Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Gestion du patrimoine arboré
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché découpé en trois lots concerne la taille, l'élagage et l'abattage d'arbres, le débroussaillage et le traitement phytosanitaire du patrimoine arboré de la commune de Biot
Identifiant de la procédure
:
e3c5fe8b-3347-4b8c-b191-08a84470e359
Identifiant interne
:
25MF05
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
480,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le Lot 03 : Traitement phytosanitaire est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. Cf. la décision municipale de déclaration sans suite, ci-jointe
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Abattages, élagages et tailles d'arbres et d'arbustes
Description
:
Abattages, élagages et tailles d'arbres et d'arbustes
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746793-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nice
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Débroussaillage
Description
:
Débroussaillage
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746793-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nice
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Traitement phytosanitaire
Description
:
Traitement phytosanitaire
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746793-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nice
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
440,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
440,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
200,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25mf0501
Titre
:
Abattages, élagages et tailles d'arbres et d'arbustes
Date de conclusion du marché
:
04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
440,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL AZUR JARDINS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
240,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25mf0502
Titre
:
Débroussaillage
Date de conclusion du marché
:
04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
E6A329AE-F1E6-0F5E-591DF568CD2D275A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie de BIOT
Numéro d’enregistrement
:
88207
Adresse postale
:
8-10 route de Valbonne
Ville
:
Biot
Code postal
:
06410
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DERMIT Jean-Pierre
Adresse électronique
:
marches-publics@biot.fr
Téléphone
:
0492912261
Adresse internet
:
https://www.biot.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Nice
Numéro d’enregistrement
:
E6A329CD-D16F-0AEE-C9B50125A5FCD5AC
Adresse postale
:
Place du Palais
Ville
:
Nice
Code postal
:
6357
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@jurdam.fr
Téléphone
:
(33)492177000
Télécopieur
:
(33)493620867
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement
:
E6A329DC-FACB-2B2B-973F2F19C828E123
Adresse postale
:
33, boulevard Franck Pilatte
Ville
:
Nice
Code postal
:
06359
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone
:
0492041313
Télécopieur
:
0493557831
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1734848-1-1-1
Adresse postale
:
Rte De Berre
Ville
:
Eguilles
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SARL AZUR JARDINS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1734848-1-2-1
Adresse postale
:
824 Bd Du Mercantour
Ville
:
Nice
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ed28f3ba-982a-4140-85d5-017b66a99caf
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
21/04/2026
à 17:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication