16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0F46B902-07E4-61F2-D04A038E35B7AF73 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ugap.fr ORG-0002 Union des Groupements d'Achats Publics 1, boulevard Archimède Champs-sur-Marne Marne La Vallée 77444 FR102 FRA 84051 JOSSA Edward Président-Directeur général 0164732000 0164732020 contact@ugap.fr http://melun.tribunaladministratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 0F46B949-F208-88F9-9E29313C64921847 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0004 Union des Groupements d'Achats Public 1 boulevard Archimède Champs sur Marne Marne la Vallée 77444 FR102 FRA 0F46B959-AD1D-952E-2A051EE6F1716AFB M. le médiateur interne de l'UGAP 0164732000 mediateur-interne@ugap.fr http://melun.tribunaladministratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 0F46B9AF-97B3-4F0D-0C1D0B1418C228EA 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fa5f37a7-3a30-4d94-8432-c9ceb4bc45c3 5a981ce0-7844-4c2f-b174-a64c448c5cde 2026-04-22+02:00 12:26:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr/entreprise pub-undert-cga gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25U536 Le marché issu de la procédure n°25U536 a pour objet des prestations de création, construction, aménagement et stockage de stand pour les besoins de l'UGAP. Il répond à un besoin interne de l'UGAP Le marché prend la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande à l'attributaire, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 al.2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum d'un montant de deux millions deux cent cinquante mille (2 250 000) euros HT. Le marché est passé avec un titulaire, sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable du titulaire. Cet engagement maximum inclut : - Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, tel qu'il est prévu au présent marché. En raison des montants engagés, le marché public est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2123-1 1° et R. 2123-1 3° du code de la commande publique services - Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande - La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. - Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes : 1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen) Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation. 2. Dispositif « standard » Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation : - La lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la réglementation de la commande publique - La déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant. Pour les groupements d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus. Capacité économique et financière : Références Requises Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis. Référence professionnelle : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 750000 79950000 39154100 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 (douze) mois. Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, est la date d'effet du marché indiquée dans la décision unilatérale de l'Ugap prenant la forme d'un ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. A défaut d'ordre de service adressé au titulaire dans le délai de six (6) mois suivant la notification du marché, la date d'effet du marché est le lendemain de l'expiration du délai susmentionné. Le marché est reconductible 3 (trois) fois de manière tacite, pour une durée de 12 (douze) mois supplémentaires pour chaque reconduction. Le titulaire du marché ne peut s'opposer à chaque reconduction. En cas de non-reconduction, celle-ci s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 2 (deux) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En tout état de cause, la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de sa date de début 1805602 non-restricted-document FRA official https://marches.maximilien.fr/entreprise epo-procurement-document none required not-allowed false no https://marches.maximilien.fr/entreprise 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-08+02:00 14:30:00+02:00 2026-06-09+02:00 10:00:00+02:00 Champs sur Marne false none none S-PF-1805602 Le marché issu de la procédure n°25U536 a pour objet des prestations de création, construction, aménagement et stockage de stand pour les besoins de l'UGAP. Il répond à un besoin interne de l'UGAP Le marché prend la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande à l'attributaire, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 al.2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum d'un montant de deux millions deux cent cinquante mille (2 250 000) euros HT. Le marché est passé avec un titulaire, sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable du titulaire. Cet engagement maximum inclut : - Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, tel qu'il est prévu au présent marché. En raison des montants engagés, le marché public est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2123-1 1° et R. 2123-1 3° du code de la commande publique services other 750000 79950000 39154100 2026-09-14+02:00 12 Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R.2122-7 du code de la commande publique 3 Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 (douze) mois. Le marché est reconductible 3 (trois) fois de manière tacite, pour une durée de 12 (douze) mois supplémentaires pour chaque reconduction. Le titulaire du marché ne peut s'opposer à chaque reconduction. En cas de non-reconduction, celle-ci s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 2 (deux) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En tout état de cause, la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de sa date de début 26-40879 3.2.5 Union des Groupements d'Achats Publics 2026-04-23 2026-06-08T14:30:00+02:00 2026-06-08 325 Stand 77 Le marché issu de la procédure n°25U536 a pour objet des prestations de création, construction, aménagement et stockage de stand pour les besoins de l'UGAP. Il répond à un besoin interne de l'UGAP Avis de marché - Avis n° 26-40879 du 22/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-40879
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le marché issu de la procédure n°25U536 a pour objet des prestations de création, construction, aménagement et stockage de stand pour les besoins de l'UGAP. Il répond à un besoin interne de l'UGAP
Description : Le marché prend la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande à l'attributaire, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 al.2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum d'un montant de deux millions deux cent cinquante mille (2 250 000) euros HT. Le marché est passé avec un titulaire, sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable du titulaire. Cet engagement maximum inclut : - Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, tel qu'il est prévu au présent marché. En raison des montants engagés, le marché public est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2123-1 1° et R. 2123-1 3° du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 5a981ce0-7844-4c2f-b174-a64c448c5cde
Identifiant interne : 25U536
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande - La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. - Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes : 1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen) Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation. 2. Dispositif « standard » Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation : - La lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la réglementation de la commande publique - La déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant. Pour les groupements d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus. Capacité économique et financière : Références Requises Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis. Référence professionnelle : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Le marché issu de la procédure n°25U536 a pour objet des prestations de création, construction, aménagement et stockage de stand pour les besoins de l'UGAP. Il répond à un besoin interne de l'UGAP
Description : Le marché prend la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande à l'attributaire, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 al.2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans engagement minimum et avec un engagement maximum d'un montant de deux millions deux cent cinquante mille (2 250 000) euros HT. Le marché est passé avec un titulaire, sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable du titulaire. Cet engagement maximum inclut : - Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, tel qu'il est prévu au présent marché. En raison des montants engagés, le marché public est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2123-1 1° et R. 2123-1 3° du code de la commande publique
Identifiant interne : S-PF-1805602
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
Options :
Description des options : Le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au présent marché dans les conditions décrites à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 (douze) mois. Le marché est reconductible 3 (trois) fois de manière tacite, pour une durée de 12 (douze) mois supplémentaires pour chaque reconduction. Le titulaire du marché ne peut s'opposer à chaque reconduction. En cas de non-reconduction, celle-ci s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 2 (deux) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En tout état de cause, la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de sa date de début
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 (douze) mois. Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, est la date d'effet du marché indiquée dans la décision unilatérale de l'Ugap prenant la forme d'un ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. A défaut d'ordre de service adressé au titulaire dans le délai de six (6) mois suivant la notification du marché, la date d'effet du marché est le lendemain de l'expiration du délai susmentionné. Le marché est reconductible 3 (trois) fois de manière tacite, pour une durée de 12 (douze) mois supplémentaires pour chaque reconduction. Le titulaire du marché ne peut s'opposer à chaque reconduction. En cas de non-reconduction, celle-ci s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 2 (deux) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En tout état de cause, la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de sa date de début
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 14:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2026 à 10:00
Lieu : Champs sur Marne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0F46B902-07E4-61F2-D04A038E35B7AF73
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d’enregistrement : 84051
Adresse postale : 1, boulevard Archimède Champs-sur-Marne
Ville : Marne La Vallée
Code postal : 77444
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : JOSSA Edward
Adresse électronique : contact@ugap.fr
Téléphone : 0164732000
Télécopieur : 0164732020
Adresse internet : http://www.ugap.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 0F46B949-F208-88F9-9E29313C64921847
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Adresse internet : http://melun.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d’enregistrement : 0F46B959-AD1D-952E-2A051EE6F1716AFB
Adresse postale : 1 boulevard Archimède Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77444
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse électronique : mediateur-interne@ugap.fr
Téléphone : 0164732000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 0F46B9AF-97B3-4F0D-0C1D0B1418C228EA
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Adresse internet : http://melun.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fa5f37a7-3a30-4d94-8432-c9ceb4bc45c3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2026 à 12:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2026
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L’essentiel du marché

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