161365 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 161365 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-03+01:00 Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les communes de Aire sur la Lys et Ecques 202622 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0DCD63AB-E550-5809-C7B9FB93E9D2F4C3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ca-pso.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER 2 Rue Albert Camus Cs 20079 Longuenesse 62968 FRE12 FRA 58779 LE PRESIDENT 0374182000 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille Cedex 59014 FRE11 FRA 0DCD63D3-C9AD-3350-EF16F5CA381A4E3F 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 V2R INGENIEURIE ET ENVIRONNEMENT / OTECH 48 Rte De Desvres Saint-Martin-Boulogne 62280 FRE12 FRA 1764551-1-0-1 0321104242 developpement@v2r.fr UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9d16acd0-ceba-4952-89cf-f7fbdd704969 886fafcb-4e46-4487-bb6c-d45757db5898 2026-04-22+02:00 11:45:27+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-03 Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les communes de Aire sur la Lys et Ecques Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente étude vise à réaliser un diagnostic des réseaux d'eaux usées et pluviales sur les communes d'Aire sur la Lys et d'Ecques qui permettra d'identifier les dysfonctionnements des systèmes d'assainissement (unités de traitements et réseaux de collecte) ainsi que les incidences de rejets par temps de pluie sur les milieux récepteurs. Cette étude présentera une modélisation du fonctionnement des réseaux en situation actuelle et future et sera accompagnée d'un schéma directeur d'assainissement qui inclura une programmation pluriannuelle et hiérarchisée des actions et des investissements services 285000 71330000 71330000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true false none none S-PF-1764551 Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les communes de Aire sur la Lys et Ecques Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente étude vise à réaliser un diagnostic des réseaux d'eaux usées et pluviales sur les communes d'Aire sur la Lys et d'Ecques qui permettra d'identifier les dysfonctionnements des systèmes d'assainissement (unités de traitements et réseaux de collecte) ainsi que les incidences de rejets par temps de pluie sur les milieux récepteurs. Cette étude présentera une modélisation du fonctionnement des réseaux en situation actuelle et future et sera accompagnée d'un schéma directeur d'assainissement qui inclura une programmation pluriannuelle et hiérarchisée des actions et des investissements services 71330000 71330000 2026-04-01+02:00 30 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 26-40841 26-4124 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER V2R INGENIEURIE ET ENVIRONNEMENT / OTECH 2026-04-23 2026-07-20 18 Assainissement 118 Etude 62 Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les communes de Aire sur la Lys et Ecques Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-40841 du 22/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-40841
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les communes de Aire sur la Lys et Ecques
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente étude vise à réaliser un diagnostic des réseaux d'eaux usées et pluviales sur les communes d'Aire sur la Lys et d'Ecques qui permettra d'identifier les dysfonctionnements des systèmes d'assainissement (unités de traitements et réseaux de collecte) ainsi que les incidences de rejets par temps de pluie sur les milieux récepteurs. Cette étude présentera une modélisation du fonctionnement des réseaux en situation actuelle et future et sera accompagnée d'un schéma directeur d'assainissement qui inclura une programmation pluriannuelle et hiérarchisée des actions et des investissements
Identifiant de la procédure : 886fafcb-4e46-4487-bb6c-d45757db5898
Identifiant interne : 2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 285,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les communes de Aire sur la Lys et Ecques
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente étude vise à réaliser un diagnostic des réseaux d'eaux usées et pluviales sur les communes d'Aire sur la Lys et d'Ecques qui permettra d'identifier les dysfonctionnements des systèmes d'assainissement (unités de traitements et réseaux de collecte) ainsi que les incidences de rejets par temps de pluie sur les milieux récepteurs. Cette étude présentera une modélisation du fonctionnement des réseaux en situation actuelle et future et sera accompagnée d'un schéma directeur d'assainissement qui inclura une programmation pluriannuelle et hiérarchisée des actions et des investissements
Identifiant interne : S-PF-1764551
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 30 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 161,365 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : V2R INGENIEURIE ET ENVIRONNEMENT / OTECH
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 161,365 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202622
Titre : Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les communes de Aire sur la Lys et Ecques
Date de conclusion du marché : 03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0DCD63AB-E550-5809-C7B9FB93E9D2F4C3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Numéro d’enregistrement : 58779
Adresse postale : 2 Rue Albert Camus Cs 20079
Ville : Longuenesse
Code postal : 62968
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : LE PRESIDENT
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374182000
Adresse internet : https://www.ca-pso.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 0DCD63D3-C9AD-3350-EF16F5CA381A4E3F
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : V2R INGENIEURIE ET ENVIRONNEMENT / OTECH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1764551-1-0-1
Adresse postale : 48 Rte De Desvres
Ville : Saint-Martin-Boulogne
Code postal : 62280
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement@v2r.fr
Téléphone : 0321104242
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9d16acd0-ceba-4952-89cf-f7fbdd704969 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2026 à 11:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2026
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L’essentiel du marché

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