16 false false https://www.ameli.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 UIOSS DE MULHOUSE 26 AVENUE ROBERT SCHUMAN 68 MULHOUSE 68100 FRF12 FRA 31184499700016 POLE MARCHES 0368479609 polemarches.uioss68@assurance-maladie.fr https://www.justice.gouv.fr ORG-0002 Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy 54 NANCY 54000 FRF31 FRA 17540111600082 0383908500 0383274984 tj-nancy@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a9dca1fa-caa2-4048-9325-b25bc977d7a3 6ad4dbbe-4a85-4200-8b68-47ba9bbcd760 2026-04-23Z 12:41:09.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl soc-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2026508 Mission de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex La mission de maîtrise d’œuvre porte sur la réalisation de travaux de remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex dans le bâtiment de l’UIOSS, sis au 26 avenue Robert Schuman à Mulhouse (68100). La mission de maîtrise d’œuvre s’exécute conformément au décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 et à l’arrêté du 21 décembre 1993 et a pour objet de confier au maître d'œuvre une mission dont les éléments constitutifs sont précisés dans le CCTP. services Il est précisé que l’UIOSS n'est pas un organisme public, il s'agit d'une structure qui regroupe les services immobiliers de différents organismes de sécurité sociale 71300000 71335000 42416100 MULHOUSE 68100 FRF12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2980713&orgAcronyme=s7h non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed poi-exa 70 quality Valeur technique Valeur technique https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-08Z 12:00:00.000Z false buyer-categories none none 2026508 Mission de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex La mission de maîtrise d’œuvre porte sur la réalisation de travaux de remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex dans le bâtiment de l’UIOSS, sis au 26 avenue Robert Schuman à Mulhouse (68100). La mission de maîtrise d’œuvre s’exécute conformément au décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 et à l’arrêté du 21 décembre 1993 et a pour objet de confier au maître d'œuvre une mission dont les éléments constitutifs sont précisés dans le CCTP. services true 71300000 71335000 Le bâtiment où les travaux seront réalisés est classé IGH. La visite du site est obligatoire (cf article 5.2 du RC). La date limite de réception des offres est fixée au lundi 08 juin 2026 à 12h00. MULHOUSE 68100 FRF12 FRA 35 Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l’article R 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations similaires seront confiées et exécutées par le titulaire de ce présent marché dans les mêmes conditions que celles qui sont fixées dans ce marché. En outre, ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. 26-41421 3.2.5 UIOSS 2026-04-24 2026-06-08T12:00:00.000Z 2026-06-09 17 Ascenseur 455 Ingénierie 118 Etude 68 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REMPLACEMENT DE 3 ASCENSEURS EN FONCTIONNEMENT TRIPLEX Avis de marché - Avis n° 26-41421 du 23/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-41421
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UIOSS DE MULHOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex
Description : La mission de maîtrise d’œuvre porte sur la réalisation de travaux de remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex dans le bâtiment de l’UIOSS, sis au 26 avenue Robert Schuman à Mulhouse (68100). La mission de maîtrise d’œuvre s’exécute conformément au décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 et à l’arrêté du 21 décembre 1993 et a pour objet de confier au maître d'œuvre une mission dont les éléments constitutifs sont précisés dans le CCTP.
Identifiant de la procédure : 6ad4dbbe-4a85-4200-8b68-47ba9bbcd760
Identifiant interne : 2026508
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42416100 Ascenseurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il est précisé que l’UIOSS n'est pas un organisme public, il s'agit d'une structure qui regroupe les services immobiliers de différents organismes de sécurité sociale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex
Description : La mission de maîtrise d’œuvre porte sur la réalisation de travaux de remplacement de 3 ascenseurs en fonctionnement triplex dans le bâtiment de l’UIOSS, sis au 26 avenue Robert Schuman à Mulhouse (68100). La mission de maîtrise d’œuvre s’exécute conformément au décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 et à l’arrêté du 21 décembre 1993 et a pour objet de confier au maître d'œuvre une mission dont les éléments constitutifs sont précisés dans le CCTP.
Identifiant interne : 2026508
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l’article R 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations similaires seront confiées et exécutées par le titulaire de ce présent marché dans les mêmes conditions que celles qui sont fixées dans ce marché. En outre, ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le bâtiment où les travaux seront réalisés est classé IGH. La visite du site est obligatoire (cf article 5.2 du RC). La date limite de réception des offres est fixée au lundi 08 juin 2026 à 12h00.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UIOSS DE MULHOUSE
Numéro d’enregistrement : 31184499700016
Département : 68
Adresse postale : 26 AVENUE ROBERT SCHUMAN
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : POLE MARCHES
Adresse électronique : polemarches.uioss68@assurance-maladie.fr
Téléphone : 0368479609
Adresse internet : https://www.ameli.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Département : 54
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Télécopieur : 0383274984
Adresse internet : https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a9dca1fa-caa2-4048-9325-b25bc977d7a3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2026 à 12:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2026
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L’essentiel du marché

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