16 true https://www.catp.fr ORG-0001 Centrale d'Achat du Transport Public 23 rue daviel Paris 75013 FR101 FRA 53953788600035 +33 158452479 melanie.lefevre@catp.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Paris Paris 75017 FR101 FRA 17750111101763 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 e5c282b1-3d25-4fc8-a57f-d0185dfd6add 9b552c41-e568-4844-85e9-fc9f24aeb60d 2026-04-20+02:00 18:00:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://catp.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 7 7 Système d'acquisition dynamique (SAD) en plusieurs étapes. Une étape 1 d'admission puis une étape 2 : participation au marché spécifique. La CATP a recours à la technique d'achat du SAD conformément aux articles L2125-1 4° et R2162-37 à R2162-48 du CCP. Le principe du SAD consiste pour les candidats à remettre, dans un premier temps, uniquement une candidature dans les conditions fixées dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) du SAD. A ce titre, les seules pièces à produire à ce stade sont celles énumérées à l'article " Dossier de candidature " du Règlement de la Consultation (RC). La CATP transmettra dans un second temps, aux candidats admis au SAD, le DCE du marché spécifique correspondant aux besoins d'un de ses Bénéficiaires. Le marché spécifique précisera les besoins à couvrir, les quantités prévisionnelles afférentes et fixera une date limite de réception des offres. Il est possible de déposer une candidature pendant toute la durée du SAD. Toutefois, l'admission d'une candidature ne garantit pas qu'elle interviendra avant le lancement d'un marché spécifique. Seuls les candidats admis avant le lancement d'un marché spécifique sont invités à y participer et à remettre une offre. oth-mult 2026-25 Référencement de sociétés pour des prestations de service et de fourniture dédiées aux vélos et batteries dans le cadre d'une utilisation durable Référencement de sociétés pour des prestations de service et de fourniture dédiées aux vélos et batteries dans le cadre d'une utilisation durable services 50000000 34432000 34430000 31440000 31430000 31434000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://catp.e-marchespublics.com Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2034-04-19+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-nlist 2026-25 - Catégorie n°1 Reconditionnement et à titre accessoire réparation de vélos Reconditionnement et à titre accessoire réparation de vélos services 50000000 34432000 34430000 Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012. anyw 8 LOT-0002 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://catp.e-marchespublics.com Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2034-04-19+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-nlist 2026-25 - Catégorie n°2 Réparation de vélos Réparation de vélos services 50000000 34432000 34430000 Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012. anyw 8 LOT-0003 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://catp.e-marchespublics.com Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2034-04-19+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-nlist 2026-25 - Catégorie n°3 Achat de vélos reconditionnés Achat de vélos reconditionnés services 50000000 34432000 34430000 31440000 31430000 31434000 Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012. anyw 8 LOT-0004 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://catp.e-marchespublics.com Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2034-04-19+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-nlist 2026-25 - Catégorie n°4 Réparation de batteries Réparation de batteries services 50000000 34432000 34430000 31440000 31430000 31434000 Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012. anyw 8 LOT-0005 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://catp.e-marchespublics.com Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2034-04-19+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-nlist 2026-25 - Catégorie n°5 Remanufacturage de batteries Remanufacturage de batteries services 50000000 34432000 34430000 31440000 31430000 31434000 Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012. anyw 8 LOT-0006 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://catp.e-marchespublics.com Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2034-04-19+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-nlist 2026-25 - Catégorie n°6 Remanufacturage et réparation de batteries Remanufacturage et réparation de batteries services 50000000 34432000 34430000 31440000 31430000 31434000 Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012. anyw 8 LOT-0007 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed ORG-0001 https://catp.e-marchespublics.com Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2034-04-19+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-nlist 2026-25 - Catégorie n°7 Achat de batteries remanufacturées Achat de batteries remanufacturées services 50000000 34432000 34430000 31440000 31430000 31434000 Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012. anyw 8 26-40160 3.2.5 Centrale d'Achat du Transport Public 2026-04-22 2034-04-19 347 Transport 75 Référencement de sociétés pour des prestations de service et de fourniture dédiées aux vélos et batteries dans le cadre d'une utilisation durable Avis de marché - Avis n° 26-40160 du 20/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-40160
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Référencement de sociétés pour des prestations de service et de fourniture dédiées aux vélos et batteries dans le cadre d'une utilisation durable
Description : Référencement de sociétés pour des prestations de service et de fourniture dédiées aux vélos et batteries dans le cadre d'une utilisation durable
Identifiant de la procédure : 9b552c41-e568-4844-85e9-fc9f24aeb60d
Identifiant interne : 2026-25
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure : Système d'acquisition dynamique (SAD) en plusieurs étapes. Une étape 1 d'admission puis une étape 2 : participation au marché spécifique. La CATP a recours à la technique d'achat du SAD conformément aux articles L2125-1 4° et R2162-37 à R2162-48 du CCP. Le principe du SAD consiste pour les candidats à remettre, dans un premier temps, uniquement une candidature dans les conditions fixées dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) du SAD. A ce titre, les seules pièces à produire à ce stade sont celles énumérées à l'article " Dossier de candidature " du Règlement de la Consultation (RC). La CATP transmettra dans un second temps, aux candidats admis au SAD, le DCE du marché spécifique correspondant aux besoins d'un de ses Bénéficiaires. Le marché spécifique précisera les besoins à couvrir, les quantités prévisionnelles afférentes et fixera une date limite de réception des offres. Il est possible de déposer une candidature pendant toute la durée du SAD. Toutefois, l'admission d'une candidature ne garantit pas qu'elle interviendra avant le lancement d'un marché spécifique. Seuls les candidats admis avant le lancement d'un marché spécifique sont invités à y participer et à remettre une offre.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31430000 Accumulateurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31434000 Accumulateurs au lithium
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Reconditionnement et à titre accessoire réparation de vélos
Description : Reconditionnement et à titre accessoire réparation de vélos
Identifiant interne : 2026-25 - Catégorie n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/04/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réparation de vélos
Description : Réparation de vélos
Identifiant interne : 2026-25 - Catégorie n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/04/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Achat de vélos reconditionnés
Description : Achat de vélos reconditionnés
Identifiant interne : 2026-25 - Catégorie n°3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31430000 Accumulateurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31434000 Accumulateurs au lithium
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/04/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Réparation de batteries
Description : Réparation de batteries
Identifiant interne : 2026-25 - Catégorie n°4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31430000 Accumulateurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31434000 Accumulateurs au lithium
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/04/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Remanufacturage de batteries
Description : Remanufacturage de batteries
Identifiant interne : 2026-25 - Catégorie n°5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31430000 Accumulateurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31434000 Accumulateurs au lithium
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/04/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Remanufacturage et réparation de batteries
Description : Remanufacturage et réparation de batteries
Identifiant interne : 2026-25 - Catégorie n°6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31430000 Accumulateurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31434000 Accumulateurs au lithium
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/04/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Achat de batteries remanufacturées
Description : Achat de batteries remanufacturées
Identifiant interne : 2026-25 - Catégorie n°7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31430000 Accumulateurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31434000 Accumulateurs au lithium
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1157514.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/04/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : melanie.lefevre@catp.fr
Téléphone : +33 158452479
Adresse internet : https://www.catp.fr
Profil de l’acheteur : https://catp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e5c282b1-3d25-4fc8-a57f-d0185dfd6add - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/04/2026 à 18:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
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L’essentiel du marché

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