700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 700000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 226558 no TPA-0001 LOT-0001 GROUPEMENT Centre de Découverte Mer et Montagne (CDMM) et Méditerranée 2000 CON-0001 2026-02-13+02:00 2026-03-11+02:00 Interventions pédagogiques concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur 25N0031 TEN-0001 TPA-0001 GROUPEMENT Centre de Découverte Mer et Montagne (CDMM) et Méditerranée 2000 ORG-0003 33 https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com ORG-0001 METROPOLE NICE COTE D'AZUR Nice 06364 FRL03 FRA 20003019500131 0489982022 marches_exploitationterritoires@nicecotedazur.org https://www.mermontagne.org sme ORG-0003 GROUPEMENT SOLIDAIRE Centre de Découverte Mer et Montagne (CDMM) et Méditerranée 2000 (mandataire CDMM) 50 Bd Franck Pilatte NICE 06300 FRL03 FRA 428 753 941 000 31 0493553333 info@cdmm.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 18 avenue des Fleurs NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c5ee6a1e-771d-4982-8d00-61af15dbbd96 f3100740-da48-4587-bf43-ff2afa2e4451 2026-04-22+02:00 11:53:03+02:00 01 32014L0024 can-social FRA https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ la gen-pub ORG-0001 Accord-cadre à bons de commande. Durée 24 mois reconductibles 1 fois. Minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. Lot unique open 2056d02d-5e42-46e4-9125-48e8fe33a15c-01 25N0031 25N0031 Interventions pédagogiques concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur Interventions pédagogiques et tenues de stands d'informations concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur. Les thèmes abordés seront notamment les suivants : tri et collectes sélectives, recyclage et valorisation, prévention et réduction à la source des déchets, lutte contre le gaspillage alimentaire, civisme et propreté. Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique services Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation. Conditions d'exécution sociales du marché : L'acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'action sociale. L'entreprise titulaire devra réaliser une action sociale qui permette la mobilisation vers l'emploi de personnes en parcours d'insertion professionnelle rencontrant des difficultés particulières. Variante : Sans objet Sélection des candidatures : chiffre d'affaires et liste des principaux services 92331210 92000000 METROPOLE NICE COTE D'AZUR Métropole Nice Côte d'Azur NICE 06364 FRL03 FRA LOT-0001 per-exa 15 quality Les performances en matière de protection de l'environnement per-exa 35 price Prix per-exa 50 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 02/03/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Régie pour la Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés 455 promenade des Anglais Immeuble Le Plaza 06364 Nice Cedex 04 Tél 0489981337 ou tél 0489982022 mail : amelie.bruelle@nicecotedazur.org / celine.lepage@nicecotedazur.org ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories none fa-wo-rc 25N0031 25N0031 Interventions pédagogiques concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur Accord-cadre à bons de commande - Minimum : 50 000 Euros HT / Maximum : 350 000 Euros HT - Durée 24 mois reconductibles 1 fois - Début du marché : Ordre de service de démarrage - estimation : 176 909,97 Euros HT sur 24 mois. Interventions pédagogiques et tenues de stands d'informations concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur. Les thèmes abordés seront notamment les suivants : tri et collectes sélectives, recyclage et valorisation, prévention et réduction à la source des déchets, lutte contre le gaspillage alimentaire, civisme et propreté. La description des prestations et leurs prestations techniques sont définies dans le CCTP. services Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la Régie pour la Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés, 455 promenade des Anglais Immeuble Le Plaza 06364 Nice Cedex 04 mail : Tél 0489981337 ou tél 0489982022 mail : amelie.bruelle@nicecotedazur.org / celine.lepage@nicecotedazur.org 700000 176909.97 92331210 92000000 Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur NICE 06364 FRL03 FRA 24 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. 1 2000-01-01Z 26-40849 25-127988 3.2.5 METROPOLE NICE COTE D'AZUR GROUPEMENT SOLIDAIRE Centre de Découverte Mer et Montagne (CDMM) et Méditerranée 2000 (mandataire CDMM) 2026-04-23 2026-06-22 274 Prestations de services 410 Formation 06 25N0031 Interventions pédagogiques concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-40849 du 22/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-40849
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25N0031 Interventions pédagogiques concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur
Description : Interventions pédagogiques et tenues de stands d'informations concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur. Les thèmes abordés seront notamment les suivants : tri et collectes sélectives, recyclage et valorisation, prévention et réduction à la source des déchets, lutte contre le gaspillage alimentaire, civisme et propreté. Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : f3100740-da48-4587-bf43-ff2afa2e4451
Avis précédent : 2056d02d-5e42-46e4-9125-48e8fe33a15c-01
Identifiant interne : 25N0031
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande. Durée 24 mois reconductibles 1 fois. Minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. Lot unique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : NICE
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation. Conditions d'exécution sociales du marché : L'acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'action sociale. L'entreprise titulaire devra réaliser une action sociale qui permette la mobilisation vers l'emploi de personnes en parcours d'insertion professionnelle rencontrant des difficultés particulières. Variante : Sans objet Sélection des candidatures : chiffre d'affaires et liste des principaux services
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 25N0031 Interventions pédagogiques concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur
Description : Accord-cadre à bons de commande - Minimum : 50 000 Euros HT / Maximum : 350 000 Euros HT - Durée 24 mois reconductibles 1 fois - Début du marché : Ordre de service de démarrage - estimation : 176 909,97 Euros HT sur 24 mois. Interventions pédagogiques et tenues de stands d'informations concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur. Les thèmes abordés seront notamment les suivants : tri et collectes sélectives, recyclage et valorisation, prévention et réduction à la source des déchets, lutte contre le gaspillage alimentaire, civisme et propreté. La description des prestations et leurs prestations techniques sont définies dans le CCTP.
Identifiant interne : 25N0031
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : NICE
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 176,909.97 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la Régie pour la Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés, 455 promenade des Anglais Immeuble Le Plaza 06364 Nice Cedex 04 mail : Tél 0489981337 ou tél 0489982022 mail : amelie.bruelle@nicecotedazur.org / celine.lepage@nicecotedazur.org
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 02/03/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Régie pour la Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés 455 promenade des Anglais Immeuble Le Plaza 06364 Nice Cedex 04 Tél 0489981337 ou tél 0489982022 mail : amelie.bruelle@nicecotedazur.org / celine.lepage@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GROUPEMENT SOLIDAIRE Centre de Découverte Mer et Montagne (CDMM) et Méditerranée 2000 (mandataire CDMM)
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPEMENT Centre de Découverte Mer et Montagne (CDMM) et Méditerranée 2000
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 226,558 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25N0031
Titre : Interventions pédagogiques concernant le tri des déchets, la prévention des déchets et la propreté sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/02/2026
Date de conclusion du marché : 11/03/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Numéro d’enregistrement : 20003019500131
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches_exploitationterritoires@nicecotedazur.org
Téléphone : 0489982022
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil de l’acheteur : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GROUPEMENT SOLIDAIRE Centre de Découverte Mer et Montagne (CDMM) et Méditerranée 2000 (mandataire CDMM)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 428 753 941 000 31
Adresse postale : 50 Bd Franck Pilatte
Ville : NICE
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : info@cdmm.fr
Téléphone : 0493553333
Adresse internet : https://www.mermontagne.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489988600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5ee6a1e-771d-4982-8d00-61af15dbbd96 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2026 à 11:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2026
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L’essentiel du marché

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