24019582 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 468916 no TPA-0001 LOT-0001 Offre révisée LCL - LOT 1 TEN-0002 1 true false 23550666 no TPA-0001 LOT-0002 Offre révisée LCL - LOT 2 CON-0001 2025-12-23+01:00 2026-04-07+02:00 true 655242-2024 ORG-0001 24017_EAS_SEB4_LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-04-06+02:00 2026-04-16+02:00 true 655242-2024 ORG-0001 24017_EAS_SEB4_LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 LCL - Crédit Lyonnais ORG-0003 30 https://www.comutitres.fr/ ORG-0001 COMUTITRES SAS 21 Boulevard HAUSSMANN PARIS 75009 FR101 FRA 43313606600043 +33156950940 achatscomutitres@comutitres.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0002 Tribunal judiciaire de PARIS Parvis du tribunal de Paris Paris CEDEX 17 75859 FR101 FRA 43313606600043 large ORG-0003 LCL - CREDIT LYONNAIS LYON 69002 FRK26 FRA 954509741 2.3 eforms-sdk-1.13 845d445c-e694-438b-90d4-8c622a3c95b5 d684b091-2e82-4d53-b997-41db70fff4ae 2026-04-20+02:00 17:45:40+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA urttb ORG-0001 ted-esen ORG-0003 neg-w-call false 2400027 Services bancaires Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de services bancaires. services 66110000 66110000 FR101 FRA LOT-0001 poi-exa 40 price Critère 1 : Prix Au regard du détail quantitatif estimatif (DQE) poi-exa 50 quality Critère 2 : Technique Sous-critère 1 : Qualité technico-fonctionnelle - Pondération : 50% Sous-critère 2 : Pertinence des moyens humains et qualité de la relation client - Pondération : 20% Sous-critère 3 : Gestion des risques - Pondération : 10% Sous-critère 4 : Veille technologique et innovation - Pondération : 10% Sous-critère 5 : Plan d’assurance sécurité (PAS) - Pondération : 10% poi-exa 10 quality Critère 3 : Démarche RSE Pratiques extra-financières du candidat, en termes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) en lien avec l’objet du marché. ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false true false fa-wo-rc none SB4_LOT 1 Prélèvements & Virements Les "Prélèvements & Virements" concernent des opérations bancaires impliquant des transferts automatiques de fonds entre différents comptes. services 66110000 FR101 FRA 2026-01-08+01:00 2030-01-08+01:00 En cours d'exécution du marché, Comutitres se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du présent marché conformément aux articles R.2194-2 à R.2194-4 du code de la commande publique. 2 Le marché peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an chacune. La durée totale du marché ainsi reconduit est de six (6) ans. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 price Critère 1 : Prix Au regard du détail quantitatif estimatif (DQE) poi-exa 50 quality Critère 2 : Technique Sous-critère 1 : Qualité technico-fonctionnelle - Pondération : 50% Sous-critère 2 : Pertinence des moyens humains et qualité de la relation client - Pondération : 20% Sous-critère 3 : Gestion des risques - Pondération : 10% Sous-critère 4 : Veille technologique et innovation - Pondération : 10% Sous-critère 5 : Plan d’assurance sécurité (PAS) - Pondération : 10% poi-exa 10 quality Critère 3 : Démarche RSE Pratiques extra-financières du candidat, en termes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) en lien avec l’objet du marché. ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none SB4_LOT 2 Monétique & Chèques La "Monétique & Chèques" fait référence aux transactions financières impliquant des paiements électroniques par carte et des paiements par chèque. services 66110000 FR101 FRA 2026-04-16+02:00 2030-04-16+02:00 En cours d'exécution du marché, Comutitres se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du présent marché conformément aux articles R.2194-2 à R.2194-4 du code de la commande publique. 2 Le marché court à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans, renouvelable 2 fois par tacite reconduction à compter du procès-verbal de réception de la prestation de construction ou à défaut à compter de la réception du premier ordre de service ou premier bon de commande. Le marché peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an chacune. La durée totale du marché ainsi reconduit est de six (6) ans. La non-reconduction du marché ne donne pas lieu au versement d’indemnités. 2000-01-01+01:00 26-40145 3.2.5 COMUTITRES SAS LCL - CREDIT LYONNAIS 2026-04-22 2026-05-20 274 Prestations de services 75 Services bancaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-40145 du 20/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-40145
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMUTITRES SAS
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Services bancaires
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de services bancaires.
Identifiant de la procédure : d684b091-2e82-4d53-b997-41db70fff4ae
Identifiant interne : 2400027
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66110000 Services bancaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66110000 Services bancaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prélèvements & Virements
Description : Les "Prélèvements & Virements" concernent des opérations bancaires impliquant des transferts automatiques de fonds entre différents comptes.
Identifiant interne : SB4_LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66110000 Services bancaires
Options :
Description des options : En cours d'exécution du marché, Comutitres se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du présent marché conformément aux articles R.2194-2 à R.2194-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/01/2026
Date de fin de durée : 08/01/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an chacune. La durée totale du marché ainsi reconduit est de six (6) ans.
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1 : Prix
Description : Au regard du détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 : Technique
Description : Sous-critère 1 : Qualité technico-fonctionnelle - Pondération : 50% Sous-critère 2 : Pertinence des moyens humains et qualité de la relation client - Pondération : 20% Sous-critère 3 : Gestion des risques - Pondération : 10% Sous-critère 4 : Veille technologique et innovation - Pondération : 10% Sous-critère 5 : Plan d’assurance sécurité (PAS) - Pondération : 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 3 : Démarche RSE
Description : Pratiques extra-financières du candidat, en termes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) en lien avec l’objet du marché.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUTITRES SAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUTITRES SAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMUTITRES SAS
Organisation qui signe le marché : COMUTITRES SAS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Monétique & Chèques
Description : La "Monétique & Chèques" fait référence aux transactions financières impliquant des paiements électroniques par carte et des paiements par chèque.
Identifiant interne : SB4_LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66110000 Services bancaires
Options :
Description des options : En cours d'exécution du marché, Comutitres se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du présent marché conformément aux articles R.2194-2 à R.2194-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/04/2026
Date de fin de durée : 16/04/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché court à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans, renouvelable 2 fois par tacite reconduction à compter du procès-verbal de réception de la prestation de construction ou à défaut à compter de la réception du premier ordre de service ou premier bon de commande. Le marché peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une période d’un (1) an chacune. La durée totale du marché ainsi reconduit est de six (6) ans. La non-reconduction du marché ne donne pas lieu au versement d’indemnités.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1 : Prix
Description : Au regard du détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 : Technique
Description : Sous-critère 1 : Qualité technico-fonctionnelle - Pondération : 50% Sous-critère 2 : Pertinence des moyens humains et qualité de la relation client - Pondération : 20% Sous-critère 3 : Gestion des risques - Pondération : 10% Sous-critère 4 : Veille technologique et innovation - Pondération : 10% Sous-critère 5 : Plan d’assurance sécurité (PAS) - Pondération : 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 3 : Démarche RSE
Description : Pratiques extra-financières du candidat, en termes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) en lien avec l’objet du marché.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUTITRES SAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUTITRES SAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMUTITRES SAS
Organisation qui signe le marché : COMUTITRES SAS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 24,019,582 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LCL - CREDIT LYONNAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre révisée LCL - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 468,916 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24017_EAS_SEB4_LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2025
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 655242-2024
Organisation qui signe le marché : COMUTITRES SAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LCL - CREDIT LYONNAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre révisée LCL - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 23,550,666 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24017_EAS_SEB4_LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/04/2026
Date de conclusion du marché : 16/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 655242-2024
Organisation qui signe le marché : COMUTITRES SAS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMUTITRES SAS
Numéro d’enregistrement : 43313606600043
Adresse postale : 21 Boulevard HAUSSMANN
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achatscomutitres@comutitres.fr
Téléphone : +33156950940
Adresse internet : https://www.comutitres.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d’enregistrement : 43313606600043
Adresse postale : Parvis du tribunal de Paris
Ville : Paris CEDEX 17
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LCL - CREDIT LYONNAIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 954509741
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 845d445c-e694-438b-90d4-8c622a3c95b5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/04/2026 à 17:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
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L’essentiel du marché

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