16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 42330DE5-F49F-32BF-2826F01FCA146C95 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 70906 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-TRAVAUX@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA 42330E0B-A08B-7EBB-83EE7B7CF143DCA6 DAJAP 0359735078 pap-travaux@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 42330E28-9070-8806-4E5AB1776B7704DE 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 42330E3C-FC5F-AA24-FA5AB07DB6160979 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 60604f09-c2a6-4292-8a7a-04635e5ff630 51776742-3669-4e5e-ae85-202554b4a708 2026-04-23+02:00 12:10:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false 20260284 Prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement (hors opérations spécifiques) des véhicules utilitaires et poids lourds des services du Département du Nord - 7 lots Le contrat porte sur les prestations suivantes : les prestations comprennent tous les travaux d'entretien, de réparations mécaniques, de carrosserie et train roulant et d'aménagement (hors opérations spécifiques) relatifs aux véhicules utilitaires et poids lourds et équipements associés. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé de 7 lots qui sont les suivants: Lot n°1 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Loon Plage, Bierne et Wormhout Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 230 000 euro(s) HT Lot n°2 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Hazebrouck et Merville Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 euro(s) HT Lot n°3 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de Lille Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 340 000 euro(s) HT Lot n°4 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Douai et Orchies Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 210 000 euro(s) HT Lot n°5 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Denain et Le Quesnoy Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 euro(s) HT Lot n°6 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de Cambrai Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 290 000 euro(s) HT Lot n°7 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) d'Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et Trélon Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 490 000 euro(s) HT services Appel d'offres conformément à l'article Article R2124-2 1°du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : juin 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 4200000 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0001 slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1808216 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:30:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Loon Plage, Bierne et Wormhout Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 230 000,00 euro(s) HT soit 276 000,00 euro(s) TTC services other 230026.04 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-01+02:00 24 1 La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification LOT-0002 slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1808216 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:30:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Hazebrouck et Merville Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 euro(s) HT soit 324 000,00 euro(s) TTC services other 269536.81 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-01+02:00 24 1 La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification LOT-0003 slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1808216 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:30:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 - Arrondissement de Lille Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 340 000,00 euro(s) HT soit 408 000,00 euro(s) TTC services other 339692 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-01+02:00 24 1 La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification LOT-0004 slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1808216 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:30:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 - Douai et Orchies Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 210 000,00 euro(s) HT soit 252 000,00 euro(s) TTC services other 209888 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-01+02:00 24 1 La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification LOT-0005 slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1808216 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:30:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 - Denain et Le Quesnoy Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 euro(s) HT soit 324 000,00 euro(s) TTC services other 269848 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-01+02:00 24 1 La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification LOT-0006 slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1808216 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:30:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n°6 - Arrondissement de Cambrai Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 290 000,00 euro(s) HT soit 348 000,00 euro(s) TTC services other 289982 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-01+02:00 24 1 La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification LOT-0007 slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-to-avg Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-stand-other Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1808216 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-26+02:00 16:30:00+02:00 2026-05-27+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 7 Lot n°7 - Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et Trélon Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 490 000,00 euro(s) HT soit 588 000,00 euro(s) TTC services other 489575 50110000 50110000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-01+02:00 24 1 La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification 26-41338 3.2.5 Conseil Départemental du Nord 2026-04-24 2026-05-26T16:30:00+02:00 2026-05-26 359 Véhicules 59 Prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement (hors opérations spécifiques) des véhicules utilitaires et poids lourds des services du Département du Nord - 7 lots Avis de marché - Avis n° 26-41338 du 23/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-41338
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement (hors opérations spécifiques) des véhicules utilitaires et poids lourds des services du Département du Nord - 7 lots
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : les prestations comprennent tous les travaux d'entretien, de réparations mécaniques, de carrosserie et train roulant et d'aménagement (hors opérations spécifiques) relatifs aux véhicules utilitaires et poids lourds et équipements associés. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est composé de 7 lots qui sont les suivants: Lot n°1 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Loon Plage, Bierne et Wormhout Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 230 000 euro(s) HT Lot n°2 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Hazebrouck et Merville Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 euro(s) HT Lot n°3 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de Lille Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 340 000 euro(s) HT Lot n°4 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Douai et Orchies Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 210 000 euro(s) HT Lot n°5 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Denain et Le Quesnoy Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 euro(s) HT Lot n°6 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de Cambrai Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 290 000 euro(s) HT Lot n°7 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) d'Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et Trélon Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 490 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 51776742-3669-4e5e-ae85-202554b4a708
Identifiant interne : 20260284
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres conformément à l'article Article R2124-2 1°du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : juin 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Loon Plage, Bierne et Wormhout
Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 230 000,00 euro(s) HT soit 276 000,00 euro(s) TTC
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 230,026.04 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Hazebrouck et Merville
Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 euro(s) HT soit 324 000,00 euro(s) TTC
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 269,536.81 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - Arrondissement de Lille
Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 340 000,00 euro(s) HT soit 408 000,00 euro(s) TTC
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 339,692 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 - Douai et Orchies
Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 210 000,00 euro(s) HT soit 252 000,00 euro(s) TTC
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 209,888 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 - Denain et Le Quesnoy
Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 euro(s) HT soit 324 000,00 euro(s) TTC
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 269,848 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 - Arrondissement de Cambrai
Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 290 000,00 euro(s) HT soit 348 000,00 euro(s) TTC
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 289,982 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 - Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et Trélon
Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 490 000,00 euro(s) HT soit 588 000,00 euro(s) TTC
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 489,575 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808216
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808216
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 42330DE5-F49F-32BF-2826F01FCA146C95
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 70906
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-TRAVAUX@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département du Nord
Numéro d’enregistrement : 42330E0B-A08B-7EBB-83EE7B7CF143DCA6
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP
Adresse électronique : pap-travaux@lenord.fr
Téléphone : 0359735078
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 42330E28-9070-8806-4E5AB1776B7704DE
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 42330E3C-FC5F-AA24-FA5AB07DB6160979
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 60604f09-c2a6-4292-8a7a-04635e5ff630 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2026
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L’essentiel du marché

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