16 https://www.balconsdudauphine.fr/ ORG-0001 CC Les Balcons du Dauphiné 100 allée des charmilles Arandon-Passins 38510 FRK24 FRA 20006854200105 +33 474802330 sylvie.bonafuente@balconsdudauphine.fr ORG-0002 TA de Grenoble Grenble 38000 FRK24 FRA 17380005300014 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 49222314-40df-44b9-ba68-1cd159c730ee 3746df1d-bae8-40eb-9da9-5605ef65aca6 2026-04-20+02:00 17:20:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 2026-FCS-03 Achat, location, mise en service et maintenance de systèmes d'impression multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes. La consultation a pour objet l'achat, la location, la mise en service et la maintenance de photocopieurs multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et des communes du territoire. La communauté de communes des Balcons du Dauphiné est le coordonnateur de ce groupement. supplies 30121100 30121200 FRK24 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1157675.html none epo-procurement-document performance allowed no allowed per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required false 2026-05-29+02:00 12:00:00+02:00 false 1000 L'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée de 5 ans en raison de la durée d'amortissement des équipements. fa-wo-rc none 2026-FCS-03 Achat, location, mise en service et maintenance de systèmes d'impression multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes. La consultation a pour objet l'achat, la location, la mise en service et la maintenance de photocopieurs multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et des communes du territoire. La communauté de communes des Balcons du Dauphiné est le coordonnateur de ce groupement. supplies 30121100 30121200 FRK24 FRA 5 26-40118 3.2.5 CC Les Balcons du Dauphiné 2026-04-22 2026-05-29T12:00:00+02:00 2026-05-29 305 Reprographie 38 Achat, location, mise en service et maintenance de systèmes d'impression multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes. Avis de marché - Avis n° 26-40118 du 20/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-40118
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Les Balcons du Dauphiné
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat, location, mise en service et maintenance de systèmes d'impression multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes.
Description : La consultation a pour objet l'achat, la location, la mise en service et la maintenance de photocopieurs multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et des communes du territoire. La communauté de communes des Balcons du Dauphiné est le coordonnateur de ce groupement.
Identifiant de la procédure : 3746df1d-bae8-40eb-9da9-5605ef65aca6
Identifiant interne : 2026-FCS-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121200 Matériel de photocopie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat, location, mise en service et maintenance de systèmes d'impression multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes.
Description : La consultation a pour objet l'achat, la location, la mise en service et la maintenance de photocopieurs multifonctions dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et des communes du territoire. La communauté de communes des Balcons du Dauphiné est le coordonnateur de ce groupement.
Identifiant interne : 2026-FCS-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121200 Matériel de photocopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1157675.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée de 5 ans en raison de la durée d'amortissement des équipements.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Les Balcons du Dauphiné
Numéro d’enregistrement : 20006854200105
Adresse postale : 100 allée des charmilles
Ville : Arandon-Passins
Code postal : 38510
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvie.bonafuente@balconsdudauphine.fr
Téléphone : +33 474802330
Adresse internet : https://www.balconsdudauphine.fr/
Profil de l’acheteur : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Ville : Grenble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 49222314-40df-44b9-ba68-1cd159c730ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/04/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
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L’essentiel du marché

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