240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false false no TPA-0001 LOT-0001 offre Techno Supply CON-0001 ORG-0001 2026.002.0000001 TEN-0001 TPA-0001 Techno Supply ORG-0003 30 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Direction de la Technique et de l'Innovation 1 Avenue du docteur Maurice Grynfogel TOULOUSE 31035 FRJ23 FRA 12006401900074 Laure GABORIEAU +33 5 62 74 52 26 frederic.lougnon@aviation-civile.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse 68 Rue Raymond IV Toulouse Cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 +33 5 62 73 57 57 greffe.ta-toulouse@juradm.fr true sme ORG-0003 Techno Supply 1 rue des iris Saint Laurent de la Prée 17450 FRI32 FRA 84056732500013 2.3 eforms-sdk-1.13 bea3c1e6-9df9-4e5d-9811-4becff692e90 53aa952f-c7e3-460b-8c48-49f18d27c36f 2026-04-23Z 14:56:30.000Z 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise airport ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-wo-call exclusive droits de propriété intellectuelle PC_25_21118_2026.002.0000001 Maintenance logicielle des enregistreurs audio et radar ricochet Ce marché est le renouvellement du marché 2021.099.000001, il s'agit de la maintenance des enregistreurs RICOCHET de la société JOTRON. Il permet à tous les utilisateurs du système de solliciter le fabricant pour leurs besoins de support et de maintenance. Ces logiciels faisant l'objet d'une protection au titre des droits de la PI de la société RICOCHET ASl services 72267000 anyw-cou FRA LOT-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none PC_25_21118_2026.002.0000001 Maintenance logicielle des enregistreurs audio et radar ricochet Ce marché est le renouvellement du marché 2021.099.000001, il s'agit de la maintenance des enregistreurs RICOCHET de la société JOTRON. Il permet à tous les utilisateurs du système de solliciter le fabricant pour leurs besoins de support et de maintenance. Ces logiciels faisant l'objet d'une protection au titre des droits de la PI de la société RICOCHET AS services 72267000 anyw-cou FRA 2026-04-21Z 4 2000-01-01Z 26-41582 3.2.5 DSNA DTI Techno Supply 2026-04-25 2026-06-21 4 Aéronautique 17 Maintenance logicielle des enregistreurs audio et radar ricochet Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-41582 du 23/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-41582
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Direction de la Technique et de l'Innovation
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance logicielle des enregistreurs audio et radar ricochet
Description : Ce marché est le renouvellement du marché 2021.099.000001, il s'agit de la maintenance des enregistreurs RICOCHET de la société JOTRON. Il permet à tous les utilisateurs du système de solliciter le fabricant pour leurs besoins de support et de maintenance. Ces logiciels faisant l'objet d'une protection au titre des droits de la PI de la société RICOCHET ASl
Identifiant de la procédure : 53aa952f-c7e3-460b-8c48-49f18d27c36f
Identifiant interne : PC_25_21118_2026.002.0000001
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance logicielle des enregistreurs audio et radar ricochet
Description : Ce marché est le renouvellement du marché 2021.099.000001, il s'agit de la maintenance des enregistreurs RICOCHET de la société JOTRON. Il permet à tous les utilisateurs du système de solliciter le fabricant pour leurs besoins de support et de maintenance. Ces logiciels faisant l'objet d'une protection au titre des droits de la PI de la société RICOCHET AS
Identifiant interne : PC_25_21118_2026.002.0000001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/04/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : droits de propriété intellectuelle
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Techno Supply
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Techno Supply
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026.002.0000001
Organisation qui signe le marché : Direction de la Technique et de l'Innovation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Direction de la Technique et de l'Innovation
Numéro d’enregistrement : 12006401900074
Adresse postale : 1 Avenue du docteur Maurice Grynfogel
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31035
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Laure GABORIEAU
Adresse électronique : frederic.lougnon@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone : +33 5 62 74 52 26
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 Rue Raymond IV
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 5 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Techno Supply
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 84056732500013
Adresse postale : 1 rue des iris
Ville : Saint Laurent de la Prée
Code postal : 17450
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bea3c1e6-9df9-4e5d-9811-4becff692e90 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2026 à 14:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2026
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L’essentiel du marché

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