16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E007B3F6-E7C0-B076-E45E4743DE560926 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.tassinlademilune.fr ORG-0002 Ville de Tassin La Demi-Lune 58 Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69812 FRK26 FRA 45139 CHARMOT Pascal Maire de Tassin La Demi-Lune 0472592211 marchespublics@villetassinlademilune.fr ORG-0003 Ville de Tassin La Demi-Lune Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69812 FRK26 FRA E007B454-A1E3-9EF0-34EB93742FBC348C 0472592211 marchespublics@tassinlademilune.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA E007B468-A22B-4F53-35D9E36FA048317A 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA E007B478-F665-BAA8-51F5FE4A53CD5C4D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA E007B489-00F6-77DF-B6F14AEA2890CDAB 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0007 Ville de Tassin La Demi-Lune Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69160 FRK26 FRA E007B499-C10D-8833-A5B738069C21F19C 0472592211 marchespublics@tassinlademilune.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0f2b6d91-4071-4b2b-ba58-be983494f1de 0ee7fdc6-81db-4d8a-942a-ba1bf8f54615 2026-04-21+02:00 14:25:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.tassinlademilune.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.tassinlademilune.fr la gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 2 2 open false 26DST03 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune Groupement de commandes coordonné par la Ville de Tassin la Demi-Lune. Marché de services alloti en 2 lots : - Lot n°01 : nettoyage des locaux hors vitrerie (avec tranches optionnelles) - Lot n°02 : nettoyage des vitres Marché ordinaire conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Le lot n°01 comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté services Visite obligatoire : Une visite des sites est organisée le 29 avril 2026 à 8h30. Les modalités sont précisées au règlement de la consultation 90911000 90911200 90911300 Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69812 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois not-allowed 1810615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1810615 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution du marché comporte des conditions particulières à caractère environnemental ainsi qu'une obligation de reprise du personnel pour le lot n°01, conformément aux dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1810615 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:00:00+02:00 Hôtel de Ville de Tassin la Demi-Lune false none none 1 Prestations de nettoyage des locaux hors vitrerie Prestations de nettoyage des locaux des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune. Le lot n°01 comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Il comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté services other 90911000 90911200 90911200 90911300 Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69812 FRK26 FRA 2026-09-01+02:00 12 Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché 3 Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois not-allowed 1810615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1810615 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution du marché comporte des conditions particulières à caractère environnemental ainsi qu'une obligation de reprise du personnel pour le lot n°01, conformément aux dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1810615 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-26+02:00 14:00:00+02:00 Hôtel de Ville de Tassin la Demi-Lune false none none 2 Prestations de nettoyage des vitres Prestations de nettoyage des surfaces vitrées intérieures et extérieures des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune services other 90911000 90911300 90911200 90911300 Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69812 FRK26 FRA 2026-09-01+02:00 12 Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché 3 Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance 26-40429 3.2.5 Ville de Tassin La Demi-Lune 2026-04-22 2026-05-26T12:00:00+02:00 2026-05-26 239 Nettoyage de locaux 69 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune Avis de marché - Avis n° 26-40429 du 21/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-40429
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune
Description : Groupement de commandes coordonné par la Ville de Tassin la Demi-Lune. Marché de services alloti en 2 lots : - Lot n°01 : nettoyage des locaux hors vitrerie (avec tranches optionnelles) - Lot n°02 : nettoyage des vitres Marché ordinaire conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Le lot n°01 comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté
Identifiant de la procédure : 0ee7fdc6-81db-4d8a-942a-ba1bf8f54615
Identifiant interne : 26DST03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69812
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Visite obligatoire : Une visite des sites est organisée le 29 avril 2026 à 8h30. Les modalités sont précisées au règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage des locaux hors vitrerie
Description : Prestations de nettoyage des locaux des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune. Le lot n°01 comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Il comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69812
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1810615
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1810615
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:00
Lieu : Hôtel de Ville de Tassin la Demi-Lune
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte des conditions particulières à caractère environnemental ainsi qu'une obligation de reprise du personnel pour le lot n°01, conformément aux dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Tassin La Demi-Lune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de nettoyage des vitres
Description : Prestations de nettoyage des surfaces vitrées intérieures et extérieures des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69812
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1810615
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1810615
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/05/2026 à 14:00
Lieu : Hôtel de Ville de Tassin la Demi-Lune
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte des conditions particulières à caractère environnemental ainsi qu'une obligation de reprise du personnel pour le lot n°01, conformément aux dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Tassin La Demi-Lune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E007B3F6-E7C0-B076-E45E4743DE560926
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Numéro d’enregistrement : 45139
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69812
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : CHARMOT Pascal
Adresse électronique : marchespublics@villetassinlademilune.fr
Téléphone : 0472592211
Adresse internet : http://www.tassinlademilune.fr
Profil de l’acheteur : http://www.tassinlademilune.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Numéro d’enregistrement : E007B454-A1E3-9EF0-34EB93742FBC348C
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69812
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@tassinlademilune.fr
Téléphone : 0472592211
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E007B468-A22B-4F53-35D9E36FA048317A
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E007B478-F665-BAA8-51F5FE4A53CD5C4D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E007B489-00F6-77DF-B6F14AEA2890CDAB
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Numéro d’enregistrement : E007B499-C10D-8833-A5B738069C21F19C
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69160
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@tassinlademilune.fr
Téléphone : 0472592211
Profil de l’acheteur : http://www.tassinlademilune.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f2b6d91-4071-4b2b-ba58-be983494f1de - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/04/2026 à 14:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/04/2026
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L’essentiel du marché

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