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               <capaciteExercice>1. formulaire DC1 (ou équivalent) dûment complété 
2. formulaire DC2 (ou équivalent) dûment complété
3. déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat, ou chaque membre du groupement le cas échéant, atteste :
- qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation aux procédures de passation des marchés publics prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;
- que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, exigés en application de l'article L. 2142-1 et dans les conditions fixées aux articles R. 2142-1 et suivants du Code de la commande publique sont exacts ;
- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;
- qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles 
- L. 5212-1 et L. 5212-4 du Code du travail ;
- qu'il ne figure pas au nombre des entités visées par le règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'AMIF de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution de l'Accord-cadre, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un contrat de la commande publique. 
4. justificatif datant de moins de 3 mois de l'inscription au RCS (ou équivalent). Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, un récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou document équivalent ;
5. pouvoir(s) de la personne habilitée à engager le candidat et, le cas échéant (notamment en cas de groupement), pouvoirs de ceux qui l'ont habilitée.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis :
6. déclaration sur l'honneur concernant d'une part, le chiffre d'affaires global du candidat individuel ou, en cas de groupement, de chaque membre du groupement, et d'autre part, s'il y a lieu, le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du contrat, réalisées au cours des trois dernières années du candidat individuel ou, en cas de groupement, de chaque membre du groupement ;
7. attestation d'assurance prouvant le niveau approprié d'assurance des risques professionnels.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leurs capacités économique et financière par tout moyen approprié. Aucun niveau minimal de chiffre d'affaires n'est exigé.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis :
8. liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années sur des activités similaires à l'objet du lot concerné (en matière de graphisme ou d'impression dans le cadre de l'édition d'un magazine), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
9. déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années. A ce titre, le candidat présente les CV des membres du personnel ;
10. description des moyens matériels du candidat.</capaciteTech>
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                     <criteres>critères de capacité suivants énumérés par ordre décroissant d’importance :

-	Capacités professionnelles : qualifications et références appropriées et proportionnées à l’objet du lot concerné ;

-	Capacités techniques : moyens humains et matériels appropriés et proportionnés à l’objet du lot concerné ;

-	Capacités économiques et financières : envergure et robustesse financières appropriées et proportionnées à l’objet lot concerné.</criteres>
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               <categorieAcheteur>acheteur privé</categorieAcheteur>
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            <natureMarche>
               <intitule>Accord-cadre à bons de commande relatif à l'édition du magazine de l'AMIF « Maires en Ile de France »</intitule>
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               <description>: La présente consultation porte sur un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'édition du magazine de l'AMIF « Maires en Ile de France », comportant deux lots :
-	Lot 1 Graphisme et maquette de référence : ce lot porte sur la réalisation d'une maquette de référence, la création graphique de chacune des éditions du Magazine, la mise en page des parutions, la recherche iconographique pour illustrer les articles, le traitement et l'insertion des publicités ;
-	Lot 2 Impression, mise sous pli, adressage et envoi : ce lot porte sur l'impression, le brochage, la mise sous pli et la livraison du Magazine à l'ensemble des destinataires communiqués par l'AMIF.
Sauf résiliation anticipée, la durée de l'Accord-cadre sera de douze (12) mois à compter de sa date d'entrée en vigueur, renouvelable deux fois par tacite reconduction pour une durée de douze (12) mois, soit une durée maximale de trente-six (36) mois.</description>
               <lieuExecution>Paris</lieuExecution>
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                  <description>Lot 1 Graphisme et maquette de référence : ce lot porte sur la réalisation d'une maquette de référence, la création graphique de chacune des éditions du Magazine, la mise en page des parutions, la recherche iconographique pour illustrer les articles, le traitement et l'insertion des publicités</description>
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                  <description>Lot 2 Impression, mise sous pli, adressage et envoi : ce lot porte sur l'impression, le brochage, la mise sous pli et la livraison du Magazine à l'ensemble des destinataires communiqués par l'AMIF</description>
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         <RESUME_OBJET>Accord-cadre à bons de commande relatif à l'édition du magazine de l'AMIF « Maires en Ile de France »</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-41381 du 23/04/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>ASSOCIATION MAIRES ILE DE FRANCE (AMIF)</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>TVA INTRACOMMUNAUTAIRE</div>
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            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>38813969300039</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Paris</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>MIF_AMIF_2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
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            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée restreinte
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
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         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>1. formulaire DC1 (ou équivalent) dûment complété 
2. formulaire DC2 (ou équivalent) dûment complété
3. déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat, ou chaque membre du groupement le cas échéant, atteste :
- qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation aux procédures de passation des marchés publics prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;
- que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, exigés en application de l'article L. 2142-1 et dans les conditions fixées aux articles R. 2142-1 et suivants du Code de la commande publique sont exacts ;
- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;
- qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles 
- L. 5212-1 et L. 5212-4 du Code du travail ;
- qu'il ne figure pas au nombre des entités visées par le règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'AMIF de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution de l'Accord-cadre, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un contrat de la commande publique. 
4. justificatif datant de moins de 3 mois de l'inscription au RCS (ou équivalent). Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, un récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou document équivalent ;
5. pouvoir(s) de la personne habilitée à engager le candidat et, le cas échéant (notamment en cas de groupement), pouvoirs de ceux qui l'ont habilitée.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis :
6. déclaration sur l'honneur concernant d'une part, le chiffre d'affaires global du candidat individuel ou, en cas de groupement, de chaque membre du groupement, et d'autre part, s'il y a lieu, le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du contrat, réalisées au cours des trois dernières années du candidat individuel ou, en cas de groupement, de chaque membre du groupement ;
7. attestation d'assurance prouvant le niveau approprié d'assurance des risques professionnels.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leurs capacités économique et financière par tout moyen approprié. Aucun niveau minimal de chiffre d'affaires n'est exigé.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis :
8. liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années sur des activités similaires à l'objet du lot concerné (en matière de graphisme ou d'impression dans le cadre de l'édition d'un magazine), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
9. déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années. A ce titre, le candidat présente les CV des membres du personnel ;
10. description des moyens matériels du candidat.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>07/05/2026 à 18:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nombre maximum de candidats : </span>3</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à
                        présenter une offre :
                    </span>critères de capacité suivants énumérés par ordre décroissant d’importance :

-	Capacités professionnelles : qualifications et références appropriées et proportionnées à l’objet du lot concerné ;

-	Capacités techniques : moyens humains et matériels appropriés et proportionnés à l’objet du lot concerné ;

-	Capacités économiques et financières : envergure et robustesse financières appropriées et proportionnées à l’objet lot concerné.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>acheteur privé</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Accord-cadre à bons de commande relatif à l'édition du magazine de l'AMIF « Maires en Ile de France »</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>79970000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>: La présente consultation porte sur un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'édition du magazine de l'AMIF « Maires en Ile de France », comportant deux lots :
-	Lot 1 Graphisme et maquette de référence : ce lot porte sur la réalisation d'une maquette de référence, la création graphique de chacune des éditions du Magazine, la mise en page des parutions, la recherche iconographique pour illustrer les articles, le traitement et l'insertion des publicités ;
-	Lot 2 Impression, mise sous pli, adressage et envoi : ce lot porte sur l'impression, le brochage, la mise sous pli et la livraison du Magazine à l'ensemble des destinataires communiqués par l'AMIF.
Sauf résiliation anticipée, la durée de l'Accord-cadre sera de douze (12) mois à compter de sa date d'entrée en vigueur, renouvelable deux fois par tacite reconduction pour une durée de douze (12) mois, soit une durée maximale de trente-six (36) mois.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Paris</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>36</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>106000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 1 Graphisme et maquette de référence : ce lot porte sur la réalisation d'une maquette de référence, la création graphique de chacune des éditions du Magazine, la mise en page des parutions, la recherche iconographique pour illustrer les articles, le traitement et l'insertion des publicités</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>79970000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>32000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Paris</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 2 Impression, mise sous pli, adressage et envoi : ce lot porte sur l'impression, le brochage, la mise sous pli et la livraison du Magazine à l'ensemble des destinataires communiqués par l'AMIF</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>79810000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>74000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Paris</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>23/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>ASSOCIATION MAIRES ILE DE FRANCE (AMIF)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UuAq4MqWfA" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UuAq4MqWfA - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UuAq4MqWfA</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>: La présente consultation porte sur un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
            relatif à l'édition du magazine de l'AMIF « Maires en Ile de France », comportant
            deux lots : - Lot 1 Graphisme et maquette de référence : ce lot porte sur la réalisation
            d'une maquette de référence, la création graphique de chacune des éditions du Magazine,
            la mise en page des parutions, la recherche iconographique pour illustrer les articles,
            le traitement et l'insertion des publicités ; - Lot 2 Impression, mise sous pli, adressage
            et envoi : ce lot porte sur l'impression, le brochage, la mise sous pli et la livraison
            du Magazine à l'ensemble des destinataires communiqués par l'AMIF. Sauf résiliation
            anticipée, la durée de l'Accord-cadre sera de douze (12) mois à compter de sa date
            d'entrée en vigueur, renouvelable deux fois par tacite reconduction pour une durée
            de douze (12) mois, soit une durée maximale de trente-six (36) mois.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>36</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot 1 Graphisme et maquette de référence : ce lot porte sur la réalisation d'une maquette
                  de référence, la création graphique de chacune des éditions du Magazine, la mise en
                  page des parutions, la recherche iconographique pour illustrer les articles, le traitement
                  et l'insertion des publicités</li>
               <li>Lot 2 Impression, mise sous pli, adressage et envoi : ce lot porte sur l'impression,
                  le brochage, la mise sous pli et la livraison du Magazine à l'ensemble des destinataires
                  communiqués par l'AMIF</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/05/2026 à 18:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
