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               <objet>TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MODULAIRE BOIS DE L'ACM FLAMMARION DE LA VILLE D'EAUBONNE</objet>
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               <principales>La présente consultation concerne les travaux de construction d'un bâtiment modulaire bois de l'ACM Flammarion de la Ville d'Eaubonne.
Le détail des prestations et leurs spécifications techniques sont indiqués dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et autres documents contenus dans le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.). 
La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 1°, R.2123-1 1° du code de la commande publique.</principales>
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               <justificationAutre>Les candidats doivent fournir l’attestation de bonne participation à la visite (obligatoire pour les lots 1 et 5 et recommandée pour les autres lots) conformément aux stipulations de l’article 3.3 du Règlement de la Consultation.</justificationAutre>
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               <idMarche>2026-014</idMarche>
               <rensgComplt>Aucune option ni PSE n'est autorisée ou attendue. aucune variante à l'initiative des candidats n'est admise. Seulement deux variantes pour le lot 1 sont autorisées et sont définies techniquement au sein du DCE. Il s'agit de : 
• Variante n°1 :
Lot n° 01 - A : Remplacement des fondations Micro Pieux par des Techno Pieux (Page 50/51 du CCTP du lot 01a code C01a) - la présentation de cette variante est conditionnée par la réponse à la solution de base ;
• Variante n°2 :
Lot n° 01 - B : Principe constructif des murs et/ou toiture (le cadre général de cette variante est décrit en page 33/33 du CCTP du lot 01b code C01b) - la présentation de cette variante n'est pas conditionnée par une réponse à la solution de base ;

Les modalités de présentation éventuelles de ces variante sont décrites au sein du RC.

À la suite d'une première analyse des offres, l'acheteur se réserve le droit de procéder à des négociations avec les candidats dont l'une des offres remises se trouve dans les trois premières offres à l'issue du classement initial. Néanmoins, et conformément à l'article R.2123-5 du code de la commande publique, la Ville d'Eaubonne peut décider d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.  

Chacun des lots donnera lieu à la conclusion d'un marché public qui prendra effet à compter de sa date de notification à son titulaire pour une durée allant jusqu'au parfait achèvement des prestations qui en sont l'objet. 
Le délai maximal d'exécution par lot est fixé dans le planning fourni dans le DCE. Les délais éventuellement plus courts sur lesquels le titulaire s'engage dans son offre viendront être contractuels.
En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires selon les modalités décrites au sein du cahier des charges.

L'Acheteur se réserve la possibilité de pourvoir à tout moment déclarer la procédure sans suite.

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont décrites à l'article 8 du RC.</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
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         <RESUME_OBJET>TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MODULAIRE BOIS DE L'ACM FLAMMARION DE LA VILLE D'EAUBONNE</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-40503 du 21/04/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>95</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-40503</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Commune d'Eaubonne</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>Service de la Commande Publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>1, Rue d'Enghien<span>,</span>
            <span> 95600 </span>
            <span>EAUBONNE</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MODULAIRE BOIS DE L'ACM FLAMMARION DE LA VILLE D'EAUBONNE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>Sur le territoire de la Commune d'Eaubonne<span>,</span>
            <span>95600 </span>
            <span>EAUBONNE</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne les travaux de construction d'un bâtiment modulaire bois de l'ACM Flammarion de la Ville d'Eaubonne.
Le détail des prestations et leurs spécifications techniques sont indiqués dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et autres documents contenus dans le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.). 
La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 1°, R.2123-1 1° du code de la commande publique.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Des variantes seront-elles prises en compte : </span>Oui
                                </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Les informations en la matière figurent au sein du CCAP.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Les informations en la matière figurent au sein du CCAP.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Les informations en la matière figurent au sein du RC.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul>
            <li>Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
                                        judiciaire
                                    </li>
            <li>Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
                                        cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
                                        L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
                                        ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
                                        des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
                                        2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
                                        publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
                                        formulaire DC1, ci-après)
                                    </li>
            <li>Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de
                                        l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
                                        consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.
                                        5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
                                    </li>
            <li>Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat
                                        justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement
                                        au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail
                                        (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.
                                        8222-5-3° du code du travail)
                                    </li>
            <li>Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur
                                        l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de
                                        paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail,
                                        ou des documents équivalents
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul>
            <li>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
                                        concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
                                        cours des trois derniers exercices disponibles
                                    </li>
            <li>Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
                                        professionnels
                                    </li>
            <li>Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières
                                        années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus
                                        importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu
                                        d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de
                                        l'art et menés régulièrement à bonne fin
                                    </li>
            <li>Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
                                        co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
                                        (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités
                                        professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le
                                        candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que
                                        ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également
                                        apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa
                                        disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché
                                        public ou de l'accord-cadre
                                    </li>
            <li>Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue
                                        française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée
                                        conforme à l'original par un traducteur assermenté
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul>
            <li>Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du
                                        travail
                                    </li>
            <li>Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés
                                        par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à
                                        ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
                                    </li>
            <li>Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat
                                        établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel
                                        certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une
                                        déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par
                                        une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou
                                        administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du
                                        pays
                                    </li>
            <li>Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue
                                        française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée
                                        conforme à l'original par un traducteur assermenté
                                    </li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Les candidats doivent fournir l’attestation de bonne participation à la visite (obligatoire pour les lots 1 et 5 et recommandée pour les autres lots) conformément aux stipulations de l’article 3.3 du Règlement de la Consultation.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>13/05/2026 à 10:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>180 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026-014</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Aucune option ni PSE n'est autorisée ou attendue. aucune variante à l'initiative des candidats n'est admise. Seulement deux variantes pour le lot 1 sont autorisées et sont définies techniquement au sein du DCE. Il s'agit de : 
• Variante n°1 :
Lot n° 01 - A : Remplacement des fondations Micro Pieux par des Techno Pieux (Page 50/51 du CCTP du lot 01a code C01a) - la présentation de cette variante est conditionnée par la réponse à la solution de base ;
• Variante n°2 :
Lot n° 01 - B : Principe constructif des murs et/ou toiture (le cadre général de cette variante est décrit en page 33/33 du CCTP du lot 01b code C01b) - la présentation de cette variante n'est pas conditionnée par une réponse à la solution de base ;

Les modalités de présentation éventuelles de ces variante sont décrites au sein du RC.

À la suite d'une première analyse des offres, l'acheteur se réserve le droit de procéder à des négociations avec les candidats dont l'une des offres remises se trouve dans les trois premières offres à l'issue du classement initial. Néanmoins, et conformément à l'article R.2123-5 du code de la commande publique, la Ville d'Eaubonne peut décider d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.  

Chacun des lots donnera lieu à la conclusion d'un marché public qui prendra effet à compter de sa date de notification à son titulaire pour une durée allant jusqu'au parfait achèvement des prestations qui en sont l'objet. 
Le délai maximal d'exécution par lot est fixé dans le planning fourni dans le DCE. Les délais éventuellement plus courts sur lesquels le titulaire s'engage dans son offre viendront être contractuels.
En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires selon les modalités décrites au sein du cahier des charges.

L'Acheteur se réserve la possibilité de pourvoir à tout moment déclarer la procédure sans suite.

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont décrites à l'article 8 du RC.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif et technique peuvent être obtenus :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://marches.maximilien.fr"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://marches.maximilien.fr</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://marches.maximilien.fr"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://marches.maximilien.fr</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://marches.maximilien.fr"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://marches.maximilien.fr</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements
                                        complémentaires peuvent être obtenus :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://marches.maximilien.fr"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://marches.maximilien.fr</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                01</span> - Macro-lot - Clot-Couvert : Gros-œuvre - Terrassement / Structure bois - Bardage / Couverture / Menuiseries extérieures / Serrurerie - Métallerie</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                02</span> - Macro- lot - Second OEuvre : Doublages - Cloisons - Plafonds - Peinture / Menuiseries intérieures / Revêtement sols souples et durs / Signalétique</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                03</span> - Chauffage - Ventilation - Plomberie</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                04</span> - Électricité CFO / CFA</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                05</span> - Voirie – Réseaux Divers</div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>21/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune d'Eaubonne</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Service de la Commande Publique&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>1, Rue d'Enghien,&nbsp;95600,&nbsp;EAUBONNE&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.eaubonne.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.eaubonne.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.eaubonne.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://marches.maximilien.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://marches.maximilien.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marches.maximilien.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://marches.maximilien.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MODULAIRE BOIS DE L'ACM FLAMMARION DE LA VILLE
            D'EAUBONNE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>Sur le territoire de la Commune d'Eaubonne,&nbsp;95600&nbsp;EAUBONNE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>tous lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no 01 : Macro-lot - Clot-Couvert : Gros-œuvre - Terrassement / Structure bois - Bardage /
                  Couverture / Menuiseries extérieures / Serrurerie - Métallerie</li>
               <li>Lot no 02 : Macro- lot - Second OEuvre : Doublages - Cloisons - Plafonds - Peinture / Menuiseries
                  intérieures / Revêtement sols souples et durs / Signalétique</li>
               <li>Lot no 03 : Chauffage - Ventilation - Plomberie</li>
               <li>Lot no 04 : Électricité CFO / CFA</li>
               <li>Lot no 05 : Voirie – Réseaux Divers</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne les travaux de construction d'un bâtiment modulaire
            bois de l'ACM Flammarion de la Ville d'Eaubonne. Le détail des prestations et leurs
            spécifications techniques sont indiqués dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières
            (C.C.T.P.) et autres documents contenus dans le Dossier de Consultation des Entreprises
            (D.C.E.). La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée ouverte
            soumise aux dispositions des articles L.2123-1 1°, R.2123-1 1° du code de la commande
            publique.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>13/05/2026 à 10:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>180 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
