5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Prestations de nettoyage des locaux
Description
:
Lot 1 : Prestations de nettoyage des locaux
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Options
:
Description des options
:
Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 12 mois. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Il sera ensuite renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, pour des périodes de douze (12) mois. Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il devra aviser le titulaire, trois (3) mois avant le terme du contrat par lettre recommandée électronique.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
La liste des bâtiments concernés est mentionnée en annexe du CCTP.
Ville
:
Saint-Cyr-L'Ecole.
Code postal
:
78210
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le lot 1 sera conclu sous la forme d'un marché mixte comprenant une part exécutée à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes et une part exécutée sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande, en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cette partie à bons de commandes sera conclue sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
04/06/2026
à 15:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NM09ESPFEC
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_NM09ESPFEC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/06/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/06/2026
à 15:00
Informations complémentaires
:
La date et l'heure d'ouverture sont données à titre indicatif.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté et, le cas échéant, aux dispositions de l’article L.1224-1 du Code du travail, le titulaire du lot n°1 est tenu d’assurer la reprise du personnel du titulaire sortant dans les conditions prévues par les textes applicables. Le titulaire est réputé avoir pris en compte cette obligation dans l’établissement de son offre.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Montage financier
:
Financement sur le budget communal. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Prestations de nettoyage des vitreries
Description
:
Lot 2 : Prestations de nettoyage des vitreries
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Options
:
Description des options
:
Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 12 mois. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Il sera ensuite renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, pour des périodes de douze (12) mois. Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il devra aviser le titulaire, trois (3) mois avant le terme du contrat par lettre recommandée électronique.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
La liste des équipements concernés est indiquée en annexe du CCTP.
Ville
:
Saint-Cyr-L'Ecole.
Code postal
:
78210
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le lot 2 sera conclu sous la forme d'un marché à prix global et forfaitaire couvrant l’ensemble des prestations de nettoyage des vitreries.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
04/06/2026
à 15:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NM09ESPFEC
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_NM09ESPFEC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/06/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/06/2026
à 15:00
Informations complémentaires
:
La date et l'heure d'ouverture sont données à titre indicatif.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Ce lot n'est pas soumis à l'obligation de reprise du personnel.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Montage financier
:
Financement sur le budget communal. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres
:
MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE