Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-39984 du 20/04/2026

3000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 3000000 t-esubm 1 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 SIGUENZA TECHNOLOGIES - Lot 1 CON-0001 2026-03-16+01:00 2026-04-14+01:00 Lot unique : Panoramiques dentaires (cone beam) pour patients couchés ORG-0001 269165 TEN-0001 TPA-0001 SIGUENZA TECHNOLOGIES ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false 29 ORG-0001 GCS UniHA 83 Boulevard Marius Vivier Merle LYON 69003 FRK26 FRA 13000222300043 06 27 55 67 00 rachidatou.ouattara@uniha.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.talyon@juradm.fr sme ORG-0003 SIGUENZA TECHNOLOGIES 32 rue de Comboire ECHIROLLES 38130 FRK24 FRA 48207411900025 0458174970 sebastien.siguenza@sitech.fr false sme ORG-0004 MONACO ACTIVE TECHNOLOGY 9Bis Boulevard de Belgique MONACO 98000 MCO 83497730800024 false large ORG-0005 CM CIC LEASING SOLUTIONS 17 bis place des Reflets PARIS 92988 FR103 FRA 35286234601064 2.3 eforms-sdk-1.13 a7d59a0d-dc86-4f85-9019-1fdc5db89e39 5fcdc3d2-1fb3-4f66-87b5-ad942997efa6 2026-04-20+02:00 15:27:11.73+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927227&orgAcronyme=x7c body-pl health ORG-0001 false open 719800b0-14a6-4ee0-b402-4b975e19674b-01 false M_3455 GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés. Modes d'acquisition possibles : Achat, location maintenance, LOA et abonnement. supplies 3000000 33110000 33111500 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds Cf. DCE price Economique : 32 points quality Médico-Technique : 50 points Services Associés : 12 points Développement Durable : 6 points Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 001 Fourniture de solution de panoramiques dentaires (Cone Beam) pour patients couchées incluant la maintenance, les consommables, la formation des utilisateurs et les services associés. Cf. descriptif au DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée définie dans le CCAP. Le marché débutera à compter de la date de notification et se terminera le 15 mai 2029 pour la partie acquistion d'équipements. Les prestations associées quand à elles pourront être commandées pendant une période 8 ans . Cf. Article 3 du CCAP. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 33110000 33111500 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM). FRK26 FRA 2026-04-14+01:00 132 2000-01-01Z 26-39984

26-8155 3.2.5 UNIHA-GCS SIGUENZA TECHNOLOGIES MONACO ACTIVE TECHNOLOGY CM CIC LEASING SOLUTIONS 2026-04-22 2026-06-30 212 Matériel médical 69 GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-39984 du 20/04/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 69

Annonce n° 26-39984

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS UniHA

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés

Description : GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés. Modes d'acquisition possibles : Achat, location maintenance, LOA et abonnement.

Identifiant de la procédure : 5fcdc3d2-1fb3-4f66-87b5-ad942997efa6

Avis précédent : 719800b0-14a6-4ee0-b402-4b975e19674b-01

Identifiant interne : M_3455

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111500 Radiographie dentaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de solution de panoramiques dentaires (Cone Beam) pour patients couchées incluant la maintenance, les consommables, la formation des utilisateurs et les services associés.

Description : Cf. descriptif au DCE

Identifiant interne : LOT 001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111500 Radiographie dentaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM).

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/04/2026

Durée : 132 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie dans le CCAP. Le marché débutera à compter de la date de notification et se terminera le 15 mai 2029 pour la partie acquistion d'équipements. Les prestations associées quand à elles pourront être commandées pendant une période 8 ans . Cf. Article 3 du CCAP. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Economique : 32 points

Critère :

Type : Qualité

Description : Médico-Technique : 50 points Services Associés : 12 points Développement Durable : 6 points

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Organisation qui signe le marché : GCS UniHA

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,000,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom de la partie appelante : SIGUENZA TECHNOLOGIES

Chef de file du soumissionnaire : SIGUENZA TECHNOLOGIES

Nom officiel : MONACO ACTIVE TECHNOLOGY, CM CIC LEASING SOLUTIONS

Offre :

Identifiant de l’offre : SIGUENZA TECHNOLOGIES - Lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 269165

Titre : Lot unique : Panoramiques dentaires (cone beam) pour patients couchés

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/03/2026

Date de conclusion du marché : 14/04/2026

Organisation qui signe le marché : GCS UniHA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCS UniHA

Numéro d’enregistrement : 13000222300043

Adresse postale : 83 Boulevard Marius Vivier Merle

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : rachidatou.ouattara@uniha.org

Téléphone : 06 27 55 67 00

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927227&orgAcronyme=x7c

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 17690005800015

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr

Téléphone : 0487635000

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIGUENZA TECHNOLOGIES

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 48207411900025

Adresse postale : 32 rue de Comboire

Ville : ECHIROLLES

Code postal : 38130

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : sebastien.siguenza@sitech.fr

Téléphone : 0458174970

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Chef de groupe

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MONACO ACTIVE TECHNOLOGY

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 83497730800024

Adresse postale : 9Bis Boulevard de Belgique

Ville : MONACO

Code postal : 98000

Pays : Monaco

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CM CIC LEASING SOLUTIONS

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 35286234601064

Adresse postale : 17 bis place des Reflets

Ville : PARIS

Code postal : 92988

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a7d59a0d-dc86-4f85-9019-1fdc5db89e39 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 20/04/2026 à 15:27

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- GCS UniHA :
  - Adresse : 83 Boulevard Marius Vivier MerleLYON69003FRK26FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 06 27 55 67 00
  - Courriel : rachidatou.ouattara@uniha.org
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927227&orgAcronyme=x7c
Titre du marché : GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés
Objet du marché : GCS UniHA - Panoramiques dentaires 3D (cone beam) pour patients couchés. Modes d'acquisition possibles : Achat, location maintenance, LOA et abonnement.
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Fourniture de solution de panoramiques dentaires (Cone Beam) pour patients couchées incluant la maintenance, les consommables, la formation des utilisateurs et les services associés.

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