578200 578200 578200 RES-0001 selec-w TEN-0001 36750 36750 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 63700 63700 t-esubm 7 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 328300 328300 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0004 149450 149450 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0005 TEN-0001 1 true false 36750 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE ZIMMER BIOMET LOT 1 TEN-0002 1 true false 63700 no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE ZIMMER BIOMET LOT 2 TEN-0003 1 true false 328300 no TPA-0003 LOT-0003 COUSIN SPINE LOT 3 TEN-0004 1 true false 149450 no TPA-0004 LOT-0005 OFFRE VEODIS LOT 5 CON-0001 2026-03-12Z 2026-04-20Z PROTHESE TOTALE DU COUDE true 578899-2025 20261358 TEN-0001 CON-0002 2026-03-12Z 2026-04-20Z CIMENT ORTHOPEDIQUE true 578899-2025 20261359 TEN-0002 CON-0003 2026-03-12Z 2026-04-16Z SYSTEME DYNAMIQUE DE FIXATION POSTERIEURE true 578899-2025 20261360 TEN-0003 CON-0004 2026-03-12Z 2026-04-15Z PROTHESE INTERMEDIAIRE DE HANCHE/ PROTHESE TOTALE DE HANCHE : TIGE TYPE CHARNLEY KERBOULL CIMENTEE, COTYLES DOUBLE MOBILITE, CUPULES MOBILES, CROIX DE RECONSTRUCTION true 578899-2025 20261361 TEN-0004 TPA-0001 ZIMMER BIOMET LOT 1 ORG-0004 TPA-0002 ZIMMER BIOMET LOT 2 ORG-0004 TPA-0003 COUSIN SPINE LOT 3 ORG-0005 TPA-0004 VEODIS LOT 5 ORG-0006 29 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 CH LE MANS 72 - Sarthe Le Mans cedex 09 72037 FRG04 FRA 26720016000013 +33255465042 celluledesmarches@ch-lemans.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette 44 - Loire Atlantique NANTES 44000 FRG01 FRA 17440005100010 +33240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr ORG-0003 CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics) 44 - Loire Atlantique NANTES cedex 1 44042 FRG01 FRA 13002928300012 +33 253467983 paysdl.ccira@dreets.gouv.fr true large ORG-0004 ZIMMER BIOMET BROGNARD 25600 FRC21 FRA 31520256400193 true sme ORG-0005 COUSIN SPINE WERVICQ SUD 59117 FRE11 FRA 52960136100049 true large ORG-0006 VEODIS JAUNAY MARIGNY 86130 FRI34 FRA 50086894800034 2.3 eforms-sdk-1.13 fb573409-3817-4172-972c-29ca10fb6826 cadb24e2-5a27-451d-b5d2-b6a4162d5600 2026-04-23Z 11:45:49.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. open 578899-2025 PHDM25-003 Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72 Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72 supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 617 400 euros HT, répartis sur les 5 lots, pour la durée du marché. Les VARIANTES à l'initiative du candidat sont autorisées. Le soumissionnaire aura la possibilité de proposer une ou plusieures variantes. Les variantes à l’initiative du candidat devront être conformes aux exigences minimales prévues au CCTP et au Catalogue des besoins.La proposition sera obligatoirement accompagnée d’un descriptif permettant une comparaison aisée avec l’offre de base. Pas de PSE. Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. Voir indications complètes dans le Règlement de consultation – Des échantillons pourront être demandés ultérieurement aux candidats afin de permettre la réalisation d’essais - Fonds propres – Paiement à 50 jours - Date Limite de Réception des Offres : Lundi 13 OCTOBRE 2025 à 12h00 (heure de Paris - France). 33140000 33141700 FRG04 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) poi-exa 40 cost Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Prothèse totale du coude Prothèse totale du coude supplies 36750 33140000 33141700 FRG04 FRA 2026-06-01Z 3 Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) poi-exa 40 cost Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Ciment orthopédique Ciment orthopédique supplies 33140000 33141700 FRG04 FRA 2026-06-01Z 3 Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) poi-exa 40 cost Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Système dynamique de fixation postérieure Système dynamique de fixation postérieure supplies 33140000 33141700 FRG04 FRA 2026-06-01Z 3 Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) poi-exa 40 cost Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Agrafes osseuses et ligamentaires Agrafes osseuses et ligamentaires supplies 33141700 33140000 FRG04 FRA 2026-06-01Z 3 Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale) poi-exa 40 cost Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Prothèse intermédiaire de hanche, prothèse totale de hanche : tige type CHARNLEY KERBOULL cimentée, cotyles double mobilité, cupules mobiles, croix de reconstruction Prothèse intermédiaire de hanche, prothèse totale de hanche : tige type CHARNLEY KERBOULL cimentée, cotyles double mobilité, cupules mobiles, croix de reconstruction supplies 149450 33140000 33141700 FRG04 FRA 2026-06-01Z 3 Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. 2000-01-01Z 26-41382 25-97888 3.2.5 CH LE MANS ZIMMER BIOMET ZIMMER BIOMET COUSIN SPINE VEODIS 2026-04-24 2026-05-26 69 Consommables médicaux 72 Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-41382 du 23/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-41382
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH LE MANS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72
Description : Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure : cadb24e2-5a27-451d-b5d2-b6a4162d5600
Avis précédent : 578899-2025
Identifiant interne : PHDM25-003
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 617 400 euros HT, répartis sur les 5 lots, pour la durée du marché. Les VARIANTES à l'initiative du candidat sont autorisées. Le soumissionnaire aura la possibilité de proposer une ou plusieures variantes. Les variantes à l’initiative du candidat devront être conformes aux exigences minimales prévues au CCTP et au Catalogue des besoins.La proposition sera obligatoirement accompagnée d’un descriptif permettant une comparaison aisée avec l’offre de base. Pas de PSE. Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. Voir indications complètes dans le Règlement de consultation – Des échantillons pourront être demandés ultérieurement aux candidats afin de permettre la réalisation d’essais - Fonds propres – Paiement à 50 jours - Date Limite de Réception des Offres : Lundi 13 OCTOBRE 2025 à 12h00 (heure de Paris - France).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prothèse totale du coude
Description : Prothèse totale du coude
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 01/06/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,750 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ciment orthopédique
Description : Ciment orthopédique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 01/06/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Système dynamique de fixation postérieure
Description : Système dynamique de fixation postérieure
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 01/06/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Agrafes osseuses et ligamentaires
Description : Agrafes osseuses et ligamentaires
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 01/06/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prothèse intermédiaire de hanche, prothèse totale de hanche : tige type CHARNLEY KERBOULL cimentée, cotyles double mobilité, cupules mobiles, croix de reconstruction
Description : Prothèse intermédiaire de hanche, prothèse totale de hanche : tige type CHARNLEY KERBOULL cimentée, cotyles double mobilité, cupules mobiles, croix de reconstruction
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 01/06/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 149,450 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description : Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description : Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 578,200 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 578,200 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 578,200 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,750 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 36,750 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ZIMMER BIOMET
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ZIMMER BIOMET LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 36,750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20261358
Titre : PROTHESE TOTALE DU COUDE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 578899-2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 63,700 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 63,700 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ZIMMER BIOMET
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ZIMMER BIOMET LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 63,700 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20261359
Titre : CIMENT ORTHOPEDIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 578899-2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 328,300 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 328,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COUSIN SPINE
Offre :
Identifiant de l’offre : COUSIN SPINE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 328,300 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20261360
Titre : SYSTEME DYNAMIQUE DE FIXATION POSTERIEURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 16/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 578899-2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 149,450 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 149,450 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VEODIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VEODIS LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 149,450 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20261361
Titre : PROTHESE INTERMEDIAIRE DE HANCHE/ PROTHESE TOTALE DE HANCHE : TIGE TYPE CHARNLEY KERBOULL CIMENTEE, COTYLES DOUBLE MOBILITE, CUPULES MOBILES, CROIX DE RECONSTRUCTION
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2026
Date de conclusion du marché : 15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 578899-2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CH LE MANS
Numéro d’enregistrement : 26720016000013
Département : 72 - Sarthe
Ville : Le Mans cedex 09
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone : +33255465042
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44 - Loire Atlantique
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : 44 - Loire Atlantique
Ville : NANTES cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467983
Adresse internet : https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31520256400193
Ville : BROGNARD
Code postal : 25600
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : COUSIN SPINE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52960136100049
Ville : WERVICQ SUD
Code postal : 59117
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel : VEODIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 50086894800034
Ville : JAUNAY MARIGNY
Code postal : 86130
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb573409-3817-4172-972c-29ca10fb6826 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2026 à 11:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2026
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L’essentiel du marché

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