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            <nomOfficiel>UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE</nomOfficiel>
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               <nomContact>Alexandre PÉRAUD</nomContact>
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               <capaciteExercice>Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

1 - Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard du respect des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
2-  Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d’opérateurs économiques</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>1. •	Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>1. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ;

2. Uniquement pour lot 3: Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres ;	
Les entreprises devront apporter la preuve de la qualification à la norme NF X 46-010 
3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;
4. L’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.</criteresAttrib>
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               <intitule>Travaux d’entretien et de maintenance des bâtiments de l'Université Bordeaux Montaigne</intitule>
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               <description>Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux entrepris par l'université Bordeaux Montaigne nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien et de ...(voir DCE)</description>
               <lieuExecution>Plusieurs lieux</lieuExecution>
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                  <description>Gros-Œuvre, Déconstruction, Plâtrerie, Maçonnerie, Carrelage/Faïence, Menuiserie bois</description>
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                  <lieuExecutionLivraison>Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33607 PESSAC</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>Travaux d’étanchéité</description>
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                  <description>Travaux de désamiantage</description>
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                  <lieuExecutionLivraison>Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33607 PESSAC</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>Travaux de revêtement de sols souples et peintures</description>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail> La visite du site est obligatoire. En l’absence de visite, l’offre du candidat sera rejetée et déclarée irrégulière.

Les candidats sont invités à confirmer préalablement leur présence par courriel à l’adresse suivante : pmei@u-bordeaux-montaigne.fr

Les visites se dérouleront selo...(voir DCE)</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Durée: voir documents du marché.
Les visites sont obligatoires et se dérouleront de la manière suivante : 

Mardi 05 mai 2026 à 09h00 pour le lot 1 (Référent : Paul Moret) et le lot 3 (Référent : Alexandre Lagière) et à 10h00 pour le lot 2 (Référent : Paul Moret) et le lot 4 (Référent : Alexandre Lagière)

Mardi 19 mai 2026 à 09h00 pour le lot 1 (Référent : Paul Moret) et le lot 3 (Référent : Alexandre Lagière) et à 10h00 pour le lot 2 (Référent : Paul Moret) et le lot 4 (Référent : Alexandre Lagière)


Conformément à l’article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est passé par procédure adaptée.
L'accord-cadre est divisé en 4 lots.
Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Durée :
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification.

Reconduction :
L'accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour une durée d’un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.
La durée totale d’exécution ne peut pas dépasser 4 ans.

Cet accord-cadre se limitera à des opérations de travaux de maximum 90 000 euro(s) HT. Au-delà̀, le pouvoir adjudicateur passera un marché́ public spécifique pour l’opération concernée. 

Exclusion : L’article R 2121-5 du Code de la commande publique impose la passation d’un marché public en cas d’exécution d’un ouvrage (soit « lorsque l'acheteur prend la décision de mettre en œuvre, dans une période de temps et un périmètre limité, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique »). Aussi, et dans l’hypothèse où une consultation est lancée pour assurer la réalisation d’une opération spécifique, des travaux de même type que ceux prévus pour cet accord-cadre pourront être confiés à d’autres titulaires que les titulaires des lots du présent accord-cadre sans ouvrir droit à des indemnités.

L’Université Bordeaux Montaigne se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché public la réalisation de prestations similaires dans les conditions strictement définies et prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
Les prestations similaires devront être conformes à l’article 2 du CCAP.

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 180,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 60,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 120,000.00 EUR
Valeur haute lot 4 : 40,000.00 EUR
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-40726 du 22/04/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>33</strong>
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         <span>Annonce n°</span>
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      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>19331766600017</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>PESSAC</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>33607</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>33</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26PA91503</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Alexandre PÉRAUD</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

1 - Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard du respect des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
2-  Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d’opérateurs économiques</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>1. •	Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>1. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ;

2. Uniquement pour lot 3: Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres ;	
Les entreprises devront apporter la preuve de la qualification à la norme NF X 46-010 
3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;
4. L’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>27/05/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux d’entretien et de maintenance des bâtiments de l'Université Bordeaux Montaigne</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45113000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux entrepris par l'université Bordeaux Montaigne nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien et de ...(voir DCE)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Plusieurs lieux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 400000.00 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Gros-Œuvre, Déconstruction, Plâtrerie, Maçonnerie, Carrelage/Faïence, Menuiserie bois</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45262311</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33607 PESSAC</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Travaux d’étanchéité</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45320000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33607 PESSAC</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Travaux de désamiantage</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45262660</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33607 PESSAC</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Travaux de revêtement de sols souples et peintures</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45442100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33607 PESSAC</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span> La visite du site est obligatoire. En l’absence de visite, l’offre du candidat sera rejetée et déclarée irrégulière.

Les candidats sont invités à confirmer préalablement leur présence par courriel à l’adresse suivante : pmei@u-bordeaux-montaigne.fr

Les visites se dérouleront selo...(voir DCE)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Durée: voir documents du marché.
Les visites sont obligatoires et se dérouleront de la manière suivante : 

Mardi 05 mai 2026 à 09h00 pour le lot 1 (Référent : Paul Moret) et le lot 3 (Référent : Alexandre Lagière) et à 10h00 pour le lot 2 (Référent : Paul Moret) et le lot 4 (Référent : Alexandre Lagière)

Mardi 19 mai 2026 à 09h00 pour le lot 1 (Référent : Paul Moret) et le lot 3 (Référent : Alexandre Lagière) et à 10h00 pour le lot 2 (Référent : Paul Moret) et le lot 4 (Référent : Alexandre Lagière)


Conformément à l’article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est passé par procédure adaptée.
L'accord-cadre est divisé en 4 lots.
Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Durée :
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification.

Reconduction :
L'accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour une durée d’un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.
La durée totale d’exécution ne peut pas dépasser 4 ans.

Cet accord-cadre se limitera à des opérations de travaux de maximum 90 000 euro(s) HT. Au-delà̀, le pouvoir adjudicateur passera un marché́ public spécifique pour l’opération concernée. 

Exclusion : L’article R 2121-5 du Code de la commande publique impose la passation d’un marché public en cas d’exécution d’un ouvrage (soit « lorsque l'acheteur prend la décision de mettre en œuvre, dans une période de temps et un périmètre limité, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique »). Aussi, et dans l’hypothèse où une consultation est lancée pour assurer la réalisation d’une opération spécifique, des travaux de même type que ceux prévus pour cet accord-cadre pourront être confiés à d’autres titulaires que les titulaires des lots du présent accord-cadre sans ouvrir droit à des indemnités.

L’Université Bordeaux Montaigne se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché public la réalisation de prestations similaires dans les conditions strictement définies et prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
Les prestations similaires devront être conformes à l’article 2 du CCAP.

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 180,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 60,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 120,000.00 EUR
Valeur haute lot 4 : 40,000.00 EUR
</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>22/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>UNIVERSITE BORDEAUX MONTAIGNE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux
            entrepris par l'université Bordeaux Montaigne nécessaires à la réalisation des travaux
            d'entretien et de ...(voir DCE)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Gros-Œuvre, Déconstruction, Plâtrerie, Maçonnerie, Carrelage/Faïence, Menuiserie bois</li>
               <li>Travaux d’étanchéité</li>
               <li>Travaux de désamiantage</li>
               <li>Travaux de revêtement de sols souples et peintures</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>27/05/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
