Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-40166 du 20/04/2026

1160000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1160000 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1160000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-13+01:00 202517ao - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes false 202517ao TEN-0001 TPA-0001 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B46EF675-94E8-D8A3-0329C9808D9BCAE2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://tournon-sur-rhone.fr ORG-0002 TOURNON SUR RHONE Cs 40092 Hôtel de Ville 2 Place Auguste Faure Tournon Sur Rhone 07300 FRK22 FRA 70592 SAUSSET Frédéric Maire 0482770765 correspondre@aws.fr false ORG-0003 Commune de Saint Jean de Muzols 2 chemin de Martinot Saint Jean De Muzols 07300 FRK22 FRA B46EF695-BEDE-E218-8ABBEC94BCDDEF57 0482770765 achatspublics@archeagglo.fr false ORG-0004 Commune de Mauves 7, Place de la Mairie Mauves 07300 FRK22 FRA B46EF6A4-08A3-7324-6DD90B2E208D7500 0482770765 achatspublics@archeagglo.fr false ORG-0005 Commune de Plats 30 Place de la Mairie Plats 07300 FRK22 FRA B46EF6B3-B685-4048-229A63DA847EAD9D 0482770765 achatspublics@archeagglo.fr false ORG-0006 Syndicat intercommunal à vocation scolaire multiple Cheminas Sécheras Cheminas 07300 FRK22 FRA B46EF6C2-B724-1E0B-D7D22A2146696FD2 0482770765 achatspublics@archeagglo.fr ORG-0007 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA B46EF6D0-A931-9695-4D3C08C509BA1AF9 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0008 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA B46EF6E0-05C5-D933-FA0F22FB8F550B21 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0009 large ORG-0009 TERRES DE CUISINE Za La Horsiere Rognonas 13870 FRL04 FRA 1741639-1-0-1 0490142660 commercial@terresdecuisine.fr UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 4eccf90f-2979-43ed-8c28-5719625158ef 523311aa-6825-4e7b-9baf-82943db86ff0 2026-04-20+02:00 18:06:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0003 https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0004 https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0006 open false 202517AO 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes L'objet du contrat est de confier au prestataire les missions de service public afférentes à l'établissement des menus, la confection et à la livraison de repas en liaison froide pour les 8 restaurants scolaires des collectivités membres du groupement de commandes services L'accord-cadre mono-attributaire a été conclu avec un minimum et un maximum fixé en quantité pour 8 cantines scolaires : Tournon Sur Rhone : quantité mini annuelle : 40 000 et quantité maxi annuelle : 50 000 Saint Jean De Muzols : quantité mini annuelle : 18 200 et quantité maxi annuelle : 19 500 Mauves : quantité mini annuelle : 7 000 et quantité maxi annuelle : 9 000 Plats : quantité mini annuelle : 6 500 et quantité maxi annuelle : 7 000 Sivom Cheminas Secheras : 7 600 et quantité maxi annuelle : 8 500 Durée : 1 an + 3 fois 1 an La durée de l'accord-cadre commence à partir du 17 août 2026. L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter du 17 août 2026. Il est précisé que la première livraison sur sites s'effectuera le 1er septembre 2026. Le montant estimé du marché est de 290 000 euro(s) Ht soit 348 000 euro(s) Ttc par an pour les 8 restaurants scolaires. Soit 1 160 000 euro(s) Ht et 1 392 000 euro(s) Ttc sur les 4 ans pour les 8 restaurants scolaires 55321000 15894200 55521200 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 cost Prix ORG-0008 ORG-0007 true 772774-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1741639 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes L'objet du contrat est de confier au prestataire les missions de service public afférentes à l'établissement des menus, la confection et à la livraison de repas en liaison froide pour les 8 restaurants scolaires des collectivités membres du groupement de commandes services other 55321000 15894200 55521200 2026-08-17+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme de chaque période. Le marché pourra être éventuellement reconduit trois fois 1 an, et ne pourra excéder 48 mois au total. Chacune des parties au contrat (Commune de de Tournon sur Rhône, Commune de Saint Jean de Muzols, Commune de Mauves, Commune de Plats, Sivos Cheminas Sècheras) peut choisir de ne pas le reconduire 2000-01-01Z 26-40166

25-128455 3.2.5 TOURNON SUR RHONE TERRES DE CUISINE 2026-04-22 2026-07-18 304 Repas, traiteur 07 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-40166 du 20/04/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 07

Annonce n° 26-40166

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOURNON SUR RHONE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint Jean de Muzols

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Mauves

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Plats

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat intercommunal à vocation scolaire multiple Cheminas Sécheras

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes

Description : L'objet du contrat est de confier au prestataire les missions de service public afférentes à l'établissement des menus, la confection et à la livraison de repas en liaison froide pour les 8 restaurants scolaires des collectivités membres du groupement de commandes

Identifiant de la procédure : 523311aa-6825-4e7b-9baf-82943db86ff0

Identifiant interne : 202517AO

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre mono-attributaire a été conclu avec un minimum et un maximum fixé en quantité pour 8 cantines scolaires : Tournon Sur Rhone : quantité mini annuelle : 40 000 et quantité maxi annuelle : 50 000 Saint Jean De Muzols : quantité mini annuelle : 18 200 et quantité maxi annuelle : 19 500 Mauves : quantité mini annuelle : 7 000 et quantité maxi annuelle : 9 000 Plats : quantité mini annuelle : 6 500 et quantité maxi annuelle : 7 000 Sivom Cheminas Secheras : 7 600 et quantité maxi annuelle : 8 500 Durée : 1 an + 3 fois 1 an La durée de l'accord-cadre commence à partir du 17 août 2026. L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter du 17 août 2026. Il est précisé que la première livraison sur sites s'effectuera le 1er septembre 2026. Le montant estimé du marché est de 290 000 euro(s) Ht soit 348 000 euro(s) Ttc par an pour les 8 restaurants scolaires. Soit 1 160 000 euro(s) Ht et 1 392 000 euro(s) Ttc sur les 4 ans pour les 8 restaurants scolaires

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes

Identifiant interne : S-PF-1741639

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/08/2026

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme de chaque période. Le marché pourra être éventuellement reconduit trois fois 1 an, et ne pourra excéder 48 mois au total. Chacune des parties au contrat (Commune de de Tournon sur Rhône, Commune de Saint Jean de Muzols, Commune de Mauves, Commune de Plats, Sivos Cheminas Sècheras) peut choisir de ne pas le reconduire

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 772774-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Pondération (points, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,160,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,160,000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TERRES DE CUISINE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 1,160,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 202517ao

Titre : 202517ao - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes

Date de conclusion du marché : 13/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : B46EF675-94E8-D8A3-0329C9808D9BCAE2

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TOURNON SUR RHONE

Numéro d’enregistrement : 70592

Adresse postale : Hôtel de Ville 2 Place Auguste Faure

Ville : Tournon Sur Rhone

Code postal : 07300

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )

Pays : France

Point de contact : SAUSSET Frédéric

Adresse électronique : correspondre@aws.fr

Téléphone : 0482770765

Adresse internet : http://tournon-sur-rhone.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune de Saint Jean de Muzols

Numéro d’enregistrement : B46EF695-BEDE-E218-8ABBEC94BCDDEF57

Adresse postale : 2 chemin de Martinot

Ville : Saint Jean De Muzols

Code postal : 07300

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )

Pays : France

Adresse électronique : achatspublics@archeagglo.fr

Téléphone : 0482770765

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de Mauves

Numéro d’enregistrement : B46EF6A4-08A3-7324-6DD90B2E208D7500

Adresse postale : 7, Place de la Mairie

Ville : Mauves

Code postal : 07300

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )

Pays : France

Adresse électronique : achatspublics@archeagglo.fr

Téléphone : 0482770765

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Commune de Plats

Numéro d’enregistrement : B46EF6B3-B685-4048-229A63DA847EAD9D

Adresse postale : 30 Place de la Mairie

Ville : Plats

Code postal : 07300

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )

Pays : France

Adresse électronique : achatspublics@archeagglo.fr

Téléphone : 0482770765

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Syndicat intercommunal à vocation scolaire multiple Cheminas Sécheras

Numéro d’enregistrement : B46EF6C2-B724-1E0B-D7D22A2146696FD2

Ville : Cheminas

Code postal : 07300

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )

Pays : France

Adresse électronique : achatspublics@archeagglo.fr

Téléphone : 0482770765

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : B46EF6D0-A931-9695-4D3C08C509BA1AF9

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : B46EF6E0-05C5-D933-FA0F22FB8F550B21

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : TERRES DE CUISINE

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1741639-1-0-1

Adresse postale : Za La Horsiere

Ville : Rognonas

Code postal : 13870

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : commercial@terresdecuisine.fr

Téléphone : 0490142660

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0000

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4eccf90f-2979-43ed-8c28-5719625158ef - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 20/04/2026 à 18:06

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- TOURNON SUR RHONE :
  - Adresse : Cs 40092Hôtel de Ville2 Place Auguste FaureTournon Sur Rhone07300FRK22FRA
  - Point(s) de contact : SAUSSET Frédéric
  - Téléphone : 0482770765
  - Courriel : correspondre@aws.fr
  - Adresse internet : http://tournon-sur-rhone.fr
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
- Commune de Saint Jean de Muzols :
  - Adresse : 2 chemin de MartinotSaint Jean De Muzols07300FRK22FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0482770765
  - Courriel : achatspublics@archeagglo.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
- Commune de Mauves :
  - Adresse : 7, Place de la MairieMauves07300FRK22FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0482770765
  - Courriel : achatspublics@archeagglo.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
- Commune de Plats :
  - Adresse : 30 Place de la MairiePlats07300FRK22FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0482770765
  - Courriel : achatspublics@archeagglo.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
- Syndicat intercommunal à vocation scolaire multiple Cheminas Sécheras :
  - Adresse : Cheminas07300FRK22FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0482770765
  - Courriel : achatspublics@archeagglo.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Titre du marché : 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes
Objet du marché : L'objet du contrat est de confier au prestataire les missions de service public afférentes à l'établissement des menus, la confection et à la livraison de repas en liaison froide pour les 8 restaurants scolaires des collectivités membres du groupement de commandes
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes

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