16 https://www.agglo-haguenau.fr/fr/page/marches-publics ORG-0001 Communauté d'Agglomération de Haguenau 84 route de Strasbourg BP 50244 Haguenau Cedex 67504 FRF11 FRA 20006787400012 CAH +33 388634425 commande.publique@agglo-haguenau.fr https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques ORG-0002 Tribunal Administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix - Simone Veil Strasbourg 67070 FRF11 FRA 17670005200010 2.3 eforms-sdk-1.13 aa539bbd-9461-4f92-9a8c-b1e9519729bc 90e35fcb-03f8-4fd6-b775-bf5a98fecd53 2026-04-22+02:00 07:52:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique. 7 7 open false FOURN_EPI_2026 Fourniture d'Équipements de Protection Individuelle (E.P.I.) Fourniture d'Équipements de Protection Individuelle (E.P.I.) supplies Les accords-cadres sont passés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) – 84, route de Strasbourg – B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et la Ville de Brumath. Les accords-cadres de fournitures à bons de commande passés sur appel d'offres ouvert sont soumis aux dispositions des articles L.2124- 2, R.2131-16, R.2131-17, et R.2161-2 et suivants, articles L.2125-1-1, R.2121- 8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. 18143000 FRF11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a ORG-0001 ORG-0001 3 Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Protection des mains Protection des mains supplies true 18143000 FRF11 FRA 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a ORG-0001 ORG-0001 3 Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Protection des pieds - homme Protection des pieds - homme supplies true 18143000 FRF11 FRA 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a ORG-0001 ORG-0001 3 Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Protection des pieds - femme Protection des pieds - femme supplies true 18143000 FRF11 FRA 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a ORG-0001 ORG-0001 3 Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Protection de la tête Protection de la tête supplies true 18143000 FRF11 FRA 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a ORG-0001 ORG-0001 3 Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 Protection du corps Protection du corps supplies true 18143000 FRF11 FRA 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a ORG-0001 ORG-0001 3 Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 Protection pour bucheronnage /élagage/ débroussaillage Protection pour bucheronnage /élagage/ débroussaillage supplies true 18143000 FRF11 FRA 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a ORG-0001 ORG-0001 3 Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none 7 Protection anti-chute Protection anti-chute supplies true 18143000 FRF11 FRA 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire. 26-40723 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Haguenau 2026-04-23 2026-05-22T12:00:00+02:00 2026-05-22 150 Habillement 67 Fourniture d'Équipements de Protection Individuelle (E.P.I.) Avis de marché - Avis n° 26-40723 du 22/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 26-40723
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'Équipements de Protection Individuelle (E.P.I.)
Description : Fourniture d'Équipements de Protection Individuelle (E.P.I.)
Identifiant de la procédure : 90e35fcb-03f8-4fd6-b775-bf5a98fecd53
Identifiant interne : FOURN_EPI_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les accords-cadres sont passés pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) – 84, route de Strasbourg – B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et la Ville de Brumath. Les accords-cadres de fournitures à bons de commande passés sur appel d'offres ouvert sont soumis aux dispositions des articles L.2124- 2, R.2131-16, R.2131-17, et R.2161-2 et suivants, articles L.2125-1-1, R.2121- 8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Protection des mains
Description : Protection des mains
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Haguenau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Protection des pieds - homme
Description : Protection des pieds - homme
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Haguenau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Protection des pieds - femme
Description : Protection des pieds - femme
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Haguenau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Protection de la tête
Description : Protection de la tête
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Haguenau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Protection du corps
Description : Protection du corps
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Haguenau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Protection pour bucheronnage /élagage/ débroussaillage
Description : Protection pour bucheronnage /élagage/ débroussaillage
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Haguenau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Protection anti-chute
Description : Protection anti-chute
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546936?orgAcronyme=a2a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Haguenau
Numéro d’enregistrement : 20006787400012
Adresse postale : 84 route de Strasbourg BP 50244
Ville : Haguenau Cedex
Code postal : 67504
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : CAH
Adresse électronique : commande.publique@agglo-haguenau.fr
Téléphone : +33 388634425
Adresse internet : https://www.agglo-haguenau.fr/fr/page/marches-publics
Profil de l’acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31, avenue de la Paix - Simone Veil
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse internet : https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa539bbd-9461-4f92-9a8c-b1e9519729bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2026 à 07:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2026
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L’essentiel du marché

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