16 https://www.cnrs.fr/fr ORG-0001 Centre nationale de la recherche scientifique 1 place Aristide Briand Meudon 92195 FR105 FRA 18008901303720 0145075052 marches.ddai@cnrs.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 322 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 58815989-f82d-43ca-8e78-d1de6f363ac6 897e2c89-a2b9-4b8b-8710-68b53f1424b2 2026-04-23+02:00 11:51:05.627+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 true Il s’agit d’un accord-cadre mixte, en application des articles L2125-1 et R2162-2 du Code de la commande publique qui s’exécute de la manière suivante : • exclusivement par bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, pour les besoins du CNRS ; • à marchés subséquents prenant la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS. Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot fixé pour la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises. Les montants sont précisés à l’article 3 du présent règlement de la consultation. Ces montants maximums correspondent aux plafonds applicables sur quatre (4) ans pour le CNRS et l’ensemble des bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat. Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h open false N°2026-06 Accords-cadres relatifs à la gestion des abonnements à des périodiques sur supports électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques La présente consultation a pour objet l’acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques sur support électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques pour le CNRS et les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS. services 216000000 72000000 79980000 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 2026-06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required allowed Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en place de l’accord-cadre et des marchés subséquents (12 points) Sous-critère n°2 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisation des prestations (30 points) Sous-critère n°3 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant l’exécution financière et administrative de l’accord-cadre et de ses marchés subséquents (13 points) Critère n°2 : « PRIX » (40 points) : Sous-critère n°1 : Commission appliquée par le soumissionnaire (30 points) Sous-critère n°2 : Taux plafond en cas de prix inconnu (10 points) Critère n°3 RSE (5 points) Sous-critère n°1 : Impact environnemental des prestations (2 points) Sous-critère n°2 : Organisation responsable des équipes (2 points) Sous-critère n°3 : Éthique, transparence et traçabilité (1 point) https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h 9 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-01+01:00 16:00:00+01:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none LOT1 Lot 1 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège en France. services true 8000000 79980000 FR105 FRA 4 L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de tenir compte des contraintes propres à la gestion des abonnements, dont l’échéance intervient au 31 décembre de chaque année, l’exécution de l’accord-cadre est organisée par référence à l’année civile. À ce titre, les abonnements sont exécutés par référence à l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre. Cette organisation n’exclut pas la réalisation, en amont de cette période, de l’ensemble des actions nécessaires à leur bonne exécution, notamment les opérations de gestion, de préparation, de réabonnement, de négociation avec les éditeurs, de mise en service et de paramétrage technique, lesquelles peuvent intervenir avant le 31 décembre pour une exécution effective des abonnements à compter du 1er janvier de l’année suivante. La durée initiale de l’accord-cadre peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre un premier terme d’exécution fixé au 31 décembre de l’année en cours. À l’issue de cette période initiale, l’accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois pleins. La durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48) mois. La dernière période d’exécution peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre la notification du futur accord-cadre au 1er janvier de l’année suivante, sans discontinuité dans la gestion des abonnements. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 2026-06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required allowed Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en place de l’accord-cadre et des marchés subséquents (12 points) Sous-critère n°2 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisation des prestations (30 points) Sous-critère n°3 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant l’exécution financière et administrative de l’accord-cadre et de ses marchés subséquents (13 points) Critère n°2 : « PRIX » (40 points) : Sous-critère n°1 : Commission appliquée par le soumissionnaire (30 points) Sous-critère n°2 : Taux plafond en cas de prix inconnu (10 points) Critère n°3 RSE (5 points) Sous-critère n°1 : Impact environnemental des prestations (2 points) Sous-critère n°2 : Organisation responsable des équipes (2 points) Sous-critère n°3 : Éthique, transparence et traçabilité (1 point) https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h 9 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-01+01:00 16:00:00+01:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none LOT2 Lot 2 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes hors France Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège hors de France. services true 48000000 79980000 FR105 FRA 4 L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de tenir compte des contraintes propres à la gestion des abonnements, dont l’échéance intervient au 31 décembre de chaque année, l’exécution de l’accord-cadre est organisée par référence à l’année civile. À ce titre, les abonnements sont exécutés par référence à l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre. Cette organisation n’exclut pas la réalisation, en amont de cette période, de l’ensemble des actions nécessaires à leur bonne exécution, notamment les opérations de gestion, de préparation, de réabonnement, de négociation avec les éditeurs, de mise en service et de paramétrage technique, lesquelles peuvent intervenir avant le 31 décembre pour une exécution effective des abonnements à compter du 1er janvier de l’année suivante. La durée initiale de l’accord-cadre peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre un premier terme d’exécution fixé au 31 décembre de l’année en cours. À l’issue de cette période initiale, l’accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois pleins. La durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48) mois. La dernière période d’exécution peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre la notification du futur accord-cadre au 1er janvier de l’année suivante, sans discontinuité dans la gestion des abonnements. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 2026-06 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required allowed Critère n°1 : Valeur technique (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les engagements concernant les bases de données et archives gérées (18 points) Sous-critère n°2 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisations des prestations (25 points) Sous-critère n°3 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant l’exécution financière et administrative de l’accord-cadre et de ses marchés subséquents (12 points) Critère n°2 : « PRIX » (40 points) : Sous-critère n°1 : Frais de gestion appliqué par le soumissionnaire sur le tarif des bases de données gérées (30 points) Sous-critère n°2 : Taux plafond en cas de prix inconnu (10 points) Critère n°3 RSE (5 points) Sous-critère n°1 : Impact environnemental des prestations (2 points) Sous-critère n°2 : Organisation responsable des équipes (2 points) Sous-critère n°3 : Éthique, transparence et traçabilité (1 point) https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h 9 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-01+01:00 16:00:00+01:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none LOT3 Lot 3 - Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques Ce lot concerne la gestion des abonnements à des bases de données scientifiques. services true 16000000 72320000 FR105 FRA 4 L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de tenir compte des contraintes propres à la gestion des abonnements, dont l’échéance intervient au 31 décembre de chaque année, l’exécution de l’accord-cadre est organisée par référence à l’année civile. À ce titre, les abonnements sont exécutés par référence à l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre. Cette organisation n’exclut pas la réalisation, en amont de cette période, de l’ensemble des actions nécessaires à leur bonne exécution, notamment les opérations de gestion, de préparation, de réabonnement, de négociation avec les éditeurs, de mise en service et de paramétrage technique, lesquelles peuvent intervenir avant le 31 décembre pour une exécution effective des abonnements à compter du 1er janvier de l’année suivante. La durée initiale de l’accord-cadre peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre un premier terme d’exécution fixé au 31 décembre de l’année en cours. À l’issue de cette période initiale, l’accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois pleins. La durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48) mois. La dernière période d’exécution peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre la notification du futur accord-cadre au 1er janvier de l’année suivante, sans discontinuité dans la gestion des abonnements. 3 26-41322 3.2.5 Centre national de la recherche scientifique 2026-04-24 2026-06-01T16:00:00+01:00 2026-06-01 2 Abonnement 274 Prestations de services 92 Acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques Avis de marché - Avis n° 26-41322 du 23/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-41322
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre nationale de la recherche scientifique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accords-cadres relatifs à la gestion des abonnements à des périodiques sur supports électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques
Description : La présente consultation a pour objet l’acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques sur support électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques pour le CNRS et les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS.
Identifiant de la procédure : 897e2c89-a2b9-4b8b-8710-68b53f1424b2
Identifiant interne : N°2026-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s’agit d’un accord-cadre mixte, en application des articles L2125-1 et R2162-2 du Code de la commande publique qui s’exécute de la manière suivante : • exclusivement par bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, pour les besoins du CNRS ; • à marchés subséquents prenant la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS. Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot fixé pour la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises. Les montants sont précisés à l’article 3 du présent règlement de la consultation. Ces montants maximums correspondent aux plafonds applicables sur quatre (4) ans pour le CNRS et l’ensemble des bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat. Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 216,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France
Description : Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège en France.
Identifiant interne : LOT1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de tenir compte des contraintes propres à la gestion des abonnements, dont l’échéance intervient au 31 décembre de chaque année, l’exécution de l’accord-cadre est organisée par référence à l’année civile. À ce titre, les abonnements sont exécutés par référence à l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre. Cette organisation n’exclut pas la réalisation, en amont de cette période, de l’ensemble des actions nécessaires à leur bonne exécution, notamment les opérations de gestion, de préparation, de réabonnement, de négociation avec les éditeurs, de mise en service et de paramétrage technique, lesquelles peuvent intervenir avant le 31 décembre pour une exécution effective des abonnements à compter du 1er janvier de l’année suivante. La durée initiale de l’accord-cadre peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre un premier terme d’exécution fixé au 31 décembre de l’année en cours. À l’issue de cette période initiale, l’accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois pleins. La durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48) mois. La dernière période d’exécution peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre la notification du futur accord-cadre au 1er janvier de l’année suivante, sans discontinuité dans la gestion des abonnements.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en place de l’accord-cadre et des marchés subséquents (12 points) Sous-critère n°2 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisation des prestations (30 points) Sous-critère n°3 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant l’exécution financière et administrative de l’accord-cadre et de ses marchés subséquents (13 points) Critère n°2 : « PRIX » (40 points) : Sous-critère n°1 : Commission appliquée par le soumissionnaire (30 points) Sous-critère n°2 : Taux plafond en cas de prix inconnu (10 points) Critère n°3 RSE (5 points) Sous-critère n°1 : Impact environnemental des prestations (2 points) Sous-critère n°2 : Organisation responsable des équipes (2 points) Sous-critère n°3 : Éthique, transparence et traçabilité (1 point)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes hors France
Description : Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège hors de France.
Identifiant interne : LOT2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de tenir compte des contraintes propres à la gestion des abonnements, dont l’échéance intervient au 31 décembre de chaque année, l’exécution de l’accord-cadre est organisée par référence à l’année civile. À ce titre, les abonnements sont exécutés par référence à l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre. Cette organisation n’exclut pas la réalisation, en amont de cette période, de l’ensemble des actions nécessaires à leur bonne exécution, notamment les opérations de gestion, de préparation, de réabonnement, de négociation avec les éditeurs, de mise en service et de paramétrage technique, lesquelles peuvent intervenir avant le 31 décembre pour une exécution effective des abonnements à compter du 1er janvier de l’année suivante. La durée initiale de l’accord-cadre peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre un premier terme d’exécution fixé au 31 décembre de l’année en cours. À l’issue de cette période initiale, l’accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois pleins. La durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48) mois. La dernière période d’exécution peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre la notification du futur accord-cadre au 1er janvier de l’année suivante, sans discontinuité dans la gestion des abonnements.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la mise en place de l’accord-cadre et des marchés subséquents (12 points) Sous-critère n°2 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisation des prestations (30 points) Sous-critère n°3 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant l’exécution financière et administrative de l’accord-cadre et de ses marchés subséquents (13 points) Critère n°2 : « PRIX » (40 points) : Sous-critère n°1 : Commission appliquée par le soumissionnaire (30 points) Sous-critère n°2 : Taux plafond en cas de prix inconnu (10 points) Critère n°3 RSE (5 points) Sous-critère n°1 : Impact environnemental des prestations (2 points) Sous-critère n°2 : Organisation responsable des équipes (2 points) Sous-critère n°3 : Éthique, transparence et traçabilité (1 point)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques
Description : Ce lot concerne la gestion des abonnements à des bases de données scientifiques.
Identifiant interne : LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72320000 Services de bases de données
Options :
Description des options : L’accord-cadre entre en vigueur à compter du 25 janvier 2027, ou à compter de sa date de notification au Titulaire si celle-ci est postérieure. Afin de tenir compte des contraintes propres à la gestion des abonnements, dont l’échéance intervient au 31 décembre de chaque année, l’exécution de l’accord-cadre est organisée par référence à l’année civile. À ce titre, les abonnements sont exécutés par référence à l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre. Cette organisation n’exclut pas la réalisation, en amont de cette période, de l’ensemble des actions nécessaires à leur bonne exécution, notamment les opérations de gestion, de préparation, de réabonnement, de négociation avec les éditeurs, de mise en service et de paramétrage technique, lesquelles peuvent intervenir avant le 31 décembre pour une exécution effective des abonnements à compter du 1er janvier de l’année suivante. La durée initiale de l’accord-cadre peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre un premier terme d’exécution fixé au 31 décembre de l’année en cours. À l’issue de cette période initiale, l’accord-cadre est reconduit tacitement par périodes successives de douze (12) mois pleins. La durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48) mois. La dernière période d’exécution peut, le cas échéant, être inférieure à douze (12) mois, afin de permettre la notification du futur accord-cadre au 1er janvier de l’année suivante, sans discontinuité dans la gestion des abonnements.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère n°1 : Valeur technique (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les engagements concernant les bases de données et archives gérées (18 points) Sous-critère n°2 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant la réalisations des prestations (25 points) Sous-critère n°3 portant sur les garanties et engagements pris par le soumissionnaire concernant l’exécution financière et administrative de l’accord-cadre et de ses marchés subséquents (12 points) Critère n°2 : « PRIX » (40 points) : Sous-critère n°1 : Frais de gestion appliqué par le soumissionnaire sur le tarif des bases de données gérées (30 points) Sous-critère n°2 : Taux plafond en cas de prix inconnu (10 points) Critère n°3 RSE (5 points) Sous-critère n°1 : Impact environnemental des prestations (2 points) Sous-critère n°2 : Organisation responsable des équipes (2 points) Sous-critère n°3 : Éthique, transparence et traçabilité (1 point)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre nationale de la recherche scientifique
Numéro d’enregistrement : 18008901303720
Adresse postale : 1 place Aristide Briand
Ville : Meudon
Code postal : 92195
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.ddai@cnrs.fr
Téléphone : 0145075052
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 Boulevard de l'Hautil, BP 322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 58815989-f82d-43ca-8e78-d1de6f363ac6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2026 à 11:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2026
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L’essentiel du marché

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