2800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2800000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2800000 tenders 7 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 2800000 tenders 5 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-04-02+02:00 Zone de Rouen false 2026-57 TEN-0001 CON-0002 2026-04-02+02:00 Zone du Havre false 2026-59 TEN-0002 CON-0003 2026-04-02+02:00 Zone de Dieppe false 2026-58 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6D18AD29-BA21-8B53-2E4B2E258A2BFAA7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.seinemaritime.net/ ORG-0002 Département de la Seine-Maritime - DCE1 Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101 Rouen Cedex 76101 FRD22 FRA 52746 BELLANGER Bertrand Président 0235035555 0235035542 service-marches-publics@seinemaritime.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 6D18AD64-AF2A-FFA5-E29D280140003494 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 ETABLISSEMENTS DESORMEAUX 38 Rue Paul Lambard Le Grand-Quevilly 76120 FRD22 FRA 1711145-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 D G S Caux Multipoles Valliquerville 76190 FRD22 FRA 1711145-1-2-1 false UBO-0006 large ORG-0006 bevelec 5153 Ham De La Saussaye Eslettes 76710 FRD22 FRA 1711145-1-3-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 42360dee-ba30-4389-ad6a-024335faf7ee bb6d4343-8811-4ca4-a6ab-5e7abba0537b 2026-04-24+02:00 08:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202505281406 Accord-cadre : Travaux d'électricité dans les collèges de la Seine Maritime, Zones de Rouen, Le Havre et Dieppe Accord-cadre de travaux à bons de commande avec minimum et maximum Les montants minimum / maximum de chacun des lots par période de 12 mois seront de : - Pour le lot 1 (Zone de Rouen) : 100 000,00 euro(s) HT / 1 000 000,00 euro(s) HT - Pour le lot 2 (Zone du Havre) : 100 000,00 euro(s) HT / 1 000 000,00 euro(s) HT - Pour le lot 3 (Zone de Dieppe) 100 000,00 euro(s) HT / 800 000,00 euro(s) HT works Le lot Zone de Rouen a été attribué à l'entreprise Desormeaux avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois Le lot Zone de du Havre a été attribué à l'entreprise Dgs avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois Le lot Zone de Dieppe a été attribué à l'entreprise Bevelec avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois 2800000 45310000 45310000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » ORG-0003 true 630841-2025 false fa-wo-rc none 1 Zone de Rouen Travaux d'électricité - dans les collèges de la Seine-Maritime works other 45310000 45310000 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » ORG-0003 true 630841-2025 false fa-wo-rc none 2 Zone du Havre Travaux d'électricité - dans les collèges de la Seine-Maritime works other 45310000 45310000 3 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » ORG-0003 true 630841-2025 false fa-wo-rc none 3 Zone de Dieppe Travaux d'électricité - dans les collèges de la Seine-Maritime works other 45310000 45310000 3 2000-01-01Z 26-41684 25-106238 3.2.5 Département de la Seine-Maritime - DCE1 ETABLISSEMENTS DESORMEAUX D G S bevelec 2026-04-26 2026-07-22 33 Bâtiment 76 Accord-cadre : Travaux d'électricité dans les collèges de la Seine Maritime, Zones de Rouen, Le Havre et Dieppe Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-41684 du 24/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-41684
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Maritime - DCE1
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre : Travaux d'électricité dans les collèges de la Seine Maritime, Zones de Rouen, Le Havre et Dieppe
Description : Accord-cadre de travaux à bons de commande avec minimum et maximum Les montants minimum / maximum de chacun des lots par période de 12 mois seront de : - Pour le lot 1 (Zone de Rouen) : 100 000,00 euro(s) HT / 1 000 000,00 euro(s) HT - Pour le lot 2 (Zone du Havre) : 100 000,00 euro(s) HT / 1 000 000,00 euro(s) HT - Pour le lot 3 (Zone de Dieppe) 100 000,00 euro(s) HT / 800 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : bb6d4343-8811-4ca4-a6ab-5e7abba0537b
Identifiant interne : 202505281406
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot Zone de Rouen a été attribué à l'entreprise Desormeaux avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois Le lot Zone de du Havre a été attribué à l'entreprise Dgs avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois Le lot Zone de Dieppe a été attribué à l'entreprise Bevelec avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) Ht La durée du marché est de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Zone de Rouen
Description : Travaux d'électricité - dans les collèges de la Seine-Maritime
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630841-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Zone du Havre
Description : Travaux d'électricité - dans les collèges de la Seine-Maritime
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630841-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Zone de Dieppe
Description : Travaux d'électricité - dans les collèges de la Seine-Maritime
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630841-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS DESORMEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-57
Titre : Zone de Rouen
Date de conclusion du marché : 02/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : D G S
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-59
Titre : Zone du Havre
Date de conclusion du marché : 02/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : bevelec
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-58
Titre : Zone de Dieppe
Date de conclusion du marché : 02/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6D18AD29-BA21-8B53-2E4B2E258A2BFAA7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Maritime - DCE1
Numéro d’enregistrement : 52746
Adresse postale : Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76101
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : BELLANGER Bertrand
Adresse électronique : service-marches-publics@seinemaritime.fr
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Adresse internet : http://www.seinemaritime.net/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 6D18AD64-AF2A-FFA5-E29D280140003494
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ETABLISSEMENTS DESORMEAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1711145-1-1-1
Adresse postale : 38 Rue Paul Lambard
Ville : Le Grand-Quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : D G S
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1711145-1-2-1
Adresse postale : Caux Multipoles
Ville : Valliquerville
Code postal : 76190
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : bevelec
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1711145-1-3-1
Adresse postale : 5153 Ham De La Saussaye
Ville : Eslettes
Code postal : 76710
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 42360dee-ba30-4389-ad6a-024335faf7ee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/04/2026
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L’essentiel du marché

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