75000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 30000000 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 45000000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 [1130366][offre][66153] trans.technologie consult karlsruhe ttk TEN-0002 true false no TPA-0002 LOT-0002 [1130367][nego][66153] trans.technologie consult karlsruhe ttk CON-0001 2026-03-06+01:00 2026-03-17+01:00 false ORG-0001 2025-21-L01 TEN-0001 CON-0002 2026-04-03+02:00 2026-04-14+02:00 Audit technique de parc de véhicules de transport public routier de voyageurs false ORG-0001 2025-21-L02 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 false TPA-0002 ORG-0005 true ORG-0006 false 30 true https://www.catp.fr ORG-0001 Centrale d'Achat du Transport Public 23 rue Daviel Paris 75013 FR101 FRA 53953788600035 +33 184831585 thibault.ledonge@catp.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris PARIS CEDEX 17 75859 FR101 FRA 17750111101763 01 44 32 51 51 tj-paris@justice.fr medium ORG-0003 TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK) 47 rue Maurice Flandin LYON 69003 FRK26 FRA 44247689100035 micro ORG-0004 A1 Statistiques SAS 21 - 3ème Avenue La Tranche-sur-Mer 85360 FRG05 FRA 880 632 666 00017 medium ORG-0005 TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK) 47 rue Maurice FLANDIN LYON 69003 FRK26 FRA 44247689100019 micro ORG-0006 ADE TRANSPORT 22 AVENUE DU MARECHAL FOCH HOUILLES 78800 FR103 FRA 49331404100010 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 288949da-bd1e-415e-b6a2-033cc319cfb1 76a4c278-8fe0-4dda-a488-a244f4625b69 2026-04-21+02:00 16:00:08+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://catp.e-marchespublics.com urttb ORG-0001 ted-esen ORG-0000 neg-w-call 996f5e61-4fdb-43ff-8b5b-d92c5e631d4e-01 false 2025-21 Prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité et d'audit technique de véhicules de transport public routier de voyageurs L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité et d'audit technique de véhicules de transport public routier de voyageurs. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-3, 4° du CCP au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs. services 75000000 51000000 71318000 71356300 L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle- Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012 anyw-eea LOT-0001 no-eu-funds price Prix Offres jugées au regard de 3 DQE quality Valeur technique Offres jugées au regard de la note organisationnelle, des CV, et des notes de synthèse ORG-0001 Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)). Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2025-21-L1 Lot n° 1 : Prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité Le présent lot concerne les prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité services Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Chaque lot est tacitement reconductible sept (7) fois pour une durée d'un an dans la limite de 8 ans. L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012 18000000 71318000 L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle- Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012 anyw-eea 8 7 LOT-0002 no-eu-funds price Prix Offres jugées au regard de 3 DQE quality Valeur technique Offres jugées au regard de la note organisationnelle, des CV, et des notes de synthèse ORG-0001 Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)). Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA) ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2025-21-L2 Lot n° 2 : Audit technique de parc de véhicules de transport public routier de voyageurs Le présent lot concerne les prestations d'audit technique de parc de véhicules de transport public routier de voyageurs services Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Chaque lot est tacitement reconductible sept (7) fois pour une durée d'un an dans la limite de 8 ans. L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012 30000000 71356200 L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle- Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012 anyw-eea 8 7 1970-01-01+01:00 26-40542 25-119305 3.2.5 Centrale d'Achat du Transport Public TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK) A1 Statistiques SAS TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK) ADE TRANSPORT 2026-04-23 2026-05-04 274 Prestations de services 19 Assistance technique 75 Prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité et d'audit technique de véhicules de transport public routier de voyageurs Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-40542 du 21/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-40542
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité et d'audit technique de véhicules de transport public routier de voyageurs
Description : L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité et d'audit technique de véhicules de transport public routier de voyageurs. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-3, 4° du CCP au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
Identifiant de la procédure : 76a4c278-8fe0-4dda-a488-a244f4625b69
Avis précédent : 996f5e61-4fdb-43ff-8b5b-d92c5e631d4e-01
Identifiant interne : 2025-21
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356300 Services d'appui technique
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle- Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 51,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1 : Prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité
Description : Le présent lot concerne les prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité
Identifiant interne : 2025-21-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle- Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Chaque lot est tacitement reconductible sept (7) fois pour une durée d'un an dans la limite de 8 ans. L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Offres jugées au regard de 3 DQE
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Offres jugées au regard de la note organisationnelle, des CV, et des notes de synthèse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)). Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché : Centrale d'Achat du Transport Public
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 : Audit technique de parc de véhicules de transport public routier de voyageurs
Description : Le présent lot concerne les prestations d'audit technique de parc de véhicules de transport public routier de voyageurs
Identifiant interne : 2025-21-L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle- Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Chaque lot est tacitement reconductible sept (7) fois pour une durée d'un an dans la limite de 8 ans. L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Offres jugées au regard de 3 DQE
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Offres jugées au regard de la note organisationnelle, des CV, et des notes de synthèse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)). Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché : Centrale d'Achat du Transport Public
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 75,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK)
Nom officiel : A1 Statistiques SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : [1130366][offre][66153] trans.technologie consult karlsruhe ttk
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-21-L01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/03/2026
Date de conclusion du marché : 17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK)
Nom officiel : ADE TRANSPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : [1130367][nego][66153] trans.technologie consult karlsruhe ttk
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-21-L02
Titre : Audit technique de parc de véhicules de transport public routier de voyageurs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2026
Date de conclusion du marché : 14/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue Daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : thibault.ledonge@catp.fr
Téléphone : +33 184831585
Adresse internet : https://www.catp.fr
Profil de l’acheteur : https://catp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : PARIS CEDEX 17
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK)
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 44247689100035
Adresse postale : 47 rue Maurice Flandin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : A1 Statistiques SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 880 632 666 00017
Adresse postale : 21 - 3ème Avenue
Ville : La Tranche-sur-Mer
Code postal : 85360
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TransportTechnologie-Consult Karlsruhe GmbH (TTK)
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 44247689100019
Adresse postale : 47 rue Maurice FLANDIN
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ADE TRANSPORT
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 49331404100010
Adresse postale : 22 AVENUE DU MARECHAL FOCH
Ville : HOUILLES
Code postal : 78800
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 288949da-bd1e-415e-b6a2-033cc319cfb1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/04/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/04/2026
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L’essentiel du marché

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