660000 660000 RES-0001 selec-w TEN-0001 180000 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 80000 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 80000 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 60000 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 20000 t-esubm 3 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 60000 t-esubm 1 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 180000 t-esubm 5 CON-0007 LOT-0007 TEN-0001 180000 no TPA-0001 LOT-0001 PEPINIERES SOUPE S.A.S. TEN-0002 80000 no TPA-0002 LOT-0002 Végétal Services lot 2 TEN-0003 800000 no TPA-0003 LOT-0003 SARL Barrault horticulture TEN-0004 60000 no TPA-0004 LOT-0004 VERVER EXPORT BV TEN-0005 20000 no TPA-0005 LOT-0005 Graines Voltz S.A. TEN-0006 60000 no TPA-0006 LOT-0006 ABIES DECOR TEN-0007 180000 no TPA-0007 LOT-0007 Végétal Services lot 7 CON-0001 2026-03-05+01:00 LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON D ARBRES ET CEPEES true 644656-2025 ORG-0001 2026086 TEN-0001 CON-0002 2026-03-05+01:00 LOT 2 FOURNITURE ET LIVRAISON D ARBUSTES true 644656-2025 ORG-0001 2026087 TEN-0002 CON-0003 2026-03-05+01:00 LOT 3 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES VIVACES true 644656-2025 ORG-0001 2026088 TEN-0003 CON-0004 2026-03-05+01:00 LOT 4 FOURNITURE ET LIVRAISON DE BULBES DECORATIFS true 644656-2025 ORG-0001 2026089 TEN-0004 CON-0005 2026-03-05+01:00 LOT 5 FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAINES JEUNES PLANTS D ANNUELLES BISANNUELLES POTAGERES true 644656-2025 ORG-0001 2026090 TEN-0005 CON-0006 2026-03-05+01:00 LOT 6 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SAPINS POUR DECOCRATION DE FIN D ANNEE true 644656-2025 ORG-0001 2026091 TEN-0006 CON-0007 2026-03-05+01:00 LOT_7_FOURNITURE_ET_LIVRAISON_DE_PLANTES_EXOTIQUES_MEDITERRANEENNES true 644656-2025 ORG-0001 2026092 TEN-0007 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 TPA-0007 ORG-0010 29 https://www.marches-securises.fr http://www.chartres-metropole.fr/ ORG-0001 Chartres Métropole (28) Place des Halles Chartres cedex 28019 FRB02 FRA 20003318100013 +33 237234064 marches.publics@agglo-ville.chartres.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Greffe Orléans Cedex 1 45057 FRB06 FRA 17450005800022 Greffe du Tribunal +33 238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 PEPINIERES SOUPE S.A.S. CHATILLON SUR CHALARONNE 01400 FRK21 FRA 409 684 537 00015 +33 474550098 courrier@pepinieres-soupe.com ORG-0005 Végétal Services SAINT BARTHELEMY D ANJOU 49124 FRG02 FRA 392 513 305 00012 +33 241181810 c.touret@vegetal-services.fr ORG-0006 SARL Barrault horticulture LA POSSONIERE 49170 FRG02 FRA 39181210400019 +33 241722098 Laurent.sejourne@maisonbarrault.com ORG-0007 VERVER EXPORT BV Heerhugowaard 17040 NL328 NLD 50432925100012 +33 317250514 marchespublics@ververexport.nl ORG-0008 Graines Voltz S.A. COLMAR 68000 FRF12 FRA 333 822 245 00069 +33 389201818 mp@grainesvoltz.com ORG-0009 ABIES DECOR SEPEAUX 89116 FRC14 FRA 530 890 193 00028 +33 386352173 info@abies-decor.fr ORG-0010 Végétal Services LOT 7 SAINT BARTHELEMY D ANJOU 49124 FRG02 FRA 392 513 305 00012 +33 241181810 c.touret@vegetal-services.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 60bdc86d-cec9-4788-981f-4517a2a79b3d e2570795-fc83-4809-9c07-832d05859990 2026-04-24Z 09:35:05Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr grp-p-aut gen-pub ORG-0001 false open 25A051 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences supplies Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. 03450000 Chartres Métropole agit également pour le compte de la Ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr Territoire de Chartres Métropole Chartres 28000 FRB02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. fa-wo-rc none 25A051-01 25A051-01 - Fourniture et livraison d’arbres et cépées Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges supplies La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°1). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 180000 03452000 Territoire de Chartres Métropole Chartres 28000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. fa-wo-rc none 25A051-02 25A051-02 - Fourniture et livraison d’arbustes Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges supplies La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°2). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 80000 03451300 Territoire de Chartres Métropole Chartres 28000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. fa-wo-rc none 25A051-03 25A051-03 - Fourniture et livraison de plantes vivaces Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges supplies La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°3). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 80000 03441000 Territoire de Chartres métropole Chartres 28000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. fa-wo-rc none 25A051-04 25A051-04 - Fourniture et livraison de bulbes décoratifs Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges supplies La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 4). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 60000 03452000 Territoire de Chartres Métropole Chartres 28000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. fa-wo-rc none 25A051-05 25A051-05 - Fourniture et livraison de graines, jeunes plants d’annuelles, bisannuelles, potagères Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges supplies La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000,00 € HT pour la période initiale (lot 5). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 20000 03111000 Territoire de Chartres Métropole Chartres 28000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires LOT-0006 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. fa-wo-rc none 25A051-06 25A051-06 - Fourniture et livraison de sapins pour décoration de fin d’année Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges supplies La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 6). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 60000 03452000 Territoire de Chartres Métropole Chartres 28000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires LOT-0007 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.- La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 212 800 858 00012, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 262 800 493 00336, (www.chartres.fr); - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 200 069 318 00034, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges. fa-wo-rc none 25A051-07 25A051-07 - Fourniture et livraison de plantes exotiques, méditerranéennes La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges supplies La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot 7). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 180000 03451000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires 2000-01-01Z 26-41724 25-108870 3.2.5 Chartres Métropole (28) PEPINIERES SOUPE S.A.S. Végétal Services SARL Barrault horticulture VERVER EXPORT BV Graines Voltz S.A. ABIES DECOR Végétal Services LOT 7 2026-04-26 2026-05-22 116 Espaces verts 28 FOURNITURE DE VEGETAUX ET SEMENCES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-41724 du 24/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 28
Annonce n° 26-41724
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chartres Métropole (28)
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences
Description : 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences
Identifiant de la procédure : e2570795-fc83-4809-9c07-832d05859990
Identifiant interne : 25A051
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Chartres Métropole
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chartres Métropole agit également pour le compte de la Ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet : www.chartres-metropole.fr
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 25A051-01 - Fourniture et livraison d’arbres et cépées
Description : Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Identifiant interne : 25A051-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Chartres Métropole
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°1). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 25A051-02 - Fourniture et livraison d’arbustes
Description : Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Identifiant interne : 25A051-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Chartres Métropole
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°2). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 25A051-03 - Fourniture et livraison de plantes vivaces
Description : Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Identifiant interne : 25A051-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Chartres métropole
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000,00 € HT pour la période initiale (lot n°3). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 25A051-04 - Fourniture et livraison de bulbes décoratifs
Description : Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Identifiant interne : 25A051-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Chartres Métropole
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 4). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 25A051-05 - Fourniture et livraison de graines, jeunes plants d’annuelles, bisannuelles, potagères
Description : Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Identifiant interne : 25A051-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03111000 Graines
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Chartres Métropole
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000,00 € HT pour la période initiale (lot 5). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 25A051-06 - Fourniture et livraison de sapins pour décoration de fin d’année
Description : Les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Identifiant interne : 25A051-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Chartres Métropole
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 € HT pour la période initiale (lot 6). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 25A051-07 - Fourniture et livraison de plantes exotiques, méditerranéennes
Description : La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
Identifiant interne : 25A051-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 € HT pour la période initiale (lot 7). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec : - Chartres métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr; - La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres.fr; - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.- La ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 212 800 858 00012, www.chartres.fr; - Le CCAS de la Ville de Chartres, domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 262 800 493 00336, (www.chartres.fr); - Le CIAS de Chartres Métropole domiciliée Place des Halles 28000 Chartres, FRB02, SIRET 200 069 318 00034, www.chartres-metropole.fr. La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 660,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 660,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PEPINIERES SOUPE S.A.S.
Offre :
Identifiant de l’offre : PEPINIERES SOUPE S.A.S.
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026086
Titre : LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON D ARBRES ET CEPEES
Date de conclusion du marché : 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Végétal Services
Offre :
Identifiant de l’offre : Végétal Services lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026087
Titre : LOT 2 FOURNITURE ET LIVRAISON D ARBUSTES
Date de conclusion du marché : 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL Barrault horticulture
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL Barrault horticulture
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026088
Titre : LOT 3 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES VIVACES
Date de conclusion du marché : 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VERVER EXPORT BV
Offre :
Identifiant de l’offre : VERVER EXPORT BV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026089
Titre : LOT 4 FOURNITURE ET LIVRAISON DE BULBES DECORATIFS
Date de conclusion du marché : 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Graines Voltz S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : Graines Voltz S.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 20,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026090
Titre : LOT 5 FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRAINES JEUNES PLANTS D ANNUELLES BISANNUELLES POTAGERES
Date de conclusion du marché : 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ABIES DECOR
Offre :
Identifiant de l’offre : ABIES DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026091
Titre : LOT 6 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SAPINS POUR DECOCRATION DE FIN D ANNEE
Date de conclusion du marché : 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Végétal Services LOT 7
Offre :
Identifiant de l’offre : Végétal Services lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026092
Titre : LOT_7_FOURNITURE_ET_LIVRAISON_DE_PLANTES_EXOTIQUES_MEDITERRANEENNES
Date de conclusion du marché : 05/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chartres Métropole (28)
Numéro d’enregistrement : 20003318100013
Adresse postale : Place des Halles
Ville : Chartres cedex
Code postal : 28019
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Téléphone : +33 237234064
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.chartres-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Département : Greffe
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PEPINIERES SOUPE S.A.S.
Numéro d’enregistrement : 409 684 537 00015
Ville : CHATILLON SUR CHALARONNE
Code postal : 01400
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : courrier@pepinieres-soupe.com
Téléphone : +33 474550098
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Végétal Services
Numéro d’enregistrement : 392 513 305 00012
Ville : SAINT BARTHELEMY D ANJOU
Code postal : 49124
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : c.touret@vegetal-services.fr
Téléphone : +33 241181810
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SARL Barrault horticulture
Numéro d’enregistrement : 39181210400019
Ville : LA POSSONIERE
Code postal : 49170
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : Laurent.sejourne@maisonbarrault.com
Téléphone : +33 241722098
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : VERVER EXPORT BV
Numéro d’enregistrement : 50432925100012
Ville : Heerhugowaard
Code postal : 17040
Subdivision pays (NUTS) : Alkmaar en omgeving ( NL328 )
Pays : Pays-Bas
Adresse électronique : marchespublics@ververexport.nl
Téléphone : +33 317250514
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Graines Voltz S.A.
Numéro d’enregistrement : 333 822 245 00069
Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : mp@grainesvoltz.com
Téléphone : +33 389201818
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ABIES DECOR
Numéro d’enregistrement : 530 890 193 00028
Ville : SEPEAUX
Code postal : 89116
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : info@abies-decor.fr
Téléphone : +33 386352173
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Végétal Services LOT 7
Numéro d’enregistrement : 392 513 305 00012
Ville : SAINT BARTHELEMY D ANJOU
Code postal : 49124
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : c.touret@vegetal-services.fr
Téléphone : +33 241181810
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 60bdc86d-cec9-4788-981f-4517a2a79b3d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2026 à 09:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/04/2026
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L’essentiel du marché

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