20000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>7 stations de traitement des eaux usées sur filtres plantés de roseaux</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 3: Eco patûrage
Ce lot a pour objet l’entretien par écopâturage des espaces verts de 6 stations de traitement des eaux usées de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :

	Ecopaturage des surfaces enherbées ;
	Dégagement de clôture par moyen mécaniques manuel ;
	Coupe et broyage des végétaux non pâturés.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>77310000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>50000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>6 stations de traitement des eaux usées</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 4: Entretien des espaces verts des sites eau potable et des bâtiments de la Régie des Eaux Gessiennes
Ce lot a pour objet l’entretien des 78 sites de production et de stockage d’eau potable ainsi que du bâtiment technique et de l’accueil clientèle de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes :
- Entretien des surfaces enherbées : tonte, Débroussaillage ;
- Ramassage des feuilles mortes ;
- Entretien et taille des haies ;
- Dégagement de clôtures ;
- Abattage d’arbres ;
- Gyrobroyage.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>77310000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>20000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de la Régie des Eaux Gessiennes</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Le  modalités d'organisation des visites sont précisées à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Elles auront lieu les mercredi 29 avril et jeudi 30 avril 2026.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse URL est la suivante : https://webmarche.adullact.org</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>20/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Régie des Eaux gessiennes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://webmarche.adullact.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=505639&amp;orgAcronyme=r9m" target="_blank" title="Aller sur la page https://webmarche.adullact.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=505639&amp;orgAcronyme=r9m - nouvelle fenêtre"><span>https://webmarche.adullact.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=505639&amp;orgAcronyme=r9m</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Marchés de prestations de services relatifs à l'entretien des espaces verts des sites
            de la Régie des Eaux Gessiennes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot 1: Entretien courant des sites assainissement Ce lot a pour objet l'entretien
                  des espaces verts de 41 sites de traitement des eaux usées de la Régie des Eaux Gessiennes.
                  Il concerne la réalisation des prestations suivantes : - Entretien des surfaces enherbées
                  : tonte, Débroussaillage ; - Désherbage thermique des allées, ramassage des feuilles
                  mortes ; - Entretien et taille des haies ; - Dégagement de clôtures ; - Éparage.</li>
               <li>Lot 2: Faucardage des lits plantés de roseaux Ce lot a pour objet le faucardage annuel
                  des 7 stations de traitement des eaux usées sur filtres plantés de roseaux de la Régie
                  des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes : - Faucardage
                  des roseaux ; - Ramassage des roseaux ; - Transport et traitement en filière agréée.</li>
               <li>Lot 3: Eco patûrage Ce lot a pour objet l’entretien par écopâturage des espaces verts
                  de 6 stations de traitement des eaux usées de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne
                  la réalisation des prestations suivantes :  Ecopaturage des surfaces enherbées ;
                   Dégagement de clôture par moyen mécaniques manuel ;  Coupe et broyage des végétaux
                  non pâturés.</li>
               <li>Lot 4: Entretien des espaces verts des sites eau potable et des bâtiments de la Régie
                  des Eaux Gessiennes Ce lot a pour objet l’entretien des 78 sites de production et
                  de stockage d’eau potable ainsi que du bâtiment technique et de l’accueil clientèle
                  de la Régie des Eaux Gessiennes. Il concerne la réalisation des prestations suivantes
                  : - Entretien des surfaces enherbées : tonte, Débroussaillage ; - Ramassage des feuilles
                  mortes ; - Entretien et taille des haies ; - Dégagement de clôtures ; - Abattage d’arbres
                  ; - Gyrobroyage.</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>13/05/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
