2403036 1900000 RES-0001 2198400 1235784 selec-w TEN-0001 1150000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 727360 342960 selec-w TEN-0002 350000 tenders 7 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 828506.4 413880 selec-w TEN-0003 400000 tenders 4 CON-0001 LOT-0003 TEN-0001 1 false false 1260480 no TPA-0001 LOT-0001 lot 01 TEN-0002 0 true false 499356 no TPA-0002 LOT-0002 lot 02 TEN-0003 0 true false 643200 no TPA-0003 LOT-0003 lot 03 CON-0001 2026-02-09Z 2026-04-15Z true 702809-2025 ORG-0001 2581TG16A TEN-0001 TPA-0001 lot 01 ORG-0004 TPA-0002 lot 02 ORG-0003 TPA-0003 lot 03 ORG-0003 29 true true ORG-0001 VNF DTSO 2 PORT SAINT ETIENNE HAUTE GARONNE TOULOUSE 31000 FRJ23 FRA 13001779100083 Mamadou Oury DIALLO 0617101734 mamadou-oury.diallo@vnf.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV Haute Garonne Toulouse 31000 FRJ23 FRA 17310005800010 TA Toulouse +33 56273540 greffe.tatoulouse@juradm.fr false sme ORG-0003 CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES CHEMIN DE L'USINE CHEMIN DE L'USINE Melun LUZANCY 771338 FRJ13 FRA 397 606 526 00028 false sme ORG-0004 SAS POLETTO 203 route de Paillole Agen CASTELNAUD DE GRATECAMBE 47290 FRJ23 FRA 523 936 664 00029 2.3 eforms-sdk-1.13 d28d7de2-8c28-4673-ba5b-6f7501ce2dd2 2ce7625f-4dc2-4b5c-bb82-359e2875999a 2026-04-22Z 13:26:34.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 702809-2025 2581TG16 Accord cadre relatif à l'enlèvement des plantes aquatiques sur le Canal des deux mers Accord cadre relatif à l'enlèvement des plantes aquatiques sur le Canal des deux mers services 1900000 77312000 canal des deux mers canal des deux mers 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price prix des prestations prix des prestations per-exa 50 quality valeur technique valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Faucardage : Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde Faucardage : Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde services 1150000 1147600 77312000 canal latéral canal lateral 82000 FRJ28 FRA 24 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price prix des prestations prix des prestations per-exa 50 quality valeur technique valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Faucardage - Aude, Hérault Faucardage - Aude, Hérault services 350000 299400 77312000 canal du midi canal du midi canal du midi 34000 FRJ13 FRA 24 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price prix des prestations prix des prestations per-exa 50 quality valeur technique valeur technique per-exa 10 quality valeur environnementale valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Arrachage - Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde Arrachage - Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde services 400000 398000 77312000 canal latéral canal latéral canal latéral 82000 FRJ28 FRA 24 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 0 2000-01-01Z 26-40989 3.2.5 VNF DTSO SAS POLETTO CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES 2026-04-24 2026-06-22 116 Espaces verts 31 avis d'attribution : Accord cadre relatif à l'enlèvement des plantes aquatiques sur le Canal des deux mers Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-40989 du 22/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-40989
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VNF DTSO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre relatif à l'enlèvement des plantes aquatiques sur le Canal des deux mers
Description : Accord cadre relatif à l'enlèvement des plantes aquatiques sur le Canal des deux mers
Identifiant de la procédure : 2ce7625f-4dc2-4b5c-bb82-359e2875999a
Avis précédent : 702809-2025
Identifiant interne : 2581TG16
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal des deux mers
Ville : canal des deux mers
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Faucardage : Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde
Description : Faucardage : Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal latéral
Ville : canal lateral
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,147,600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur environnementale
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : VNF DTSO
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF DTSO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF DTSO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : VNF DTSO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Faucardage - Aude, Hérault
Description : Faucardage - Aude, Hérault
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal du midi canal du midi
Ville : canal du midi
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 299,400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur environnementale
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : VNF DTSO
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF DTSO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF DTSO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : VNF DTSO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Arrachage - Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde
Description : Arrachage - Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Gironde
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : canal latéral canal latéral
Ville : canal latéral
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 398,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur environnementale
Description : valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : VNF DTSO
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF DTSO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF DTSO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : VNF DTSO
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,403,036 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,900,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,150,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS POLETTO
Offre :
Identifiant de l’offre : lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,260,480 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2581TG16A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/02/2026
Date de conclusion du marché : 15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 702809-2025
Organisation qui signe le marché : VNF DTSO
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1,235,784 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 2,198,400 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 342,960 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 727,360 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 413,880 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 828,506.4 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VNF DTSO
Numéro d’enregistrement : 13001779100083
Département : HAUTE GARONNE
Adresse postale : 2 PORT SAINT ETIENNE
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Mamadou Oury DIALLO
Adresse électronique : mamadou-oury.diallo@vnf.fr
Téléphone : 0617101734
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Département : Haute Garonne
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : TA Toulouse
Adresse électronique : greffe.tatoulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 56273540
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 397 606 526 00028
Département : Melun
Adresse postale : CHEMIN DE L'USINE CHEMIN DE L'USINE
Ville : LUZANCY
Code postal : 771338
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS POLETTO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 523 936 664 00029
Département : Agen
Adresse postale : 203 route de Paillole
Ville : CASTELNAUD DE GRATECAMBE
Code postal : 47290
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d28d7de2-8c28-4673-ba5b-6f7501ce2dd2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2026 à 13:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2026
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L’essentiel du marché

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