16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A70771CD-F785-89EA-5D31B75D3DB2B83C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.grandbelfort.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Grand Belfort Place d'Armes Belfort 90020 FRC24 FRA 65355 MESLOT DAMIEN Président 0384542424 marchespublics@grandbelfort.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA A70771EE-F050-16E4-AAE5A85466BE81A6 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA A70771FE-E1AC-83FA-543574A56F5FC09C 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA A707720D-B46D-5C25-4F48FF5B0DC1568C 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr false ORG-0006 GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Place d'Armes Belfort Cedex 90020 FRC24 FRA A7077240-919A-B020-50E4AA4FEDC95F4E Monsieur le Président du Grand Belfort Communauté d'Agglomération 0384542424 marchespublics@grandbelfort.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 66b83af1-55b1-4b21-b401-23686c2b0ce7 478eb267-49a7-4cd1-91e9-9670fb4fc112 2026-04-20+02:00 11:51:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 5 5 open false 26GBC003 Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle Consultation lancée par un groupement de commandes.(la liste des membres du groupement est précisée dans les pièces de la consultation) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 18100000 18100000 Les lieux de livraison sont précisés en annexe Belfort 90000 FRC24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1809900 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Vêtements de travail Vêtements de travail supplies 18100000 18100000 Les lieux de livraison sont précisés en annexe Belfort 90000 FRC24 FRA 2026-12-13+01:00 12 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1809900 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Protection des pieds Protection des pieds supplies 18100000 18100000 Les lieux de livraison sont précisés en annexe Belfort 90000 FRC24 FRA 2026-12-13+01:00 12 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1809900 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Protection du corps Protection du corps supplies 18100000 18100000 Les lieux de livraison sont précisés en annexe Belfort 90000 FRC24 FRA 2026-12-13+01:00 12 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1809900 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Vêtements pour bucheronnage, élagage et débroussaillage Vêtements pour bucheronnage, élagage et débroussaillage supplies 18100000 18100000 Les lieux de livraison sont précisés en annexe Belfort 90000 FRC24 FRA 2026-12-13+01:00 12 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1809900 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Vêtements haute visibilité Vêtements haute visibilité supplies 18100000 18100000 Les lieux de livraison sont précisés en annexe Belfort 90000 FRC24 FRA 2026-12-13+01:00 12 0 26-39852 3.2.5 Communauté d'Agglomération Grand Belfort 2026-04-21 2026-05-28T12:00:00+02:00 2026-05-28 79 Chaussures ou articles chaussants 150 Habillement 209 Matériel de sécurité 90 Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle Avis de marché - Avis n° 26-39852 du 20/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-39852
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.(la liste des membres du groupement est précisée dans les pièces de la consultation) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 478eb267-49a7-4cd1-91e9-9670fb4fc112
Identifiant interne : 26GBC003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les lieux de livraison sont précisés en annexe
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vêtements de travail
Description : Vêtements de travail
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les lieux de livraison sont précisés en annexe
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Protection des pieds
Description : Protection des pieds
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les lieux de livraison sont précisés en annexe
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Protection du corps
Description : Protection du corps
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les lieux de livraison sont précisés en annexe
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Vêtements pour bucheronnage, élagage et débroussaillage
Description : Vêtements pour bucheronnage, élagage et débroussaillage
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les lieux de livraison sont précisés en annexe
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Vêtements haute visibilité
Description : Vêtements haute visibilité
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les lieux de livraison sont précisés en annexe
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/05/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme des accords-cadres du même objet actuellement en cours qui est fixé au 13/12/2026 pour les lots 1, 4 et 5, et au 14/12/2026 pour les lots 2 et 3 (ou avant si le montant maximum est atteint). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A70771CD-F785-89EA-5D31B75D3DB2B83C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement : 65355
Adresse postale : Place d'Armes
Ville : Belfort
Code postal : 90020
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MESLOT DAMIEN
Adresse électronique : marchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone : 0384542424
Adresse internet : http://www.grandbelfort.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : A70771EE-F050-16E4-AAE5A85466BE81A6
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : A70771FE-E1AC-83FA-543574A56F5FC09C
Adresse postale : 1 Rue Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : A707720D-B46D-5C25-4F48FF5B0DC1568C
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : A7077240-919A-B020-50E4AA4FEDC95F4E
Adresse postale : Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Place d'Armes
Ville : Belfort Cedex
Code postal : 90020
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Adresse électronique : marchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone : 0384542424
Profil de l’acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 66b83af1-55b1-4b21-b401-23686c2b0ce7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/04/2026 à 11:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
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L’essentiel du marché

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