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               <nomContact>Direction Voirie Communautaire et Espace public</nomContact>
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               <capaciteExercice>Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou DC1) ou DUMES
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d’exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (ou DC1) ou DUMES
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire OU Formulaire DUME-S (CA moyen réalisé ou estimé des 3 dernières années)</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique 
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat  OU Formulaire DUME-S
Une déclaration indiquant le nombre moyen annuel du personnel d'encadrement</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Pouvoir adjudicateur</categorieAcheteur>
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Valeur technique 40 %</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Entretien et maintenance des équipements de sécurité de l'ouvrage de couverture de la RD 323</intitule>
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               <description>Le présent marché ayant pour objet l'entretien et maintenance des équipements de sécurité de l'ouvrage de couverture de la RD 323.

Il n'est pas alloti en raison du motif suivant : absence de prestations distinctes. 

Lieu(x) d'exécution : Territoire d'Angers Loire Métropole.

Montant maximum : 215 999 EUR HT

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire</description>
               <lieuExecution>Territoire d’Angers Loire Métropole</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur : https://alm.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis
sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le
dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement
consultée.
Notre profil d'acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas multiplier les sous dossiers
(longueurs de noms de fichiers). Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis
à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le
candidat concerné en sera informé.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique est
exigée uniquement pour l'entreprise attributaire
Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation , ainsi que les autres conditions de participations
des candidats et modalités de financement et de paiement.
Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d’Angers Loire Métropole, des membres du groupement,
complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non confirmé à ce jour, etc.)
conformément aux lois et réglementations en vigueur
Le tribunal territorialement compétent est :

Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'île Gloriette
BP 24111
44041 Nantes cedex
Adresse mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet (U.R.L) : http://nantes.tribunal-administratif.fr/</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Entretien et maintenance des équipements de sécurité de l'ouvrage de couverture de la RD 323</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-41404 du 23/04/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-41404 du 23/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>49</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-41404</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Angers Loire Metropole (49)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24490001500011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ANGERS cedex 02</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>49020</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>49</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>A26DVCEPNATREMIE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction Voirie Communautaire et Espace public</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marches.espacepublic@angersloiremetropole.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou DC1) ou DUMES
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d’exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (ou DC1) ou DUMES
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire OU Formulaire DUME-S (CA moyen réalisé ou estimé des 3 dernières années)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique 
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat  OU Formulaire DUME-S
Une déclaration indiquant le nombre moyen annuel du personnel d'encadrement</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>29/05/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Pouvoir adjudicateur</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Prix 60 %
Valeur technique 40 %</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Entretien et maintenance des équipements de sécurité de l'ouvrage de couverture de la RD 323</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50610000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché ayant pour objet l'entretien et maintenance des équipements de sécurité de l'ouvrage de couverture de la RD 323.

Il n'est pas alloti en raison du motif suivant : absence de prestations distinctes. 

Lieu(x) d'exécution : Territoire d'Angers Loire Métropole.

Montant maximum : 215 999 EUR HT

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Territoire d’Angers Loire Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>36</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur : https://alm.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis
sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le
dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement
consultée.
Notre profil d'acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas multiplier les sous dossiers
(longueurs de noms de fichiers). Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis
à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le
candidat concerné en sera informé.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique est
exigée uniquement pour l'entreprise attributaire
Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation , ainsi que les autres conditions de participations
des candidats et modalités de financement et de paiement.
Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d’Angers Loire Métropole, des membres du groupement,
complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non confirmé à ce jour, etc.)
conformément aux lois et réglementations en vigueur
Le tribunal territorialement compétent est :

Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'île Gloriette
BP 24111
44041 Nantes cedex
Adresse mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet (U.R.L) : http://nantes.tribunal-administratif.fr/</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>23/04/2026</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Angers Loire Metropole (49)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché ayant pour objet l'entretien et maintenance des équipements de sécurité
            de l'ouvrage de couverture de la RD 323. Il n'est pas alloti en raison du motif suivant
            : absence de prestations distinctes. Lieu(x) d'exécution : Territoire d'Angers Loire
            Métropole. Montant maximum : 215 999 EUR HT Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>36</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>29/05/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
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