16 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois Place Gambetta Montreuil 62170 FRE12 FRA 20006902900011 Monsieur le Président +33 321066666 marchespublics@ca2bm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 2.3 eforms-sdk-1.13 09e67b0d-1491-42ad-8768-7b80e5f94e48 63c8ab11-b94d-4af1-9d02-814b102de929 2026-04-22+02:00 09:42:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 2025-02BIS FOURNITURES DIVERSES A DESTINATION DES SERVICES TECHNIQUES POUR TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT FOURNITURES DIVERSES A DESTINATION DES SERVICES TECHNIQUES POUR TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT supplies Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat 44111000 44100000 44110000 16800000 16160000 44113900 FRE12 FRA LOT-0011 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s epo-procurement-document false none no performance required allowed true per-exa 60 price prix des prestations (total BPU) per-exa 40 quality valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 11 matériaux de construction et outillage associé matériaux de construction et outillage associé pour un montant maximum de 400 000 € ht sur la durée totale du marché supplies true 44100000 FRE12 FRA 48 LOT-0015 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s epo-procurement-document false none no performance required allowed true per-exa 60 price prix des prestations (total BPU) per-exa 40 quality valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 15 matériel et outillage espaces verts matériel et outillage espaces verts pour un montant maximum de 160 000 € ht sur la durée totale du marché supplies true 16160000 FRE12 FRA 48 LOT-0016 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s epo-procurement-document false none no performance required allowed true per-exa 60 price prix des prestations (total BPU) per-exa 40 quality valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 matériaux de construction en vrac matériaux de construction en vrac pour un montant maximum de 100 000 € ht sur la durée totale du marché supplies true 44110000 FRE12 FRA 48 LOT-0017 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s epo-procurement-document false none no performance required allowed true per-exa 60 price prix des prestations (total BPU) per-exa 40 quality valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 matériaux pour voirie en vrac matériaux pour voirie en vrac pour un montant maximum de 160 000 € ht sur la durée totale du marché supplies true 44113900 FRE12 FRA 48 LOT-0020 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s epo-procurement-document false none no performance required allowed true per-exa 60 price prix des prestations (total BPU) per-exa 40 quality valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 20 pièces détachées matériel agricole et travaux publics pièces détachées matériel agricole et travaux publics pour un montant maximum de 40 000 € ht sur la durée totale du marché supplies true 16800000 FRE12 FRA 48 26-40753 3.2.5 CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois 2026-04-23 2026-06-01T12:00:00+02:00 2026-06-01 198 Matériaux de construction 62 FOURNITURES DIVERSES A DESTINATION DES SERVICES TECHNIQUES POUR TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT Avis de marché - Avis n° 26-40753 du 22/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-40753
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES DIVERSES A DESTINATION DES SERVICES TECHNIQUES POUR TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT
Description : FOURNITURES DIVERSES A DESTINATION DES SERVICES TECHNIQUES POUR TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT
Identifiant de la procédure : 63c8ab11-b94d-4af1-9d02-814b102de929
Identifiant interne : 2025-02BIS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : matériaux de construction et outillage associé
Description : matériaux de construction et outillage associé pour un montant maximum de 400 000 € ht sur la durée totale du marché
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations (total BPU)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui traite les offres : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : matériel et outillage espaces verts
Description : matériel et outillage espaces verts pour un montant maximum de 160 000 € ht sur la durée totale du marché
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations (total BPU)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui traite les offres : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : matériaux de construction en vrac
Description : matériaux de construction en vrac pour un montant maximum de 100 000 € ht sur la durée totale du marché
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations (total BPU)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui traite les offres : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : matériaux pour voirie en vrac
Description : matériaux pour voirie en vrac pour un montant maximum de 160 000 € ht sur la durée totale du marché
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations (total BPU)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui traite les offres : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : pièces détachées matériel agricole et travaux publics
Description : pièces détachées matériel agricole et travaux publics pour un montant maximum de 40 000 € ht sur la durée totale du marché
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations (total BPU)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique 2.1-gestion de la chaîne de commande et modalités d'approvisionnement 20.0 2.2-organisation du SAV 10.0 2.3-qualité des produits au vu des fiches techniques 5.0 2.4-mesures en matière de protection de l'environnement 5.0
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584271?orgAcronyme=z2s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Organisation qui traite les offres : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA2BM - Communauté d'Agglomération des deux Baies en Montreuillois
Numéro d’enregistrement : 20006902900011
Adresse postale : Place Gambetta
Ville : Montreuil
Code postal : 62170
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marchespublics@ca2bm.fr
Téléphone : +33 321066666
Adresse internet : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 09e67b0d-1491-42ad-8768-7b80e5f94e48 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2026 à 09:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2026
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L’essentiel du marché

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