16 https://www.ville-bezons.fr/ ORG-0001 Commune de Bezons 6 avenue Gabriel Péri Bezons 95870 FR108 FRA 21950063400395 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2/4 Boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 5 rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 17750000600024 Direction des Affaires juridiques 0182524272 0182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3855292d-b3c3-4141-949e-122aa0b57f2a bf4613ed-0a9a-4dc0-b954-0f7a960ed847 2026-04-21+02:00 16:11:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 9 9 open false 2617 Fourniture de mobiliers urbains pour la commune de Bezons (95870) Le présent marché public a pour objet la fourniture de mobiliers urbains pour la Commune de Bezons (95870). Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande publique, le présent marché est un marché alloti décomposé en neuf (9) lots, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - Lot n°1 : Mobilier urbain de protection - Lot n°2 : Potelets à mémoire de forme - Lot n°3 : Corbeilles de voirie - Lot n°4 : Mobilier relatif à la propreté canine - Lot n°5 : Assises – tables de pique-nique - Lot n°6 : Mobilier extérieur pour les cours d’écoles - Lot n°7 : Arceaux vélos - Lot n°8 : Cendriers - Lot n°9 : Lisses métalliques de protection Il s’agit d’un marché de fournitures courantes conformément aux dispositions des articles L1111-3 et R2121-6 du code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique. supplies Modalités essentielles de financement et de paiement : le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Les modalités de versement des avances dans le cadre de l'exécution du marché public sont définies au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.). Les factures doivent être adressées obligatoirement de manière électronique via le portail Chorus, après réalisation des prestations, à l'adresse suivante : https://www.chorusportailpro.finances.gouv.fr/chorus_portail_pro/ En application des articles R. 2192-10 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 34928400 34928480 Bezons 95870 FR108 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 1 Mobilier urbain de protection Le lot n° 1 a pour objet la fourniture de mobilier urbain de protection. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 120 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 2 Potelets à mémoire de forme Le lot n° 2 a pour objet la fourniture de potelets à mémoire de forme. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : - Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 3 Corbeilles de voirie Le lot n° 3 a pour objet la fourniture de corbeilles de voirie. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT. supplies true 34928480 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 4 Mobilier relatif à la propreté canine Le lot n° 4 a pour objet la fourniture de mobilier relatif à la propreté canine. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : - Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 5 Assises – tables de pique-nique Le lot n° 5 a pour objet la fourniture d'assises – tables de pique-nique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : - Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 6 Mobilier extérieur pour les cours d’écoles Le lot n° 6 a pour objet la fourniture de mobilier extérieur pour les cours d’écoles.. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 60 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 7 Arceaux vélos Le lot n° 7 a pour objet la fourniture d'arceaux vélos. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 8 Cendriers Le lot n° 8 a pour objet la fourniture de cendriers. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 25 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true poi-exa 50 price Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre. poi-exa 30 quality Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points. poi-exa 10 quality Critère n°3. Délais d’exécution poi-exa 10 quality Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 9999 fa-wo-rc none 9 Lisses métalliques de protection Le lot n° 9 a pour objet la fourniture de lisses métalliques de protection. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT. supplies true 34928400 Bezons 95870 FR108 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. 26-40563 3.2.5 COMMUNE DE BEZONS 2026-04-23 2026-05-26T12:00:00+02:00 2026-05-26 71 Conteneur, poubelles 231 Mobilier urbain 95 2617 - Fourniture de mobiliers urbains pour la Commune de Bezons (95870) Avis de marché - Avis n° 26-40563 du 21/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-40563
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bezons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de mobiliers urbains pour la commune de Bezons (95870)
Description : Le présent marché public a pour objet la fourniture de mobiliers urbains pour la Commune de Bezons (95870). Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande publique, le présent marché est un marché alloti décomposé en neuf (9) lots, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - Lot n°1 : Mobilier urbain de protection - Lot n°2 : Potelets à mémoire de forme - Lot n°3 : Corbeilles de voirie - Lot n°4 : Mobilier relatif à la propreté canine - Lot n°5 : Assises – tables de pique-nique - Lot n°6 : Mobilier extérieur pour les cours d’écoles - Lot n°7 : Arceaux vélos - Lot n°8 : Cendriers - Lot n°9 : Lisses métalliques de protection Il s’agit d’un marché de fournitures courantes conformément aux dispositions des articles L1111-3 et R2121-6 du code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : bf4613ed-0a9a-4dc0-b954-0f7a960ed847
Identifiant interne : 2617
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités essentielles de financement et de paiement : le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Les modalités de versement des avances dans le cadre de l'exécution du marché public sont définies au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.). Les factures doivent être adressées obligatoirement de manière électronique via le portail Chorus, après réalisation des prestations, à l'adresse suivante : https://www.chorusportailpro.finances.gouv.fr/chorus_portail_pro/ En application des articles R. 2192-10 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobilier urbain de protection
Description : Le lot n° 1 a pour objet la fourniture de mobilier urbain de protection. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 120 000 euros HT.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Potelets à mémoire de forme
Description : Le lot n° 2 a pour objet la fourniture de potelets à mémoire de forme. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Corbeilles de voirie
Description : Le lot n° 3 a pour objet la fourniture de corbeilles de voirie. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : - Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mobilier relatif à la propreté canine
Description : Le lot n° 4 a pour objet la fourniture de mobilier relatif à la propreté canine. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Assises – tables de pique-nique
Description : Le lot n° 5 a pour objet la fourniture d'assises – tables de pique-nique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : - Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Mobilier extérieur pour les cours d’écoles
Description : Le lot n° 6 a pour objet la fourniture de mobilier extérieur pour les cours d’écoles.. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 60 000 euros HT.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement : - Sous-critère n°1. Mesures générales mises en oeuvre pour limiter les impacts environnementaux, notées sur 5 points ; - Sous-critère n°2. Mesures prises pour mettre en oeuvre la loi AGEC, notées sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Arceaux vélos
Description : Le lot n° 7 a pour objet la fourniture d'arceaux vélos. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Cendriers
Description : Le lot n° 8 a pour objet la fourniture de cendriers. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 25 000 euros HT.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lisses métalliques de protection
Description : Le lot n° 9 a pour objet la fourniture de lisses métalliques de protection. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT.
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2. Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : Sous-critère n°1. Qualité technique des produits, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Modalités d’exécution des prestations, notées sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3. Délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4. Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937353?orgAcronyme=z6n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bezons
Organisation qui traite les offres : Commune de Bezons
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Bezons
Numéro d’enregistrement : 21950063400395
Adresse postale : 6 avenue Gabriel Péri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone : 0179876200
Adresse internet : https://www.ville-bezons.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Affaires juridiques
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524272
Télécopieur : 0182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3855292d-b3c3-4141-949e-122aa0b57f2a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/04/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/04/2026
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L’essentiel du marché

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