0062391b-6ac3-4f6b-8fbd-c1b6bbbcbd1b-01 Remise des offres: Au lieu du 27/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 13h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E10242D2-BC10-A8EB-B0AEBA23A284D8ED +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saintnazaireagglo.fr/ ORG-0002 Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE 4 av. du Commandant l'Herminier Saint-Nazaire 44605 FRG01 FRA 53367 SAMZUN DAVID Monsieur le Président 0240004163 0240004038 CARENEMarchesPublics@saintnazaireagglo.fr ORG-0003 SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE Bp 305 4 avenue Commandant l'Herminier Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA E1024312-C02E-4BA5-59BE28EEC10F5BF6 0240004000 CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA E1024330-0703-271B-625030C201F08FE1 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA E1024347-D994-6829-1C40D60B5A149C50 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0c4c4770-0064-44d2-a668-930c4b825490 5c774856-cea0-44b0-befd-04a3da46445f 2026-04-21+02:00 14:52:55+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false 2002602250909 Fourniture de tuyaux et pièces pour le réseau d'eau Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 1 790 000,00 euro(s) HT Les prestations sont décomposées en 9 lots La liste des échantillons à remettre pour chaque lot est précisée dans les CCTP de chaque lot supplies Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 44163000 44163000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 1 202602250909A Lot n°1 - Fourniture de pièces en fonte ductile à brides et adaptateurs à brides et manchons supplies other 120000 44163000 44470000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0002 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 2 202602250909B Lot n°2 - Fourniture de tuyaux en fonte ductile, pièces en fonte ductile à emboitement verrouillable et non verrouillable supplies other 150000 44163000 44470000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0003 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 3 202602250909C Lot n°3 - Fourniture de robinets-vannes à brides du DN60mm au DN 300mm et tubes allonges fonte et Ventouses supplies other 220000 44163000 44470000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0004 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 4 202602250909D Lot n°4 - Fourniture de robinets-vannes à brides/PEHD et PEHD/PEHD supplies other 80000 44163000 44470000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0005 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 5 202602250909E Lot n°5 - Fourniture de manchons de réparation inox simple bande pour tout matériau supplies other 300000 44163000 44470000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0006 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 6 202602250909F Lot n°6 - Protection incendie en DN 100mm, DN150mm et accessoires supplies other 500000 44163000 35111000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0007 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 7 202602250909G Lot n°7 - Fourniture de Vannes de régulation du DN 65mm au DN 600mm et filtres du DN 65 mm au DN 200 mm, clapets EA à brides DN 65mm au DN 200mm et Stabilisateur d'écoulement du DN 65 au DN 200 mm supplies other 280000 44163000 44470000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0008 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 8 202602250909H Lot n°8 - Fourniture de Tuyaux acier, viroles et coudes à souder supplies other 70000 44163000 44165100 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 LOT-0009 slc-abil-ref-supply Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années slc-abil-staff-tech-work Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché slc-abil-facil-tools Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade Inscription sur un registre du commerce slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices slc-sche-env-cert-indep Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1795424 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424 epo-notice none required not-allowed true no per-exa 55 quality Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 190016-2026 2026-05-04+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Nazaire false 1 fa-wo-rc none 9 202602250909I Lot n°9 - Fourniture d'appareil de Purge automatique supplies other 70000 44163000 90480000 Saint Nazaire Agglomeration - La Carene Saint Nazaire Cedex 44605 FRG01 FRA 2026-07-01+02:00 48 0 26-40456 26-28145 3.2.5 Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE 2026-04-22 2026-05-04T12:00:00+02:00 2026-05-04 266 Pièces détachées 44 Fourniture de tuyaux et pièces pour le réseau d'eau Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-40456 du 21/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-40456
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de tuyaux et pièces pour le réseau d'eau
Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 1 790 000,00 euro(s) HT Les prestations sont décomposées en 9 lots La liste des échantillons à remettre pour chaque lot est précisée dans les CCTP de chaque lot
Identifiant de la procédure : 5c774856-cea0-44b0-befd-04a3da46445f
Identifiant interne : 2002602250909
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 202602250909A
Description : Lot n°1 - Fourniture de pièces en fonte ductile à brides et adaptateurs à brides et manchons
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 202602250909B
Description : Lot n°2 - Fourniture de tuyaux en fonte ductile, pièces en fonte ductile à emboitement verrouillable et non verrouillable
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 202602250909C
Description : Lot n°3 - Fourniture de robinets-vannes à brides du DN60mm au DN 300mm et tubes allonges fonte et Ventouses
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 202602250909D
Description : Lot n°4 - Fourniture de robinets-vannes à brides/PEHD et PEHD/PEHD
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 202602250909E
Description : Lot n°5 - Fourniture de manchons de réparation inox simple bande pour tout matériau
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 202602250909F
Description : Lot n°6 - Protection incendie en DN 100mm, DN150mm et accessoires
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 202602250909G
Description : Lot n°7 - Fourniture de Vannes de régulation du DN 65mm au DN 600mm et filtres du DN 65 mm au DN 200 mm, clapets EA à brides DN 65mm au DN 200mm et Stabilisateur d'écoulement du DN 65 au DN 200 mm
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : 202602250909H
Description : Lot n°8 - Fourniture de Tuyaux acier, viroles et coudes à souder
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44165100 Tuyaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : 202602250909I
Description : Lot n°9 - Fourniture d'appareil de Purge automatique
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Saint Nazaire Agglomeration - La Carene
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190016-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Description des principales livraisons exécutées au cours des trois dernières années
Critère : Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description : Titres d'études et professionnels démontrant que le candidat est en capacité de réaliser des marchés ayant un objet similaire à celui du présent marché
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique pendant les trois dernières années
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription sur un registre du commerce
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireformulaire Dc1 ou E-Dume ou déclaration sur l'honneur Dc2 ou E-Dume -ou équivalent
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices
Critère : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795424
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795424
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/05/2026 à 13:00
Lieu : Saint-Nazaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E10242D2-BC10-A8EB-B0AEBA23A284D8ED
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement : 53367
Adresse postale : 4 av. du Commandant l'Herminier
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SAMZUN DAVID
Adresse électronique : CARENEMarchesPublics@saintnazaireagglo.fr
Téléphone : 0240004163
Télécopieur : 0240004038
Adresse internet : https://www.saintnazaireagglo.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAINT NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENE
Numéro d’enregistrement : E1024312-C02E-4BA5-59BE28EEC10F5BF6
Adresse postale : 4 avenue Commandant l'Herminier
Ville : Saint Nazaire Cedex
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : CARENEmarchespublics@saintnazaireagglo.fr
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : E1024330-0703-271B-625030C201F08FE1
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : E1024347-D994-6829-1C40D60B5A149C50
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 0062391b-6ac3-4f6b-8fbd-c1b6bbbcbd1b-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 27/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 13h00 au plus tard.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0c4c4770-0064-44d2-a668-930c4b825490 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/04/2026 à 14:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/04/2026
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L’essentiel du marché

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